Le 18 septembre 1957 s'ouvrira à Amsterdam la 47ème session de l'Institut de Droit International sous la présidence du Membre le plus ancien du groupe recevant, le professeur J. P. A. François. A l'exception de la séance d'ouverture qui se tiendra à l'Institut Royal des Tropiques, toutes les réunions auront lieu au Trippen-huis, siège de l'Académie Royale Néerlandaise des Sciences.

Pour la première fois les travaux de la Commission du droit international donneront lieu à la réunion d'une Conférence diplomatique. Celle-ci aura pour mission d'incorporer dans un ou plusieurs traités le règlement élaboré par la Commission. Cette Conférence diplomatique sera une des plus grandes qui se soient jamais réunies. Tous les Membres des Nations Unies seront invités ` y assister et il est à prévoir que la plupart des Pays Membres donnera suite à cette invitation en se faisant représenter par d'importantes délégations. En effet, ces délégations devront se composer d'experts en matière du droit de la mer, de la défense, de la politique, de la pêche et de la géologie.

In àl wat er in de wereld omging stelde de jonge De Groot een hartstochtelijk belang. Dat gold vanzelfsprekend ook de reizen en tochten der Nederlanders over de geheele wereld. In het daaraan gewijde hoofdstuk van het Parallelon Rerumpublicarum (1601–1602) bloeit zooals Overdiep het uitgedrukt heeft eene lyrische welsprekendheid op. Ook in het geschiedboek van den bevrijdingsoorlog, de Historiae, worden de verre tochten der Nederlanders beschreven. Het ingenieuse volk der Chineezen heeft hem daarbij bijzonder geboeid. Duyvendak heeft de geschriften beschreven, die De Groot over China gelezen moet hebben. Zijne boekerij bevatte twee uitgaven van Jan Huygen van Linschotens beroemde Itinerario. In het elfde hoofdstuk van zijnen Commentaar op het buitrecht (1606) geeft hij een omstandig overzicht van onze vaart op de Oost, die leidde tot oorlog in die streken met het aan Spanje gekluisterde Portugal en met name ook tot het buitmaken door Heemskerck (25 Februari 1603) van de uit China komende rijkbeladen Catharina.

Mijn landgenoot, de heer E. N. van Kleffens, die zijn sporen op het gebied van de internationale samenwerking wel verdiend heeft, optimist is gebleven, doch tegelijkertijd een realist is, schreef in de eerste bijdrage tot het Annuaire Européen van 1955, dat deze sombere woorden thans gelukkig minder dan ooit toepasselijk zijn. Zelfs indien, zo gaat hij voort, het juiste begrip voor de werkelijke noden van West-Europa nog niet zo ver is doorgedrongen als wel noodzakelijk is, toch wordt in brede kring naar samenwerking gezocht. De mate waarin West-Europeanen vreemdelingen voor andere West-Europeanen zijn wordt kleiner en kleiner. In toe-nemende mate is men zieh bewust dat ook voor Europa van bete-kenis moeten worden de woorden van Benjamin Franklin, toen hij de Amerikaanse Onafhankelijkheidsverklaring tekende: “We must all hang together, or assuredly we shall hang separately”. Het besef van deze noodzaak dwingt voorts tot de erkenning, dat de Europese landen staan voor grote, fundamentele politieke beslis-singen, die op korte termijn moeten worden genomen. Daarbij weet men, dat die beslissingen verreikende gevolgen zullen hebben. Gevolgen, waarvan men de draagwijdte thans nog meer vermoeden dan doorgronden kan. Zeker is, dat zij niet alleen liggen in het vlak van de samenwerking op economisch en sociaal gebied, het ter-rein, waarop thans de eerste Europese organen zijn of worden ge-bouwd. Ook voor het rechtsleven zullen de gevolgen in toenemende mate blijken en zij zullen ook daar niet zonder problemen zijn.

Three years ago, the International Court of Justice was called upon to express its opinion on the question as to whether certain judgments rendered by the Administrative Tribunal of the United Nations (U.N.) in favour of officials of the Secretariat dismissed by the Secretary General were final. The latest Advisory Opinion of the Court under the above heading was once again concerned with the final character, or otherwise, of certain judgments of an Administrative Tribunal, on this occasion the Administrative Tribunal of the International Labour Organisation (ILO), recognized by the Governing Body of the United Nations Educational, Scientific and Cultural Organisation (UNESCO), in a special declaration under Article II, paragraph 5 of the Tribunal's Statute, as also competent to hear complaints of UNESCO officials. In both instances the answer of the International Court was in favour of the final character of the Tribunal's judgments, but the circumstances in which the question arose were varied and the Tribunals acted under somewhat different Statutes. In the second case it was no longer contested that the pronouncements of the Tribunal concerned were real judgments and, therefore, binding in principle.

Les problèmes du droit international des sociétés que nous nous proposons de traiter ne concernent que les personnes juridiques de droit privé. On ne doit pas s'attendre à trouver ici des solutions originales de problèmes extrêmement compliqués dans ce domaine du droit; ce qui va suivre est le résultat des réflexions d'autrui. Si nous avons choisi ce sujet-ci, c'est parce que nous croyons que la littérature néerlandaise ne reflète pas toujours intégralement l'évolution la plus récente de quelques problèmes redevenus actuels.

Dans la presque totalité des pays la loi prévoit une obligation alimentaire

a. entre parents et enfants,

b. entre parents et alliés légitimes,

c. entre époux divorcés.

Mais dans les divers pays la réglementation législative est très différente, ce qui, dans les cas internationaux, donne souvent lieu à des conflits de lois. L'obligation alimentaire légale remplissant une fonction sociale importante, il est souhaitable que, dans les cas internationaux aussi, cette fonction, à savoir la protection de l'indigent, reçoive l'attention qu'elle mérite et que la sécurité juridique à cet égard soit assurée. Malheureusement, dans la pratique, les deux choses laissent bien à désirer.

Cet article traite de la minorité slovène en Carinthie, province autrichienne, limitrophe à la Yougoslavie. Après une introduction historique sur l'origine de cette minorité, suit un résumé des hostilités et des efforts politiques entrepris par la Yougoslavie aussitôt après la fin de la guerre 1914–1918, afin d'intégrer cette minorité slovène dans son territoire. Le plébiscite, accordé comme compromis dans la région disputée, avantagea l'Autriche. Aussi pendant les négociations de paix à Paris en 1946, la Yougoslavie entreprit de nouveaux efforts pour acquérir cette minorité. Non seulement les trois puissances occidentales, qui se montrèrent dès le commencement contraires au point de vue yougoslave, mais aussi finalement l'URSS, qui d'abord appuya son satellite, puis lui refusa ce même appui, la Yougoslavie devenant titoiste, décidèrent de se tenir à la convention de Potsdam de 1945, où était stipulé que les frontières de l'Autriche seraient les mêmes qu'avant l'Anschluss.

Pour bien comprendre cette affaire extrêmement intéressante à beaucoup de points de vue et également importante pour l'avenir du règlement judiciaire des litiges internationaux et de la Cour Internationale de Justice elle-même, il faut être au courant de bien des faits. C'est pourquoi nous commencerons par exposer succinctement la genèse de l'affaire, à première vue assez simple, et les détails nécessaires de sa soumission à la Cour pour arrêt (§ 1), ainsi que le développement de la procédure écrite et orale (§ 2); nous exposerons les questions sur lesquelles les débats judiciaires devant la Cour et les discussions en chambre du conseil se sont concentrés (§ 3); nous résumerons ensuite la prise de position définitive de la Cour (§ 4) et les opinions dissidentes d'une minorité, curieusement divisée, de six juges sur le total statutaire de quinze (tous présents) (§ 5) et nous finirons par quelques réflexions personnelles (§ 6). Grâce à la formulation du dispositif de l'arrêt, le désaccord de six juges sur des points importants n'en a pas empêché cependant l'adoption finale par un vote de douze voix contre trois. Comme d'ordinaire, l'arrêt lui-même ne révèle pas clairement sur certains points, et ne révèle pas du tout sur bien d'autres, la division des opinions qui s'est fait jour en chambre du conseil. On ne peut s'en rendre compte d'une façon adéquate qu'en analysant méticuleusement les 73 pages d'opinions individuelles et dissidentes trahissant quelquefois l'ardeur réprimée, mais bienfaisante, d'une forte conviction intime contraire à celle de la majorité, et en les confrontant avec le texte sec et laconique des 20 pages de l'arrêt, — travail intellectuel qui présente beaucoup d'affinité avec la solution, dans une heure de loisir, d'un cassetête chinois.

The principle of compulsory registration of treaties and international agreements, embodied in Article 102 of the Charter of the United Nations, is simple and has found general acceptance. Nevertheless, the particular provisions of both Article 102 and of its predecessor, Article 18 of the Covenant of the League of Nations, have raised a number of questions of interpretation concerning the scope of the obligation to register and the nature and scope of the penalty for failure to do so. Many of these questions have been considered by organs of the League and of the United Nations, are discussed in textbooks on international law and have been the subject of special studies. Few have been authoritatively resolved.'

Le 24 octobre 1956, lors de sa séance de clôture, la Huitième Session de la Conférence de La Haye de droit international privé adopta, parmi d'autres textes, un «Projet de Convention sur la loi applicable au transfert de la propriété en cas de vente à caractère international d'objets mobiliers corporels». Les éminents internationalistes réunis au Palais de la Paix achevaient ainsi une œuvre ardue et de longue haleine, commencée près de trente ans plus tôt par l'International Law Association.

Over dit onderwerp is in Augustus 1956 door het Europese centrum van het Carnegie Endowment te Genève een colloquium belegd tussen een aantal hoogleraren in het volkenrecht uit onder-scheidene landen, onder presidium van Prof. Ch. De Visscher (België). Voor Nederland was schrijver dezes tot deelneming aan deze bespreking uitgenodigd.

Professor François heeft in zijn inleiding tot het rapport van het in augustus 1956 te Genève gehouden Colloque sur l'enseignement du droit international de mening uitgesproken, dat de belang-stelling voor het volkenrecht aan onze universiteiten de laatste jaren onvoldoende is en veeleer af- dan toeneemt. Professor Van Eysinga heeft zieh bij deze mening aangesloten. In het bewuste rapport zelf wordt een dergelijke klacht, naar ik meen, niet met zoveel woorden geuit, maar men kan haar wel opgesloten achten in het feit, dat aan het onderwijs in het volkenrecht voor grote en kleine groepen van Studenten zo grote aandacht is besteed en dat voor het volkenrecht de plaats wordt gevraagd, die het in het geheel der rechtswetenschappen verdient te bezetten. Dus, indien men het mag zeggen met de woorden van de uitgevers van Van Vollenhovens Verspreide Geschriftens: verminderde aandacht voor het volkenrecht en wat daartegen te doen.

An examination of the practice of United Nations organs, including the International Court of Justice, discloses no rules requiring a party who invokes an international agreement before any of those organs to show compliance with Article 102. Nor have we found any instance in which an organ has imposed the penalty of Article 102(2) or in which a party has urged it to do so. This is not to say that no United Nations organ has ever been confronted with an agreement that required registration but which had not been registered. A number of the contentious cases before the International Court presented just such a situation. As will appear from the discussion of cases which follows, the instances in which it can be said that the Court gave effect to such unregistered agreements all involved so-called Special Agreements by which, under Article 36 of the Court's Statute, parties may bring their cases before the Court. This raises the questions whether the Court considers such agreements to be outside the scope of Article 102, and if so, why.

Naar aanleiding van een opmerking gemaakt in Professor Van Eysinga's bijdrage in het vorige nummer, getiteld “Hugo de Groot en het Verre Oosten”, doet Professor Van Hamel ons het hieronder volgende wederwoord aan Professor Van Eysinga toekomen, met verzoek daaraan plaatsing te verlenen. Professor Van Eysinga heeft er de voorkeur aan gegeven geen gebruik te maken van de hem geboden, door hem gewaardeerde gelegenheid om terug te komen op de beschouwingen, die Professor Van Hamel vastge-knoopt heeft aan de door hem genoemde feiten.

L'enseignement des problèmes internationaux qui, il n'y a guère plus d'un demi-siècle, était encore le monopole des historiens et des juristes, est devenu de nos jours un élément fondamental de la formation supérieure, tant professionnelle qu'universitaire. Aux côtés des juristes et des historiens, nous voyons aujourd'hui les économistes, les sociologues, les spécialistes de la science politique, de la démographie et de la géographie témoigner d'un intérêt sans cesse croissant à l'égard des relations internationales. S'il fau t se féliciter de cette recrudescence d'intérénéficie le fait international qui, soumis aux investigations des disciplines les plus variées, se livre peu à peu dans sa réalité objective et profonde, il ne faut cependant pas se dissimuler, que, sur le plan de l'enseignement et de la formation universitaires, l'abus de la spécialisation, au même titre que l'utilisation de méthodes relevant de disciplines trop diverses, risquent de ne pas permettre au jeune étudiant d'acquérir cette vue synthétique et sainement équilibrée que l'enseignement universitaire est normalement appelé à dispenser.

Dans le chapitre I l'auteur constate que l'on a formulé, notamment de la part de l'Assemblée Commune de la C. E. C. A., le désir d'étendre les activités de la H.A. sur le terrain social. La question juridique qui se lève à cet effet, est celle-ci: le Traité-C. E. C. A. contient-il suffisamment de base de droit pour justifier une telle extension; le Traité donc contient d'une part un nombre d'articles (répandus dans le Traité) donnant à la H. A. le pouvoir de déployer certaines activités par rapport à une matière sociale bien définie et concrète, d'autre part les articles préliminaires 2 et 3 sub e ne donnant pas de pouvoirs sociaux concrets mais statuant entre autres comme mission de la Communauté de contribuer au développement de l'emploi et au relèvement du niveau de vie dans les États membres et comme objectif pour ses institutions de promouvoir l'amélioration des conditions de vie et de travail de la main-d'œuvre dans chacune des industries considérées dans le Traité. C'est la signification de ces articles 2 et 3 sub e qui est en cause et qui résulte dans un problème juridique pouvant être décrit comme suit:

le Traité est-il un système ouvert, c.-à.-d. la H. A. peut-elle, à côté de ses pouvoirs concrets qui lui ont été donnés ailleurs dans le Traité, fonder directement sur ces articles 2 et 3 sub e d'autres pouvoirs; ou

le Traité est-il un système clos, c.-à.-d. la H. A. n'a-t-elle pas d'autres pouvoirs que ceux mentionnés nominativement et limitativement dans les articles-non-préliminaires; les articles 2 et 3 sub e n'ayant pas la signification d'être créatifs de pouvoir mais celle d'être directifs de pouvoir.

Dans le chapitre II l'auteur donne un aperçu de tous les articles contenant une disposition à caractère social et constate ensuite dans un résumé que, sauf les articles 2 et 3 sub e, tous ces articles présentent une tendance négative ou secondaire; cela signifie que les articles contiennent pour la H. A. ou bien une prohibition d'agir (art. 68), ou bien des dispositions afin d'éviter des détériorations sociales qui seraient la suite de l'institution de la Communauté, etc. (artt. 46 sub 4°, 56, §§ 12 et 23) ou bien des dispositions sociales qui ont finalement un but économique (artt. 55, 68 alinéas 2 et 3, 69, § 2 alinéa 4).

Le chapitre III est voué au pouvoir de la H. A. de s'informer sur des questions sociales et de publier les données. La conclusion est telle que sur le terrain des informations et des publications le pouvoir de la H. A. est très large et notamment les articles 2 et 3 sub e peuvent fonctionner, pour la H. A., comme base de droit direct, pour y fonder ses informations. Quant au droit de publier les données ainsi reçues, il n'y a que deux obstacles: 1) la H.A. est tenue à ne pas divulguer les informations qui, par leur nature, sont couvertes par le secret professionnel (art. 47 alinéa 2); 2) la H. A. ne peut pas user de ces pouvoirs de telle manière et avec l'intention d'exercer une pression sur les gouvernements respectifs des six pays pour entamer des activités sur le terrain social qui ressort encore sous la compétence des États-membres.

Retournant à son sujet principal, l'auteur constate qu'il y a deux voies par lesquelles l'on pourrait trouver une base de droit pour un élargissement des activités sociales de la H. A.: primo les articles 2 et 3 sub e; secondo une interprétation extensive des pouvoirs sociaux concrets donnés à la H. A. nominatim autre part dans le Traité.

Le chapitre IV contient un exposé détaillé sur la question si la H. A., grâce à une interprétation extensive, pourrait emprunter aux articles, lui donnant nominativement certains pouvoirs sociaux, des pouvoirs sociaux dans le domaine de la construction d'habitations ouvrières (exemple d'une activité sociale nominativement non mentionnée dans le Traité). Le chapitre donne comme conclusion qu'en réalité quelques activités concernant cet aspect social peuvent être fondées sur les articles 54, 55 et 56 j° § 23, mais qu'il est impossible de dériver de ces articles un pouvoir de la H. A. pour mener une politique générale dans ce domaine. Spécialement le pouvoir de donner une aide financière à ce sujet est très restreint. En général, la voie de l'interprétation extensive risque facilement d'aboutir à une violation de l'esprit et de la structure du Traité.

C'est dans le chapitre V que l'auteur aborde la question principale de son article, la signification des articles 2 et 3 sub e. Le premier paragraphe de ce chapitre contient une contemplation sur le caractère (économique ou social) du Traité; la conclusion est que le Traité a un caractère économique prédominant. Le deuxième paragraphe enfin donne les arguments pour la thèse que le Traité est un système clos. Cela veut dire que la H. A. ne peut pas fonder sur les articles 2 et 3 sub e, des pouvoirs (sociaux et autres) qui ne lui sont pas attribués nominativement ailleurs dans le Traité; que ces articles ne sont pas créatifs de pouvoir. Les arguments ont été empruntés du texte même de l'article, du système et de la structure du Traité (autorisation du Conseil, règlement des sanctions, rôle de l'article 95 alinéa 1 ) et de la méthode législative suivie par rapport au Traité.

Dans la postface (chapitre VI) l'auteur observe que — si une extension des pouvoirs en matière sociale de la H. A. s'avère nécessaire — une modification du Traité forme la seule voie pour créer la base de droit de cette extension. A cet effet il remarque enfin, qu'il ne faut pas oublier alors, que le fait du caractère restreint du marché commun (ne contenant que le charbon et l'acier) restreint à son tour les possibilités de modifier le Traité, étant donné que les mesures en matière sociale de la H. A. ne peuvent jamais être décisives ou même co-décisives pour la politique sociale générale des gouvernements des six pays. A moins qu'on modifie le Traité dans ce sens qu'une intégration totale soit réalisée …

Eene halve eeuw geladen was de universitaire belangstelling voor het volkenrecht in ons land grooter dan thans het geval is. Speciale leerstoelen werden achtereenvolgens ingesteld; hoewel het geen verplicht examenvak gold, was de belangstelling der Studenten goed en versehenen tal van volkenrechtelijke proefschriften.

Prof. Jhr. Mr. W. J. M. van Eysinga heeft op pag. 301 e.v. van dit tijdschrift bepleit om „het bij de laatste grondwetswijzigingen belangrijk uitgebreide internationale gedeelte der grondwet over te brengen bij de hoogleraren in het volkenrecht.” Door deze her-distributie van de stof zou — aldus de heer Van Eysinga — „een heel stuk volkenrecht examenstof worden”. Door de grondwets-wijziging van 1953 is de grondwet voor een belangrijk deel “internationaal” of „naar buiten gericht” geworden. De huidige student zal op het doctoraalexamen staatsrecht moeten antwoorden op vragen over Verenigde Naties, gespecialiseerde instellingen, Europese Kolen- en Staal-Gemeenschap, Noord-Atlantische Ver-dragsorganisatie enz. Welnu — aldus de heer Van Eysinga — is het dan niet beter, dat dit internationale deel van het staatsrecht overgeheveld wordt naar de hoogleraar in het volkenrecht; zo zou een stuk volkenrecht examenvak worden; de belangstelling der Studenten in volkenrecht zou aldus worden bevorderd.