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Article contents
Une nouvelle image de nos terroirs : La mise à jour du cadastre
Published online by Cambridge University Press: 25 October 2017
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Voici six ans déjà que les premiers numéros des Annales inséraient quelques pages destinées à retracer sommairement le développement, en France, de la cartographie des terroirs. Nul mieux que l'auteur de cette esquisse n'en perçoit aujourd'hui les imperfections. Peut-être, si besoin était, lui seraitil permis de rappeler qu'en ce temps, pourtant proche de nous, beaucoup des bons instruments dont dispose actuellement l'historien du cadastre faisaient encore défaut. Mais le progrès de nos connaissances ne s'est pas seul chargé d'imposer des corrections, dont plusieurs ont été indiquées à nos lecteurs, à mesure que la nécessité s'en dégageait des travaux récemment parus. A l'histoire même qu'on s'efforçait naguère de raconter, un nouvel épisode est, depuis lors, venu s'ajouter.
- Type
- Enquêtes
- Information
- Copyright
- Copyright © Les Éditions de l’EHESS 1935
References
page 156 note 2. Nous nous sommes servi, pour composer cette note, de renseignements obligeamment mis à notre disposition par Mr Léon Tukpin, Administrateur à la Direction Générale des Contributions Directes. Nous le prions de bien vouloir à nouveau accepter les remerciements des Annales. Voir notamment, parmi les documents imprimés, dans le Bulletin des Contributions Directes et du Cadastre, édité à Paris par l'Imprimerie Paul Dupont, 1933, n° 8, l'article intitulé La revision foncière, et 1934, n° 7 un très intéressant rapport présenté au nom de l'Assemblée des Présidents des Chambres d'Agriculture par Mr H. Decaclt, président de la Chambre d'Agriculture du Loir-et-Cher. Il y a lieu de se reporter aussi à l'utile recueil de Mr Dreux, TH., Le cadastre et l'impôt foncier, Paris, 1933 Google Scholar, (cf. Annales, t. V, 1933, p. 375).
page 156 note 3. T. I, 1929, p. 61 et 391.
page 157 note 1. Dreux, Ouv. cité, p. 211.
page 158 note 1. Il va de soi qu'en procédant à la simple mise à jour des anciens plans cadastraux l'Administration des Contributions Directes n'a pas eu la prétention de forger un cadastre juridique faisant foi en matière de limites. Il n'en demeure pas moins que ce cadastre rénové, avec sa précision relative, permettra une identification certaine des propriétés et rendra possible, ainsi qu'il est pratiqué en Alsace-Lorraine, même là où le cadastre a été seulement et partiellement mis à jour, l'établissement sur l'ensemble du territoire, dans un avenir plus ou moins lointain, d'un « Livre Foncier ».
page 159 note 1. 20 et 12 fr., par exception, s'il s'agit de plans renouvelés sous le régime de la loi du 17 mars 1898.