^{page 195 note 1} Les Conventions de Genève du 12 août 1949, troisième édition, Genève, CICR, 1951, p. 41; Manuel de la Croix–Rouge internationale, onzième édition, Genève, CICR–Ligue des Sociétés de la Croix–Rouge, 1971, p. 48; The Laws of Armed Conflicts, a collection of Conventions, Resolutions and other Documents, edited by Schindler, Dietrich, and Toman, Jiri, Leiden, A. W. Sijthoff, and Geneva, Henry Dunant Institute, 1973, p. 310; Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 57.

^{page 195 note 2} Conformément à l'usage, nous utilisons la graphie « croix rouge » avec des letters minuscules lorsqu'il est question de l'emblème, afin de réserver la dénomination de «Croix–Rouge», portant des lettres majuscules et un trait d'union, à l'Institution de la Croix–Rouge. Cependant, nous avons maintenu dans les citations la graphie originate lorsqu'elle divergeait de l'usage établi.

^{page 196 note 1} «Documents inédits sur la fondation de la Croix–Rouge, Procès–verbaux du Comité des Cinq», publiés dans Revue internationale de la Croix–Rouge, N^o 360, décembre 1948, pp. 861–879; p. 866 (c'est nous qui soulignons).

^{page 196 note 2} Compte rendu de la Conférence internationale réunie à Genève les 26, 27, 28 et 29 octobre 1863 pour étudier les moyens de pourvoir à l'insuffisance du service sanitaire dans les armées en campagne, deuxième édition, Genève, CICR, 1904, p. 17.

^{page 197 note 3} Idem, p. 93.

^{page 197 note 4} Idem, p. 93.

^{page 197 note 5} Idem, pp. 93–94.

^{page 197 note 6} Il est vraisemblable qu'on a voulu éviter tout risque de confusion avec le drapeau blanc des parlementaires. Sur l'origine du signe de la croix rouge, on se rapportera aux études de Pictet, M. Jean: Le Signe de la croix rouge, Genève, CICR, 1949Google Scholar; Frutiger, M. Perceval: « L'Origine du Signe de la croix rouge » in: Revue internationale de la Croix–Rouge, N^o 426, juin 1954, pp. 456–467;Google ScholarDunant, M. Maurice: «Les Origines du drapeau et du brassard de la Croix–Rouge» in: La Croix–Rouge Suisse, XXX ^e année, N^o 1, l^er janvier 1922, pp. 2–5Google Scholar; Boissier, M. Pierre: Histoire du Comité international de la Croix–Rouge, De Solférino à Tsoushima, Paris, Plon, 1963, en particulier, pp. 105–106Google Scholar.

^{page 198 note 7} Compte rendu.… 1863, p. 94.

^{page 198 note 8} Idem, p. 95.

^{page 198 note 9} Le texte des Résolutions et des vœux est reproduit dans: Compte rendu… 1863, pp. 116–118; Manuel de la Croix-Rouge internationale, pp. 377–379; The Laws of Armed Conflicts, pp. 199–201.

^{page 198 note 10} Compte rendu… 1863, p. 117.

^{page 199 note 11} Idem, p. 118.

^{page 199 note 12} Compte rendu de la Conférence Internationale pour la Neutralisation du Service de Santé Militaire en campagne, réunie à Genève du 8 au 22 août 1864 (autographié), Annexe A, article 9; le compte rendu est reproduit dans De Martens: Nouveau Recueil général de Traités, vol. XX, pp. 375–399.

^{page 199 note 13} Compte rendu… 1864, p. 25.

^{page 200 note 14} Idem, Annexe B, article 7. Cf. aussi: Manuel de la Croix-Rouge internationale, p. 14; The Law of Armed Conflicts, pp. 203 et suivantes.

^{page 200 note 15} Cf. Protocole de la Conférence internationale réunie à Genève en octobre 1868, Genève, Imprimerie Fick, 1868.

^{page 200 note 16} Actes de la Conférence de Bruxelles (1874), Bruxelles, Imprimerie du Moniteur Beige, 1874.

^{page 200 note 17} Il est vrai que dans les deux as, les délégués de la Turquie semblent s'être présentés avec un certain retard, et n'avoir pu de ce fait assister qu'à une partie des délibérations.

^{page 200 note 18} The Laws of Armed Conflicts, p. 206.

^{page 200 note 19} Cf. Bulletin international des Sociétés de Secours aux Militaires Blessés, N^o 29, janvier 1877, pp. 35–37.

^{page 201 note 20} Idem, p. 36.

^{page 201 note 21} Cf. Bulletin international…, N^o 30, avril 1877, pp. 39–47.

^{page 201 note 22} Ibidem.

^{page 201 note 23} Idem, p. 39 (c'est nous qui soulignons).

^{page 201 note 24} Idem, page 40 (c'est nous qui soulignons).

^{page 202 note 25} Bulletin international…, N^o 30, avril 1877, pp. 41–47 et N^o 31, juillet 1877, pp. 83–91.

^{page 202 note 26} Bulletin international…, N^o 30, p. 42.

^{page 202 note 27} Bulletin international…, N^o 31, juillet 1877, p p. 83–84.

^{page 203 note 28} Bulletin international…, N^o 30, avril 1877, pp. 43–44 (souligné dans l'original).

^{page 203 note 29} Idem, p. 44.

^{page 203 note 30} Idem, p. 45.

^{page 203 note 31} Bulletin international…, N^o 31, juillet 1877, p. 89.

^{page 203 note 32} Cf. Dépêche du Conseil fédéral à la Sublime Porte, 2 juin 1877, reproduite dans Bulletin international…, N^o 31, juillet 1877, pp. 90–91.

^{page 204 note 33} Il semble exagéré d'affirmer que le CICR reconnut officiellement la Société ottomane de secours aux blessés et malades militaires en 1877; en fait, le CICR se réjouit de la reconstitution de la Soctété ottomane et accepta d'entrer en relations avec elle, tout en constatant que l'adoption d'un autre signe que celui de la Convention de Genève placerait cette Société dans une situation irrégulière.

A notre connaissance, ce n'est que lors de la IV^e Conférence internationale de la Croix-Rouge réunie à Carlsruhe en 1887, que le CICR se vit Conner le mandat de notifier aux Sociétés nationales existantes la constitution des nouvelles Sociétés après avoir vérifié les bases sur lesquelles elles sont fondées. Cf. Compte rendu de la Quaintéme Conférence internationale de la Croix-Rouge, Carlsruhe, 1887, pp. 19–20 et 87–102. Cf. Chapitre II ci-dessous.

^{page 205 note 34} Protocole de la Conférence internationale réunie à Genève en octobre 1868, Genève, Imprimerie Fick, 1868, pp. 51 à 54; The Laws of Armed Conflicts, pp. 207 et suivantes.

^{page 205 note 35} The Laws of Armed Conflicts, pp. 207 et suivantes.

^{page 205 note 36} Convention III de La Haye de 1899; cf. Conférence internationale de la Paix, La Haye 18 mai - 29 juillet 1899, Ministère des Affaires étrangères, nouvelle édition, La Haye, Martinus Nijhoff, 1907, première partie, Annexe, pp. 16–18; The Laws of Armed Conflicts, pp. 211 et suivantes.

^{page 205 note 37} Conférence internationale de la Paix, 1899, troisième partie, pp. 4–6, 54–55 et 59–60.

A notre connaissance, la question de l'emblème ne fut pas évoquée en séance plénière; cf.: Conférence internationale de la Paix, 1899, première partie, pp. 18–21.

^{page 205 note 38} Idem, troisième partie, p. 60.

^{page 205 note 39} Edouard Odier était également secrétaire et membre du CICR; mais c'est en tant que délégué du Conseil fédéral qu'il participa aux Conférences de la Paix, le CICR n'étant pas représenté à ces conférences.

^{page 205 note 40} Idem, troisième partie, page 6.

^{page 206 note 41} Ibidem.

^{page 206 note 42} The Laws of Armed Conflicts, pp. 211–215.

^{page 206 note 43} Actes de la Conférence de Révision réunie à Genève du 11 juin au 6 juillet 1906, Genève, Imprimerie Henry Jarrys, 1906, p. 17.

^{page 206 note 44} Idem, p. 63.

^{page 206 note 45} Ibidem.

^{page 206 note 46} 15 juin 1906. Cf. Actes 1906, pp. 160–163.

^{page 207 note 47} Idem, p. 161. En outre, le délégue hollandais se prononça en faveur de la substitution du terme «emblème» à celui de « drapeau »; en effet, il est des cas où une plaque rigide est mieux visible qu'un drapeau; cette proposition fut acceptàe par la Commission.

^{page 207 note 48} Idem, p. 162.

^{page 207 note 49} Ibidem.

^{page 207 note 50} La Turquie, bien qu'invitée à participer à la Conférence, n'avait pas envoyé de délégation.

^{page 207 note 51} Actes 1906, p. 162.

^{page 207 note 52} Ibidem.

^{page 208 note 53} Ibidem.

^{page 208 note 54} Ibidem.

^{page 208 note 55} Ibidem. Certains auteurs attachent une grande importance au fait qu'il n'y a pas eu à proprement parler de vote; ils affirment, en opposition au rapporteur de la Commission, que le président de la IV^e Commission a simplement enregistré le fait qu'aucun délégué ne demandait la parole.

Il convient de remarquer qu'à l'époque, les conférences diplomatiques étaient moins procédurières qu'aujourd'hui; en règie générale, il n'était procédé à un véritable vote que dans les cas où cela était demandé par une ou plusieurs délégations; si tel n'était pas le cas, le vote était acquis tacitement, par l'enregistrement de l'absence d'opposition. Mais il n'y en avait pas moins, par le moyen de cette procédure, la manifestation d'un accord de volonté, et c'est là l'essentiel.

Cette pratique a d'ailleurs été récemment remise à l'honneur dans le cadre des Nations Unies; on l'appelle le « consensus »; c'est ainsi que la « Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les Etats conformément à la Charte des Nations Unies » a été adoptée sans vote par l'Assemblée Générale (Résolution 2625 (XXV) 1970 de l'AG).

^{page 209 note 56} Actes 1906, pp. 162–163.

^{page 209 note 57} 18 juin 1906; Idem, p. 175.

^{page 210 note 58} Actes 1906, p. 260 (souligné dans l'original).

^{page 210 note 59} Ibidem.

^{page 211 note 60} Idem, p. 214.

^{page 211 note 61} Idem, p. 286; The Laws of Armed Conflicts, p. 228.

^{page 211 note 62} Actes 1906, p. 292.

^{page 211 note 63} The Laws of Armed Conflicts, p. 233.

^{page 211 note 64} Ibidem; cf. D e Martens: Nouveau Recueil général de Traités, troisième série, tome II, p. 620.

^{page 211 note 65} The Laws of Armed Conflicts, p. 233; cf. Société des Nations, Recueil des Traités, vol. 19, p. 292, et vol. 31, p. 262.

^{page 211 note 66} Deuxième Conférence internationale de la Paix, La Haye 15 juin-18 octobre 1907, Actes et Documents, tome III (Deuxième, Troisième et Quatrième Commissions), Ministère des Affaires étrangères, La Haye, Imprimerie Nationale, 1907, p. 292.

^{page 212 note 67} Idem, pp. 556–557.

^{page 213 note 68} Idem, p. 558.

^{page 213 note 69} Idem, p. 559.

^{page 213 note 70} Ibidem.

^{page 213 note 71} Ibidem (souligné dans l'original).

^{page 213 note 72} Ibidem

^{page 213 note 73} juillet 1907. Cf. Deuxième Conférence internationale de la Paix, tome III, pp. 296–299.

^{page 213 note 74} Idem, pp. 296–299.

^{page 213 note 75} Idem, pp. 298–299.

^{page 213 note 76} Deuxième Conférence internationale de la Paix, La Haye, 15 juin-18 octobre 1907, Actes et Documents, tome I (séances plénières de la Conférence), Ministère des Affaires étrangères, La Haye, Imprimerie Nationale, 1907, pp. 66–68.

^{page 213 note 77} Idem, p. 66.

^{page 213 note 78} Idem, pp. 66–67.

^{page 214 note 79} Idem, p. 67.

^{page 215 note 80} Ibidem.

^{page 216 note 81} Idem, p. 68.

^{page 214 note 82} Convention X de La Haye du 18 octobre 1907.

^{page 214 note 83} Deuxième Conférence internationale de la Paix, tome I, p. 722; The Laws of Armed Conflicts, pp. 241–242.

^{page 214 note 84} The Laws of Armed Conflicts, pp. 241–242.

^{page 214 note 85} Ibidem.

^{page 214 note 86} Cf. le discours de clôture du président de la Conférence: Actes 1906, pp. 270–272, et en particulier p. 271: « L'unité de l'embléme du service sanitaire des armées a été maintenue…».

^{page 215 note 87} Actes… 1906, p. 162.

^{page 216 note 88} Deuxième Conférence internationale de la Paix, tome I, pp. 659–660; The Laws of Armed Conflicts, p. 237.