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Les Conférences internationales de la Croix-Rouge, facteur de développement du droit international humanitaire et de cohésion du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Published online by Cambridge University Press: 19 April 2010
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La Conférence Internationale, Son Rôle et Son but
La Vingt-Sixième Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge se tiendra en décembre 1995 à Genève. La Conférence est sans conteste le plus important forum de l'action humanitaire. Elle est une force de cohésion entre les Etats et les diverses composantes du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, dont l'histoire, depuis ses origines, est liée à la ville suisse. La Vingt-Sixième Conférence internationale aurait dû se tenir en 1991 à Budapest. Elle a malheureusement été reportée en raison de problèmes politiques. Par conséquent, neuf années se sont écoulées depuis la dernière Conférence qui a eu lieu, elle aussi, à Genève en 1986.
- Type
- Les conférences internationales et le Mouvement
- Information
- Copyright
- Copyright © International Committee of the Red Cross 1995
References
1 François, Bugnion, Le Comité international de la Croix-Rouge et la protection des victimes de la guerre, Genève, CICR, 1994, p. 415.Google Scholar
2 Résolutions de la Conférence internationale de Genève de 1863, article 9, Manuel du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, treizième édition, Genève, CICR — Ligue, 1994, p. 632.
3 Statuts du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge adoptés par la Vingt-Cinquième Conférence internationale de la Croix-Rouge, réunie à Genève en octobre 1986, Revue internationale de la Croix-Rouge (ci-après; RICR), No 763, janvier-février 1987, pp. 25–59.
4 Circulaires du Comité central prussien, 23 novembre 1868 et ler mars 1869, Compte rendu des Travaux de la Conférence internationale tenue à Berlin du 22 au 27 avril 1869 par les Délégues des Gouvernements signataires de la Convention de Genève et des Sociétés et Associations de Secours aux Militaires blesses et malades, Berlin, , Imprimerie Starcke, J.-F., 1869, (ci-après Deuxième Conférence internationale), pp. 7–9.Google Scholar
5 Perruchoud, Richard, Les Résolutions des Conférences internationales de la Croix-Rouge, Institut Henry-Dunant, Genève, 1979, pp. 46–49 et 394–397.Google Scholar
6 Idem, p. 48.
7 Statuts du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, art. 10, RICR, No 763, janvier-février 1987, pp. 37–38.
8 Idem, p. 39.
9 Dont le texte se trouve dans le Manuel de la Croix-Rouge internationale, op. cit., pp. 631–633.
10 Boissier, Pierre, Histoire du Comité international de la Croix-Rouge, tome I: De Solférino à Tsoushima, Paris, Plon, 1963Google Scholar, réédition, Institut Henry-Dunant, Genève, 1978, p. 209.
11 Conférences internationales des Sociétés de Secours aux Blessés militaires des Armées de Terre et de Mer, tenues à Paris, deuxième édition, Paris, Commission générale des Délégues et Imprimerie Baillière & Fils, 1867 (ci-après: Première Conférence internationale, Compte rendu), pp. 140–150 et 247–250; Deuxième Conférence internationale, Compte rendu, pp. 93–119 et 249–251; Cinquième Conférence internationale des Sociétés de la Croix-Rouge tenue à Rome du 21 au 27 avril 1892, Compte rendu, Rome, Imprimerie Forzani, 1892, pp. 65–91, 214–229 et 409; Sixième Conférence internationale de la Croix-Rouge, Vienne, 1897, Société autrichienne de la Croix-Rouge, 1898, pp. 80–85, 175–181 et 247.
12 Première Conférence internationale, Compte rendu, pp. 338–348.
13 Résolution IV/3, Deuxième Conférence internationale, Compte rendu, p. 254.
14 Septième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Saint-Pétersbourg du 16 au 22 mai 1902, Compte rendu, Comité russe de la Société de la Croix-Rouge, Saint-Pétersbourg, 1902, pp. 46–51.
15 Neuvième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Washington du 7 au 17 mai 1912, The American Red Cross, Washington, 1912 (ci-après: Neuvième Conférence internationale, Compte rendu), p. 318.
16 François Bugnion, op. cit., pp. 80–87.
17 Neuvième Conférence internationale, Compte rendu, p. 318.
18 Rapport général du Comité international de la Croix-Rouge sur son activité de 1912 à 1920, CICR, Genève, 1921, 259 pages.
19 Resolution XV, Dixième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Genève du 30 mars au 7 avril 1921, Compte rendu, CICR, Genève, 1921 (ci-après: Dixième Conférence internationale, Compte rendu), pp. 218–221.
20 XIe Conférence internationale de la Croix-Rouge, Code des prisonniers de guerre, pp. 16–42; Onzième Conférence internationale tenue à Genève du 28 août au 1er septembre 1923, Compte rendu, p. 198 (resolution III).
21 Rapport général du Comité international de la Croix-Rouge sur son activité de 1912 à 1920, pp. 173–176.
22 Résolution XV, Dixième Conférence internationale, Compte rendu, pp. 218–221.
23 Résolution VIII, Onzième Conférence internationale, Compte rendu, pp. 200–201.
24 Résolution XII, Douzième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Genève du 7 au 10 octobre 1925, Compte rendu, CICR, Genéve, 1925 (ci-après: Douzième Conférence internationale, Compte rendu), pp. 142–145 et 172–173.
25 XVe Conférence internationale de la Croix-Rouge, Projet de Convention concernant la condition et la protection des civils de nationalité ennemie qui se trouvent sur le territoire d'un belligérant ou sur un territoire occupé par lui (Document No 9), Genève, CICR, 1934, (ci-après: Projet de Tokyo), 14 pages.
26 Articles 1 à 25 du Projet de Tokyo.
27 Résolution XXXIX, Quinzième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Tokyo du 20 au 29 octobre 1934, Compte rendu, Tokyo, Société de la Croix-Rouge du Japon, 1934, pp. 202–209 et 262–268.
28 Durand, André, Histoire du Comité international de la Croix-Rouge, tome II: De Sarajevo à Hiroshima, Institut Henry-Dunant, Genève, 1978, p. 241.Google Scholar
29 Résolutions XIX (Projets de Conventions internationales), Dix-Septième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Stockholm du 20 au 30 août 1948, Compte rendu, Croix-Rouge suédoise, Stockholm, 1948, pp. 95–96.
30 En présence de 277 délégues représentant 59 Etats, les experts du CICR et de la Ligue étant admis à participer aux délibérations de la Conférence, tandis que l'ONU et d'autres institutions spécialisées étaient admises à titre d'observateurs.
31 Résolution XIII, Vingt-Deuxième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Téhéran du 8 au 15 novembre 1973, Compte rendu, Société du Lion-et-Soleil Rouge de l'Iran, Téhéran, 1973, pp. 134–135.
32 RICR, No 714 novembre-décembre 1978, p. 337.
33 Date de l'adhésion de la Micronésie aux Conventions de Genève et aux Protocoles additionnels.
34 Résolution III (Convention de Genève et Protocoles additionnels), Vingt-Troisième Conférence internationale, Bucarest, 1977; résolution VII (Protocoles additionnels aux Conventions de Genève), Vingt-Quatrième Conférence internationale, Manille, 1981; resolution II (Protocoles additionnels aux Convention de Genève), Vingt-Cinquième Conférence internationale, Genève, 1986.
35 Neuvième Conférence internationale, Compte rendu, pp. 45–48.
36 Idem, pp. 47 et 199–208.
37 Les Sociétés nationales d'Allemagne, de Finlande, d'Italie, de Pologne, du Portugal, de Russie (ancienne organisation), de Turquie et d'Ukraine.
38 Dixième Conférence internationale, Compte rendu, p. 159.
39 Par exemple, lors du conflit de Haute-Silésie en 1921 et lors de la guerre d'Espagne, de 1936 à 1939.
40 François Bugnion, op. cit., p. 301.
41 La guerre sino-japonaise, l'annexion de l'Autriche et la crise des Sudètes annonçaient en effet de profonds bouleversements qui allaient mener à la Seconde Guerre mondiale.
42 Résolution XIV, Seizième Conférence internationale de la Croix-Rouge tenue à Londres du 20 au 24 juin 1938, Compte rendu, The British Red Cross Society, Londres, 1938, pp. 85–87 et 104.
43 François Bugnion, op. cit., p. 418.
44 Pour l'histoire de ces négociations, on pourra se reporter à André Durand, op. cit., pp. 113–159.
45 Le projet fut adopté à l'unanimité, moins cinq abstentions, tandis que quatre Sociétés nationales formulaient une réserve à l'un des articles, Treizième Conférence internationale de la Croix-Rouge, tenue à La Haye du 23 au 27 octobre 1928, Compte rendu, Imprimerie nationale, La Haye, 1929, pp. 12–19, 48–75, 85, 101–114, 117–118 et 182–186.
46 Siordet, Frédéric, «La XVIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge», RICR, No 405, septembre 1952, pp. 761–762.Google Scholar
47 Résolution XXXI, Vingt-Cinquième Conférence internationale de la Croix-Rouge réunie à Genève du 23 au 31 octobre 1986, Compte rendu, Croix-Rouge suisse, Berne, 1986, pp. 121–122 et 169.
48 On pourra se rapporter à François Bugnion, op. cit., pp. 418–424.
49 Statuts du Comité international de la Croix-Rouge, 10 mars 1921, article 3, RICR, No 28, avril 1921, pp. 379–380.
50 Résolution IX, Vingtième Conférence internationale de la Croix-Rouge réunie à Vienne du 2 au 9 octobre 1965, Compte rendu, Croix-Rouge autrichienne, Vienne, 1965, pp. 53–54 et 101–102.
51 Cf. l'article 1, chiffre 4, des Statute du Mouvement de 1986, RICR, No 763, janvier-février 1987, p. 38.
52 Dates de fondation et de reconnaissance par le CICR des Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (document interne de la Division de la doctrine et des relations avec le Mouvement), CICR, Genève, octobre 1994, p. 9.
53 Résolution XI (Conditions de reconnaissance des Sociétés nationales). Dix-Septième Conférence internationale, Stockholm, 1948. Pour le texte des dix conditions de reconnaissance, on se reportera au Manuel de la Croix-Rouge internationale, op. cit., pp. 435–436.
54 Le cas se pose, par exemple, lorsqu'une Société nationale procède à une modification de ses statuts et en soumet le texte à la Commission conjointe du CICR et de la Ligue pour les statuts des Sociétés nationales.
55 Résolution XXIV (Principes et règles régissant les actions de secours de la Croix-Rouge en cas de désastre), Vingt et Unième Conference internationale, Istanbul, 1969.
56 Décision I, Vingt-Deuxième Conférence internationale, Téhéran, 1973; décision I, Vingt-Troisième Conférence internationale, Bucarest, 1977; décision I, Vingt-Quatrième Conférence internationale, Manille, 1981; résolution XXXIII, Vingt-Cinquième Conférence internationale, Genève, 1986.
57 Résolution XXIV de la XVIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge réunie à Stockholm en 1948; résolution XVIII de la XVIIIe Conférence, Toronto, 1952; résolution XVIII de la XIXe Conférence, New Delhi, 1957; resolution XXVIII de la XXe Conférence, Vienne, 1965; résolution XIV de la XXIe Conférence, Istanbul, 1967; résolution XIV de la XXIIe Conférence, Téhéran, 1973; résolution XII de la XXIIIe Conférence, Bucarest, 1977 et résolution XIII de la XXIVe Conférence, Manille, 1981.
58 Cf. notamment: résolution XXXVII (La Croix-Rouge, facteur de paix dans le monde), Dix-Neuvième Conférence internationale. New Delhi, 1957; résolution X (La Croix-Rouge, facteur de paix dans le monde), Vingtième Conférence internationale, Vienne, 1965; résolution XXI (La Croix-Rouge, facteur de paix dans le monde), Vingt et Unième Conférence internationale, Istanbul, 1969; résolutions XXVI et XXVII (Rôle du Mouvement et la paix).
59 Résolution XXXIV (Lutte contre la discrimination et les préjugés), Dix-Neuvième Conférence internationale, New Delhi, 1957; résolution X (Elimination de la discrimination raciale), Vingt-Deuxième Conférence, Téhéran, 1973.
60 Seul le Conseil des Délégues a pu se réunir et traiter une partie des points inscrits a l'ordre du jour de la Conférence.
61 Sandoz, Yves, «A propos du renvoi de la XXVIe Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge», RICR, No 793, janvier-février 1992, pp. 6–7.Google Scholar
62 Sandoz, Yves, «La XXVIe Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Mythe et Réalité», RICR, No 812, mars-avril 1995, pp. 145–153.Google Scholar