page 353 note 2. Archives Générales du Royaume. Travaux du cours pratique d'archivéconomie donné pendant l'année 1921, par J. Cuvelier. Tongres, impr. G. Michiels-Broeders, 1933; in-8°, CXXXV-701 p. — Inventaire des Archives de l'Assistance publique de la ville de Louvain, par M. Bourguignon. — Joindre (même collection, 87 p., 1934) Table onomastique de l'Inventaire…, par le même.

page 354 note 1. A cet effet, on consultera avec profit la Table onomastique, au mot Louvain, qui ne comprend pas moins de 12 pages.

page 354 note 2. Voir, même table, à chaque nom de lieu.

page 354 note 3. Cf. Annales, t. I, 1929, p. 108.

page 354 note 4. Chartes de franchises de Guienne et Gascogne, Paris, 1934, Recueil Sirey; in-8°, LIX-497 p., une carte. — Le recueil comprend les chartes concernant, en somme, la Guienne anglaise, de 1279 à la guerre de Cent Ans, correspondant actuellement aux quatre départements de la Gironde, des Landes, du Gers et du Lot-et-Garonne avec deux annexes : le Labour, à peu près l'arrondissement de Bayonne, et les parties de l'Agenais enclavées dans le Tarn-et-Garonne.

page 355 note 1. Une bastide est caractérisée par « un appel de population dans un domaine circonscrit par une enceinte, loti d'avance ; par certains privilèges octroyés aux habitants, définis également en vue de cette nova populatio, et par le rang élevé de l'autorité concédante » : son double objet est de « rendre la sécurité à un pays ou de fortifier une frontière et d'assurer en même temps des revenus domaniaux aux créateurs ». Leur initiateur fut Alphonse de Poitiers. Aux 49 noms déjà connus, M^r Gouron en a ajouté 94, soit en tout 143 bastides réparties en six types.

page 355 note 2. Liège, Editions de la Commission…, 1933 ; in-4°, 572 p. avec glossaire philologique, par Jean Haust.

page 357 note 1. Rouen au temps de Jeanne d'Arc et pendant l'occupation anglaise (1419-1449). Documents publiés avec introduction et notes. Rouen, A. Lestringant. Paris, A. Picard, 1931 ; in-8°, CXXXX-431 p.

page 358 note 1. Cf. Annales, t. V, 1933, p. 258.

page 358 note 2. Haarlem, A. D. Tjeenk Willink a. Zvon, 1934 ; in-8°, XX-268 p. (Rechtshistorisch Institut, Leiden, Série II^e).

page 359 note 1. Le texte des deux premières parties, de beaucoup les plus étendues (177 p. sur 220), est accompagné d'une traduction. Un appendice contient 12 pièces dont 6 inédites, de 1076 à 1550, extraites en général du cartulaire de Saint-Amand aux Archives du Nord : elles concernent, avec cette ville, deux localités voisines à franchises. Un glossaire et une table alphabétique méthodique terminent le travail.

page 360 note 1. Bibliothèque de l'École des Chartes, t. 17, 1856.

page 360 note 2. Provins, impr. du Briard 1933 ; in-8°, IV-296 p. (Publ. sous les auspices de la Soc. d'Histoire et d'Archéologie de l'arr. de Provins).

page 360 note 3. Affaires de mariages, testaments, tutelles, accords, dons, ventes, emprunts, quittances, mais avant tout désaveux, à ce point qu'à l'abondance des pièces de cette dernière catégorie correspond très fréquemment l'intitulé des rubriques des éléments successifs du registre : « C'est li registre des desavoez dou cors de la vile de Provins et dou vilois », de telles années et mairies, comprenant « les mises hors » ou « les issues fors » de l'avouerie des père et mère ou de l'un d'eux par un ou plusieurs enfants qu'accompagne le don de certains biens ou objets. Cet acte juridique reste assez obscur : ce serait, d'après M^r d'Auriac, une attribution effective de la bourgeoisie aux enfants ainsi émancipés, sans être proprement une émancipation : en tout cas, le désaveu paraissait jouer dans la vie provinoise bourgeoise un rôle incessant. — Voir D'Auriac, Les « désaveux » à Provins au XIII^e siècle dans Bull, de la Soc. d'Hist. et d'Archéol. de l'arr.- de Provins, 1921-1922 ; Grand, Un sens peu connu du mot désaveu en droit coulumier ; le désaveu de communauté familiale par-devant l'échevinage dans Revue histor. de droit, i 924, et joindre le compte rendu de M’ Olivier Martin de la présente publication (ibid., 1934, p. 124-125).

page 361 note 1. Catalogus van Amslerdamsche Platlegronden. Amsterdam, 1934 ; in-8°, 180 p. (Archif der Gemeente Amsterdam. Atlas van topographie en historié, t. 1).

page 361 note 2. L'auteur n'a pas fait de recherches en dehors de ces trois villes. Aurait-il trouvé des plans pour les époques des guerres de Louis XIV et de la Révolution et de l'Empire dans les dépôts français militaires par exemple ? Ceux-ci renferment des richesses insoupçonnées ou du moins inutilisées. Nous posons la question à tout hasard.

page 362 note 1. Quelques-uns de ces plans ont déjà été décrits, p. 274, au Catalogua mapparum… de l'Exposition cartographique organisée à l'occasion du Congrès historique de Varsovie eu 1933 et dont il a été parlé dans les Annales, t. VI, 1934, p. 154.

page 362 note 2. Bruxelles, M. Hayez, 1934 ; in-8°, 488 p., 13 pl. (extrait des Mémoires p. par l'Académie royale de Belgique (Classe des lettres). Coll. in-8°, 2^e série, t. 33).

page 363 note 1. Une économie monétaire persiste. Mais, aux IX^e et X^e siècles, ces relations « sont pour ainsi dire devenues nulles » : une certaine activité se manifeste bien au Nord de la Seine, mais elle reste territoriale ou elle est tournée vers le Nord ou même de l'Est à l'Ouest. Elle consiste en objets de luxe, esclaves et articles exotiques, fournis surtout chroàux cours impériales et épiscopales ; aussi existe-t-il peu de marchands et d'artisans professionnels.

page 365 note 1. Borough and Town. A study of urban origins in England. Cambridge (Mass.), The Mediaeval Academy of America, 1933 ; in-8°, XVI-236 p., 8 pl. (Monographs of the mediaeval Academy of America, n° 7).

page 366 note 1. Le maire n'était nullement un chef municipal ; il présidait la cour territoriale tenue dans le « burh » et recueillait les revenus royaux. Et s'il s'appuyait sur la coopération d'assistants locaux, ceux-ci restaient un groupe d'individus plutôt qu'ils ne formaient un conseil communal. Seuls, quelques ports de mer importants présentaient certains rudiments de privilèges commerciaux, mais concédés sans doute comme des innovations et associés avec de vagues données de développement commercial.

page 367 note 1. Également, à titre archéologique, les bourgs ont été transformés sous les rois normands. Avant 1066, on ne constatait pas habituellement une extension de la vieille enceinte : en général, les bourgs d'Edouard le Confesseur étaient simplement les closures défensibles du X^e siècle. Avec la conquête commença une nouvelle vie de ccnstructions, nécessitée parfois par les dévastations de la guerre, mais plutôt amenée par les ambitieux projets aussitôt conçus par les envahisseurs triomphants. Dans les anciens bourgs, des parties entières furent détruites pour élever des églises et des châteaux. Mais, si de vieux passages et marchés furent bloqués, de nouveaux étaient édifiés avec des quartiers d'habitations devant servir à la population expulsée ainsi qu'aux émigrants que le commerce amenait en progression constante. Et pour protéger ces agrandissements, des fortifications étaient systématiquement construites sur une échelle jusque-là inconnue.

page 368 note 1. Freiheitsgarantien für Persan u. Eigentum im Mittelalter. Eine Studie zur Vorgeschichte moderner Verfassungsgrundrechte. Heidelberg, Carl Wlnter, 1933; in-8, 311 p. (Deuischrechtliche Beiträge…, von K. Beyerle. Band XIV, Heft I).

page 369 note 1. Les libertés particulières se répartissent en trois séries : les libertés privées, concernant le mariage, l'impôt et les services domaniaux, l'héritage et l'émigration, qui ont comme point central la garantie expresse de la liberté personnelle du bourgeois urbain, ce que l'on renferme d'babitude dans le brocard connu : « Stadtluft macht frei, l'air de la ville rend libre » ; les libertés publiques : protection contre l'aliénation par le maître, liberté du service militaire, du service d'impôts, du droit d'hospitalité et de celui de douanes ; libertés judiciaires contre le jugement par les tribunaux étrangers et en faveur du droit à un jugement légal, contre l'emprisonnement, la perquisition domiciliaire, le jugement de Dieu et pour la limitation des punitions. Chaque chapitre présente l'examen de documents de divers pays, en commençant par l'Espagne. En particulier, le principe « Stadtluft macht frei » et sa comparaison avec un brocard analogue : « Stadtluft macht eigen », comme ses rapports avec le droit d'asile, ainsi que les théories de Brunner à ce sujet, sont l'objet d'un long examen et d'une discussion approfondie.

page 370 note 1. Dunkerque, impr. du Nord Maritime, 1933 ; in-8°, 211 p. (extrait du Bu!!, de l'Union Faulconnier, t. 29. Tir. à 100 ex.).

page 371 note 1. Rouen, impr. Albert Lainé, 1932; in-8°, 113 p. (Académie des Sciences, Belles- Lettres et Arts de Rouen).

page 371 note 2. Les stades successifs sont les mêmes que ceux des communes d'une importance sociale équivalente : gouvernement originel des patriciens ; avantages économiques, abus fiscaux ; réclamation du commun au pouvoir public ; intervention nécessaire de ce dernier ; suppression finale de la commune à son profit. Ce sont donc toujours les finances patriciennes qui entraînent des changements d'ordre constitutionnel, au détriment des libertés locales et en faveur de la centralisation publique.

page 371 note 3. Cf. Annales, t. V, 1933, p. 367.

page 371 note 4. Une institution municipale languedocienne. Le Puy-en-Velay, impr. La Haute-Loire, 1933; in-8°, VII-316-162 p.

page 373 note 1. Qu'il y ait d'ailleurs certaines différences de détail entre cette petite ville et les grandes cités du Languedoc méridional, il est possible. Quant aux distinctions que l'auteur prétend établir entre cette ville du Centre et les métropoles municipales du Nord, où la petite bourgeoisie voulut non seulement contrôler la grande, comme au Puy, mais l'évincer du pouvoir, nous n'osons être aussi affirmatif, en raison précisément du manque de bonnes études locales après les origines. Au Nord, le peuple eut sans doute, pour des raisons financières surtout, l'intention d'expulser le patriciat et il la réalisa, mais la révolution apaisée et un droit de contrôle fiscal obtenu par lui et réalisé à son profit sur le Magistrat, le patriciat semble être revenu et avoir de nouveau gouverné les villes, ce qu'il était sans doute seul en état de faire : la composition personnelle de l'autorité, après quelques changements constitutionnels, parait être restée « grande bourgeoise ».

page 373 note 2. Annales, t. VI, 1934, p. 365.

page 373 note 3. Nîmes, Chastanier frères et Aimeras, 1934 ; in-8°, XXXII-398 p., 24 pi.

page 373 note 4. En 948, la localité entre dans l'histoire avec la donation d'un archevêque sans siège qui, voulant devenir moine de Cluny, donne à cet ordre en alleux des biens situés sur l'emplacement de la future ville. Un prieuré mérovingien y existait déjà, dédié à saint Saturnin. En 959, Cluny y envoya une colonie de moines. En 1164, des statuts accordés par Raymond V de Toulouse à la villa, surtout en vue de faciliter l'acroissement de la population, dénotent une transformation complète : au XI^e siècle s'était rassemblé autour du prieuré un bourg, dont des circonstances juridiques immunitaires comme économiques ont favorisé le développement ; il y a là un centre de construction de bateaux, un port à péage pour le sel, un marché. Entre 1265 et 1309 la construction du pont, vraie forteresse qui pouvait abriter 300 hommes, donne à la ville une valeur militaire de premier ordre. Le prieur est co-seigneur avec le roi.

page 374 note 1. Retenons, cependant, l'origine ecclésiastique-économique de la localité, l'emploi des paréages déjà signalé pour le Puy, qui permet le progrès de la royauté dans le Midi, la réserve de la justice aux pouvoirs non urbains, l'existence de prudhommes de quartiers, la nature oligarchique, puis populaire des institutions, l'état criticable des finances avec une comptabilité rudimentaire et le mode religieux international de la construction du pont, preuves, semble-t-il, à ajouter à celles réunies par M^r Rörig sur les tendances mondiales de l'économie urbaine médiévale. (Cf. Annales, t. VI, 1934, p. 511.)

page 375 note 1. Geschichte der freien Reichs-u. Hansestadt Dortmund. Dortmund, W. Ruhfus, 1934 ; in-8°, XII-215 p., 20 pl. et 5 cartes. Sur « la place de Dortmund dans la Hanse » (par le même auteur), voir plus loin, p. 424.

page 375 note 2. Ce nous est une occasion de signaler une intéressante dissertation inaugurale sur cette famille de marchands, qui remonte déjà à quelques années : Meyer, BR., Die Sudermanns von Dortmund. Ein hansisches Kaufmannsgeschlecht, Marburg, 1930 Google Scholar (Inaug. dissert, der Phillips-Universitâl zu Marburg).

page 376 note 1. Storia di Torino. Torino, S. Lattes, s. d. ; ln-8°, XI-316 p., pi.

page 376 note 2. Kritische studiën betreffende de oudste geschiedenis van de stad Gent. Antwerpen, « de Sikkel », Paris, Champion, et Amsterdam, « de Spieghel », 1933 ; in-8°, 103 p., pi. (Vnivertiteii te Gent. Wekren uitgegevendoor de Faculteit der wijsbegeerte en letteren 69^e Aflevering).

page 377 note 1. Dans sa cinquième étude, M^r Van Werveke étudie l'expression : Ad opus casiri que renferment fréquemment les keures les plus anciennes de Bruges et de Gand, alors que le terme de castrum n'y est que rarement employé. « Castrum » désigne-t-il la forteresse comtale au pied de laquelle s'élèvera la ville commerciale ou indique-t-il la ville elle-même, l'ancien suburbium, qui enveloppera cette forteresse ? Ce mot parait avoir été employé dans les deux sens et il semble en être de même pour Vopus castri. L'obligation d'entretenir la forteresse comtale a passé à la ville : c'est que la fortification urbaine, primitivement prolongation du bourg comtal, en est devenue indépendante. Cette évolution reflète bien l'origine et la transformation des institutions communales.

page 377 note 2. Cette expression est due à Des Marez qui écrit : « Il faut distinguer deux phases bien distinctes dans l'évolution de la ville : une… préconstitutionnelle ; une… constitutionnelle » (Rapport sur l'ouvrage de Vercauteren analysé plus haut. Acad. roy, de Belgique. Bulletin de la Classe des Lettres, 1929, p. 86-88). Cette distinction nous parait très juste et correspond d'ailleurs à celle que M^r Pirenne établit entre la ville, puis la commune.

page 377 note 3. Voir, à ce sujet, la « position de thèse » développée par Des Marez dans le Rapport cité plus haut, p. 88-90. Mais l'auteur, qui aurait songé, paralt-il, surtout à Arras, est mort sans avoir démontré sa théorie.

page 378 note 1. Die älteren Urkunden des Klosters Blandinium u. die Anfänge det Stadt Gent, p. 403-404 et 420-429 (Utrecnt-Leipzig, 1928).

page 378 note 2. Le travail d'Oppermann n'est que de « l'hypercritique ».

page 378 note 3. T. 38. Bruxelles, Secrétariat général : Musée de la porte de Hal, 1934. — Les deux premières études citées sont accompagnées de planches et d'illustrations.

page 378 note 4. Quelques cadres territoriaux de l'histoire de Bruxelles (comté, ammanie, quartier, arrondissement).

page 379 note 1. Cf. Annales, t. V, 1933, p. 354.

page 380 note 1. De oorsprong der Leuvensche geslachten (Konihnlijke vlaamsche Academie) Verslagen en mededeelingen, 1933 (tir. à part, Gent, Vanderpoorten, s. d., in-8°, 42 p.).

page 380 note 2. Reims, L. Michaud, s. d. ; in-8°, XI-251 p., une carte (cf. Annales, t. IV, 1932, p. 419).

page 382 note 1. Metz, Les arts graphiques, 1932 ; in 8°, VII-458 p. (extrait de l'Annuaire de la Société d'Histoire et d'Archéologie lorraine).

page 383 note 1. Apparaissant dès 1220, il signifie que la ville a le droit de légiférer en toute indépendance. Ce pouvoir est réservé au Magistrat dans des conditions et sous des formes diverses, avec l'aide du Conseil, des célèbres paraiges, d'assemblées telles que la communauté, ou, à partir de la fin du XV^e siècle, les États de la Cité, réunions de représentants du clergé et du peuple des paroisses, enfin, de certains offices municipaux. Leur mode de confection est assez mal connu. Venaient ensuite la promulgation, la publication et l'exécution. Enfin ils sont conservés dans l'arcne municipale.

page 384 note 1. un appendice donne 21 pièces justificatives de 1157 à 1482, puis un catalogue des actes de la commune antérieurs à 1300, au nombre de 128.

page 384 note 2. Nous ne saisissons pas, par exemple, l'avantage de commencer l'introduction et le premier chapitre de la troisième partie respectivement par l'énumération des formes du droit à Saint-Omer ou des formes du pouvoir législatif dans une série de villes du moyen âge. En pareil cas, des généralités seules suffisent dans le texte, sans précisions locales.

page 385 note 1. La question des origines est traitée avec beaucoup de soin et, dans le corps de l'ouvrage, à l'histoire de la législation s'ajoute celle du droit politique et judiciaire, constitutionnel et administratif : c'est, en somme, une application de ce principe que quiconque possède le pouvoir législatif possède tout par surcroit, pouvant tout décider et organiser à son gré. L'exposé détaillé des questions est toujours accompagné d'introductions et de conclusions donnant les idées générales nécessaires.

page 385 note 2. Lille, P. Raoust, 1934 ; in-8°, 213 p. (Thèse Droit).

page 385 note 3. L'échevinage eut, d'ailleurs, des concurrents, surtout les officiers royaux, qui arrivèrent graduellement à le supplanter : en particulier, l'ordonnance de Moulins, de février 1566, enleva aux municipalités les causes civiles pour les réserver aux juges du Roi. Louis XIV ensuite unifia le droit, mais « avec souplesse ». Le Magistrat urbain, comme chef de la cité, avait de multiples raisons pratiques de recevoir les contrats et, en outre, succédant aux institutions carolingiennes, il hérita de la forme testimoniale du droit germanique.

page 386 note 1. Mittelalterliches Almosenvtesen. Die Almosenordnungen der Reichsstadt Nürnberg Nürnberg, Krische, 1932; in-8°, VIII-116 p. (Nurnberger Beiträge zu den Wirischafts- u. Sozialvrissenschaften. Heft. 31).

page 386 note 2. Le travail est accompagné de 10 P. J. de 1370 à 1699.

page 387 note 1. Hinrich Castorp. Ein lübecker Bürgermeister aus der zweiten Hälfte der 15. Jahrhunderts. Lübeck, Verlag der Staatsarchivs, 1932 ; in-8°, 158 p., 2 pl. (Veröffentlichungen zur Geschichte der Freien u. Hansestadt Lübeck herausgegeben vom Staaisarchiv zu Lübeck, Band 11).

page 388 note 1. Au contraire, sa participation à l'administration urbaine est imparfaitement connue : 10 ans conseiller, 26 ans bourgmestre, il n'est pas resté de son activité en ce sens de traces comparables aux précédentes. Il fut un membre actif de deux unions corporatives du patriciat : un cercle de société (Zirhelgesellschaft) déjà existant, composé de membres de vieilles familles, très fermé et fournissant de préférence le Conseil urbain ; et une compagnie de marchands, dont on lui attribue même la fondation vers 1450. Ces deux associations étaient en rapports très étroits, allant jusqu'à se recouvrir en partie personnellement, bien que s'opposant en ce sens que la première se composait plutôt de rentiers — et on sait que Castorp fut successivement de préférence marchand et rentier. Enfin il prend part à la vie religieuse, son nom se rencontre dans les fondations et les confréries et, par suite, il servit les beaux-arts. Nullement étranger à la vie intellectuelle, il s'intéresse à l'histoire, envoit et reçoit des livres et fait écrire une chronique malheureusement perdue.

page 389 note 1. Et encore, pourquoi le rejet à la fin de toutes les notes ? il ne faut par craindre de le dire et de le répéter : rien n'est plus incommode que cette disposition.

page 389 note 2. P. 1.