La question de l'ordre supérieur a donné lieu à une littérature abondante. En effet, la complexité du problème a pour conséquence qu'il n'existe pas de réponse simple. Sur la base du droit national auquel il est soumis, le militaire qui refuse d'exécuter un ordre peut être l'objet d'une condamnation pénale. Les codes pénaux militaires prévoient en général, dans les cas graves et notamment pendant la guerre, que le juge pourra prononcer la peine de mort. Or, le fait d'avoir exécuté l'ordre d'un supérieur, qui viole le droit international humanitaire, peut ne pas avoir pour conséquence d'exclure la responsabilité pénale du subordonné militaire.

Le ler août 1988 décédait subitement le professeur Daniel Frei membre du CICR depuis le ler mars 1986.

Professeur de sciences politiques à l'Université de Zurich, directeur de l'Institut suisse de recherches internationales, éminent spécialise des questions du désarmement, de la neutralité et de la coopération internationale, le professeur Frei avait mis tout son savoir au service de la Croix-Rouge dont il partageait la cause avec conviction. Sa disparition fut une grande perte pour le CICR, le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et le monde académique.

XXe Conférence Internationale de la Croix-Rouge à Vienne. Les délégués, debout, écoutent dans un silence profond, la proclamation solennelle des Principes fondamentaux de la Croix-Rouge. Et c'est par un torrent d'applaudissements qu'ils sont adoptés à l'unanimité. Je me suis alors juré que pendant toute ma vie Croix-Rouge je leur serai fidèle. Cela semblait d'ailleurs bien facile! Depuis la fondation même de la Croix-Rouge, n'avait-on pas œuvré dans ce même esprit?

Qui pouvait prévoir ce que le sort nous réservait?

Créé en 1951, le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) a été conçu, à l'origine, comme une organisation dont la fonction principale était d'assurer la protection des réfugiés. Cette mission correspondait à la tâche que devait affronter le HCR à l'époque, c'est-à-dire résoudre le problème des réfugiés en Europe, séquelle de la Seconde Guerre mondiale.

Dans des archives privées de Moena (Province de Trente) est conservé un manuscrit dont le titre est « Vie d'un soldat ou la campagne de 1859, comprenant l'avancée et la retraite du VIe bataillon rhétique Kaiser Jaeger qui s'achève par les batailles de Morando et Solférino et la trêve de Vérone». L'auteur de ce journal est Pellegrino Chiocchetti (1835–1892) qui a pris part à la campagne d'ltalie en 1859.

Ce journal s'ouvre le 24 avril 1859 et se termine le 21 mars 1860, il décrit les déplacements du bataillon entre Pavie et Vérone pendant les opérations autrichiennes contre les armées françaises et italiennes. Suivant pas à pas l'itinéraire du bataillon, l'auteur note scrupuleusement les événements et les régions traversées jusqu'aux batailles de Magenta et de Solférino.

De façon épisodique depuis 1919 et de manière systématique depuis la fin des années 60, le CICR s'efforce de mener son action humanitaire dans des circonstances de troubles et de tensions internes et plus particulièrement d'apporter protection et assistance aux personnes incarcérées en ces circonstances, communément appelées «détenus politiques».

Lors de la XXVe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Genève 23–31 octobre 1986), le CICR a présenté un rapport sur l'identification des moyens de transports sanitaires, y compris les suites données à la résolution VIII de la XXIVe Conférence internationale (Manille, 1981). Il a souligné que dans un conflit naval, la protection des transports sanitaires maritimes dépendait dans une large mesure des moyens techniques disponibles dans le domaine de l'identification.

En adoptant la résolution III, «Identification des moyens de transports sanitaires», la XXVe Conférence internationale a reconnu la nécessité d'efforts continus pour adapter au développement technique les moyens d'identification et de signalisation du personnel, des unités et des moyens de transports sanitaires.

Depuis sa fondation, le CICR a déployé de grands efforts pour développer le droit humanitaire et le faire accepter par les Etats. Cette activité est d'ailleurs reconnue tant par les Statuts du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge que par les Statuts propres du CICR. Le CICR est toutefois conscient de ce que, même dûment acceptés par les Etats, les traités de droit humanitaire risquent de rester lettre morte s'ils ne sont pas accompagnés, dans l'ordre interne des Etats, de mesures juridiques et pratiques visant à garantir leur application.

De temps à autre de violentes secousses ébranlent l'un ou l'autre des Etats. On parle alors de tensions internes, de désordre, de troubles intérieurs, d'état d'exception ou de siège, de révolution, d'insurrection, etc. Toutes ces expressions désignent un état qui apparaît comme le contraire de la justice, de l'ordre, de la stabilité, de la paix intérieure L'histoire nous enseigne que ce phénomène s'est souvent produit et les media nous informent qu'il continue à se produire. Il n'y a guère d'Etats qui n'aient pas traversé, au cours de leur histoire, des périodes d'insécurité et de contestation accompagnées de violence.

En DIH, le réfugié ne fait pas l'objet d'une protection spéciale, sous réserve de quelques dispositions que nous examinerons plus loin. Il n'existe pas non plus de définition particulière du réfugié en tant que personne protégée par le DIH. Le réfugié est avant tout une personne civile qui est protégée à ce titre par le DIH et selon la systématique prévue par le DIH pour la protection des personnes civiles. La IVe Convention de Genève se borne en fait à retenir le critère de l'absence de la protection de tout gouvernement. Le terme «réfugié» est done pris dans un sens large. En droit international public, deux catégories de réfugiés sont définies, auxquelles il convient d'ajouter une troisiéme catégorie qui y est couramment assimilée. Ces trois catégories sont:

II s'agit des réfugiés au sens de la Convention des Nations Unies relative au statut des réfugiés du 28 juillet 1951, de son Protocole du 31 janvier 1967 ainsi qu'au sens du Statut du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR).

Les rapports entre la doctrine de la Croix-Rouge et celle des droits de l'homme se sont progressivement affirmés, jusqu'à faire apparaître au cours de ce développement, des domaines d'action et de recherches formelles communs aux deux mouvements de pensée. Il peut être intéressant d'examiner dans quelle mesure la notion de la défense des droits de l'homme était présente dans la pensée des fondateurs de la Croix-Rouge, et de quelle manière les objectifs premiers se sont amplifiés jusqu'à inclure dans leur problématique certains aspects fondamentaux de la protection de la personne humaine.

Le développement n'est peut-etre pas la panacée à tous nos maux, mais ce n'est pas non plus un vain mot. C'est la capacité acquise aujourd'hui de maitriser la situation de demain. Mon propos sera essentiellement de montrer le développement dans ses vraies dimensions, dans son contexte mondial. II répresente pour une organisation ou une institution la possibilité d'atteindre à l'efficacité dans l'accomplissement de sa tâche. C'est une réalisation planifiée systématiquement, un processus continu qui suit l'evolution des besoins et des prioritesde l'avenir.

En 1977, la trentième Assemblée mondiale de la Santé a décidé que le principal but des gouvernements et de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS), dans le domaine social, devrait être «qu'en l'an 2000, tous les citoyens du monde aient atteint un niveau de santé les mettant en mesure de mener une vie productive sur le plan économique et sur le plan social»

La Conférence internationale sur les Soins de Santé primaires (SSP) qui s'est tenue à Alma-Ata (URSS) en 1978 a affirmé que le droit à la santé est l'un des droits de l'homme et que les soins de santé devraient âtre accessibles, abordables et conformes aux règles de la société.

Dans quelques jours sera inauguré le Musée international de la Croix-Rouge. Il s'agit là d'un événement important dans la vie du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Ce dernier en effet va pouvoir disposer d'un lieu où revivront le passé et le présent du mouvement humanitaire le plus universel qui soit.

Le mâttre déœuvre de ce Musée est M. Laurent Marti. Il a bien voulu accorder un entretien à M. Jacques Meurant, rédacteur en chef de la Revue, pour parler librement de «son» Musée.

Cet article se propose d'examiner les mandats qui sont exercés en matière de protection et d'assistance aux réfugiés dans les cas de conflits armés et de troubles intérieurs. Il essaie modestement d'établir des distinctions dans les rôles et les mandats des organes humanitaires, qui souvent se ressemblent et se recoupent, en particulier pour le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (le Mouvement) et le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR). Il voudrait également redéfinir l'évolution de leur mandat et en déterminer l'extension. Les principes de l'action humanitaire, fondés sur la pratique passée et présente, ont certes besoin d'être clairement définis, mais il faut laisser jouer la souplesse et le pragmatisme là où n'existe aucun pronostic d'ensemble. La conclusion montrera l'intrdépendance et la complémentarité des organisations humanitaires qui ont à apporter protection et assistance dans les situations où aucun autre organe n'est en mesure d'agir.