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Published online by Cambridge University Press: 19 April 2010
page 51 note 1 Chapitre 4. —Des besoins intellectuals et moraux des prisonniers de guerre.
Art. 16. — Toute latitude sera laissée aux prisonniers de guerre pour l'exercice de leur religion, y compris l'assistance aux offices de leur culte, à la seule condition de se conformer aux mesures d'ordre et de police prescrites par l'autorité militaire.
Les ministres d'un culte, prisonniers de guerre, quelle que soit la dénomination de ce culte, seront autorisés à exercer pleinement leur ministère parmi leurs coreligionnaires.
page 57 note 1 Voir Eglises de la captivité, publication de la Commission oecuménique pour l'aide spirituelle aux prisonniers de guerre, 1942.