^{page 785 note 1} A. 44. 1926. Société des Nations. Réfugiés arméniens et russes. Genève, le 3 septembre 1926. — Impr. Kundig. In-8 (330 × 207), 38p. Le rapport occupe les pages 2 à 4 et est suivi de quatre annexes.

I. Mémorandum soumis à la Conférence, intergouvemementale pour la question des réfugiés par le Dr Nansen, Haut Commissaire de la Société des Nations pour les réfugiés (Genève, 10–11 mai 1926).

II. Arrangement relatif à la délivrance des certificats d'identité aux réfugiés russes et arméniens, complétant et amendant les arrangements antérieurs du 5 juillet 1922 et du 31 mai 1924.

III. Mémoire présenté par le Directeur du Bureau international du Travail sur l'œuvre du Service des réfugiés.

IV. Bureau international du Travail: Prévisions budgétaires pour 1927.

^{page 786 note 1} Voy. Revue internationale, mai 1926, p. 342.Google Scholar

^{page 787 note 1} A. 109. 1926. IV. Société des Nations. Probléme des réfugiés arméniens et russes. Eapport de la V^me Commission à l'Assemblée présenté par le délégué allemand. Genève, le 25 septembre 1926. Impr. Kundig. In-8 (330 × 207), 3 p.

A. 111. 1926. IV. Société des Nations. Etablissement des réfugiés arméniens. Rapport de la V^me Commission à l'Assemblée. Rapporteur: Dr Breitscheid (Allemagne). Genève, le 25 septembre 1926. Impr. Kundig. In-8 (330 × 207), 1 p.

^{page 788 note 1} Ce crédit a reçu l'approbation de la IV^me Commission.

^{page 788 note 2} A. 99. (1). 1926. Septième session ordinaire de l'Assemblée de la Société des Nations. Extension à d'autres groupes de réfugiés des mesures prises en faveur des réfugiés russes et arméniens. Rapport de la V^me Commission à l'Assemblée présenté par le délégué belge. Genève, le 24 septembre 1926. In-8 (330 × 207), 1 p.