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De l'assistance humanitaire: la résolution sur l'assistance humanitaire adoptée par l'Institut de droit international à sa session de Bruges en 2003

Published online by Cambridge University Press:  27 April 2010

Robert Kolb
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Après quelques années de travaux, l'Institut de droit international (IDI) a adopté une résolution intitulée «L'assistance humanitaire». Les travaux préparatories avaient été menés avec application et énergie par le rapporteur B. Vukas, de Croatie, après que M. Carrillo Salcedo eut renoncé à son mandat pour des raisons de santé. L'IDI est, de longue date, une institution scientifique du droit international de renom. Son objectif est de promouvoir le développement du droit international et d'agir pour qu'il soit appliqué. Il a été fondé en 1873, à l'Hôtel de Ville de Gand, en Belgique. L'Institut se réunit en principe tous les deux ans. Dans l'intervalle des sessions, des commissions scientifiques étudient des thèmes qui sont choisis par l'Assemblée plénière. Celle-ci reçoit les travaux des commissions et elle adopte des résolutions de caractère normatif sur la base de ces travaux préparatoires, quand cela lui paraît opportun. Ces résolutions sont portées à l'attention des autorités gouvernementales, des organisations internationales et de la communauté scientifique. Elles jouissent d'un poids certain au regard de la renommée et du sérieux de l'Institut.

Type
Faits et documents/Reports and documents
Information
International Review of the Red Cross , Volume 86 , Issue 856 , December 2004 , pp. 853 - 878
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Copyright © International Committee of the Red Cross 2004

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References

1 Voir ces travaux dans: Annuaire de l'Institut de droit international, Session de Bruges, Vol. 70-1, 2002–2003, pp. 399 ssGoogle Scholar.

2 Sur le sujet de l'assistance humanitaire, voir, entre autres: Macalister-Smith, Peter, international Humanitarian Assistance: Disaster Relief Actions in International Law and Organization, Martinus Nijhoff Publishers, Dordrecht, 1985CrossRefGoogle Scholar; Jakovljevic, Bosko, «The right to humanitarian assistance: Legal aspects», Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 69, No260, 1987, pp. 469ssGoogle Scholar; Domestici-Met, Marie-Jose, «Aspects juridiques récents de l'assistance humanitaire», Annuaire français de droit international. Vol. 35, 1989, pp. 117ssCrossRefGoogle Scholar; Beigbeder, Yves, The role and status of international humanitarian volunteers and organizations: The right and duty to humanitarian assistance, Martinus Nijhoff Publishers, Dordrecht, 1991Google Scholar; Schindler, Dietrich, «Humanitarian assistance, humanitarian interference and international law», in: Macdonald, Ronald S. J. (éd.), Essays in honour of Wang Tieya, Martinus Nijhoff Publishers, Dordrecht, 1993, pp. 689ssGoogle Scholar; Domestici-Met, Marie-Jose, «Aide humanitaire internationale: un consensus conflictuel?» in: UNESCO (éd.), Le droit à l'assistance humanitaire, Actes du Colloque international organisé par l'UNESCO, UNESCO, Paris, 1996Google Scholar; Hardcastle, Rohan J. et Chua, Adrian T. L., «Humanitarian assistance: Towards a right of access to victims of natural disasters», Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 80, No325, 1998, pp. 589ssGoogle Scholar; Walker, Peter, «Victims of natural disaster and the right to humanitarian assistance: A practitioner's view», Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 80, No325, 1998, pp. 611ssGoogle Scholar; Herby, Peter, «Arms transfers, humanitarian assistance and international humanitarian law», Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 80, No325, 1998, pp. 685ssCrossRefGoogle Scholar; Dinstein, Yoram, «The right to humanitarian assistance», in: Mélanges Karel Vasak, Les droits de l'homme à l'aube du XXe siècle, Bruylant, Bruxelles, 1999, pp. 183ssGoogle Scholar; Rottensteiner, Christa, «The denial of humanitarian assistance as a crime under international law». Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 81, No835, 1999, pp. 555ssGoogle Scholar. Voir aussi: Guiding principles on the right to humanitarian assistance, Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 75, No297, 1993, pp. 519ssGoogle Scholar.

3 Sur l'IDI, voir IDI, Livre du Centenaire, Bâle, 1973. Voir aussi: <http://www.idi-iil.org>.

4 Voir le texte de la résolution en annexe.

5 Un commentaire plus complet du présent auteur sera publié dans la série des brochures de l'Institut.

6 Lachs, Manfred, «The development and general trends of international law in our time», Recueil de Cours de l'Académie de droit international, Vol. 169, 1980-IV, pp. 72ssGoogle Scholar. Voir aussi Nicola Politis, La morale internationale, La Bâconnière, Neuchâtel, 1943, pp. 84ss.

7 Voir Domestici-Met, «Aspects juridiques récents de l'assistance humanitaire», op. cit. (note 2), p. 127.

8 Voir Kolb, Robert, lus contra bellum, Précis de droit international relatif au maintien de la paix, Helbing & Liechtenhahn / Bruylant, Bâle / Bruxelles, 2003, pp. 72 et 73Google Scholar.

9 Voir aussi les résolutions suivantes: Doc. ONU A/RES/43/131 (1988) et A/RES/45/100 (1990). Les textes de ces résolutions se trouvent dans Schindler, Dietrich et Toman, Jiri, Droit des conflits armés, Comité international de la Croix-Rouge, Genève, 1996, pp. 937ssGoogle Scholar.

10 Salmon, Jean (éd.), Dictionnaire de droit international public, Bruylant, Bruxelles, 2001, p. 98Google Scholar.

11 Voir notamment le survol sur la réglementation, in: International Disaster Response Laws, Principles and Practice: Reflections, Prospects and Challenges, Fédération internationale des Sociétées de la Croix-Rouge ou du Croissant-Rouge, 2003, pp. 12 à 78, et Schindler, Dietrich, «Humanitarian assistance, humanitarian interference and international law», in: MacDonald, J. S. (éd.). Mélanges, Wang Tieya, Martinus Nijhoff Publishers, Dordrecht e.a, 1993, pp. 689Google Scholarss.

12 On peut, en effet, interpréter l'article 55 de la Charte comme obligeant les Nations Unies à entreprendre l'assistance humanitaire. L'article 55 a la teneur suivante: «En vue de créer les conditions de stabilité et de bien-être nécessaires pour assurer entre les nations des relations pacifiques et amicales fondées sur le respect du principe de l'egalité des droits des peuples et de leur droit à disposer d'eux-mêmes, les Nations Unies favoriseront: a. le relèvement des niveaux de vie, le plein emploi et des conditions de progrès et de développement dans l'ordre économique et social; b. la solution des problèmes internationaux dans les domaines économique, social, de la santé publique et autres problèmes connexes, et la coopération internationale dans les domaines de la culture intellectuelle et de l'éducation; c. le respect universel et effectif des droits de l'homme et des libertés fondamentales pour tous, sans distinction de race, de sexe, de langue ou de religion.»

13 Voir Dinstein, op. cit. (note 2), pp. 183ss.

14 Voir par exemple la prise de position de Schermers, Henry G., Annuaire de l'Institut de Droit international. Vol. 70-I, 2002–2003, p. 516Google Scholar.

15 Sur l'intervention humanitaire, voir, parmi la littérature très abondante: Abiew, Francis Kofi, The Evolution of the Doctrine and Practice of Humanitarian Intervention, Kluwer Law International, La Haye, 1999Google Scholar; Constantine Antonopoulos, The Unilateral Use of Force by States in International Law, Sakkoulas, Athènes, 1997. pp. 452ssGoogle Scholar; Chesterman, Simon, Just War or Just Peace ? Humanitarian Intervention in International Law, Oxford University Press, Oxford, 2001Google Scholar; Gino Concetti, II diritto di intervento umanitario, Vigodarzere, Padova, 1993; Corten, Olivier et Klein, Pierre, «L'autorisation de recourir à la force à des fins humanitaires: droit d'ingérence ou retour aux sources?», European journal of international law, Vol. 4, 1993, 4, pp. 506ssGoogle Scholar; Döhring, Karl, «Die humanitäre Intervention – Überlegungen zu ihrer Rechtfertigung», in: Trindade, Antonio Augusto Cançado (éd.), The Modern World of Human Rights, Mélonges, Thomas Buergenthal, Instituto Interamericano de derechos humanos, San José, 1996, pp. 549ssGoogle Scholar; Falk, Mattias, The Legality of Humanitarian Intervention: A Review in Light of Recent UN Practice, Juristförlaget, Stockholm, 1996Google Scholar; Gray, Christine, «The legality of NATO's military action in Kosovo: Is there a right of humanitarian intervention?», in: Yee, Sienho et Tieya, Wang (éds.), International Law in the Post-Cold War World, Routledge, Londres, 2001, pp. 240ssGoogle Scholar;. Greenwood, Christopher, «Humanitarian intervention: The case of Kosovo», Finnish Yearbook of International Law, Vol. 10, 2002, pp. 141ssGoogle Scholar; Hilpold, Peter, «Humanitarian intervention: Is there a need for a legal reappraisal?», European Journal of International Law, Vol. 12, 2001, pp. 437ssCrossRefGoogle Scholar; Holzgrefe, James L. et Keohane, Robert O. (éds.), Humanitarian Intervention: Ethnical, Legal and Political Dilemmas, Cambridge University Press, Cambridge, 2003CrossRefGoogle Scholar; Kolb, Robert, «Note on humanitarian intervention», Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 85, No849, 2003, pp. 119ssCrossRefGoogle Scholar; Koroma, Abdul G., «Humanitarian intervention and contemporary international law», Revue Suisse de droit international et européen, Vol. 5, 1995, pp. 409ssGoogle Scholar; Lepard, Brian D., Rethinking Humanitarian Intervention, Pennsylvania State University Press, Pennsylvania, 2002Google Scholar; Lillich, Richard B., «Humanitarian intervention through the United Nations: Towards the development of criteria», Zeitschrift für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht, Vol. 53, 1993, pp. 557ssGoogle Scholar; Malanczuk, Peter, Humanitarian Intervention and Legitimacy of the Use of Force, Het Spinhuis Amsterdam, 1993Google Scholar; Murphy, Sean D., Humanitarian Intervention: The United Nations in an Evolving World Order, University of Pennsylvania Press, Philadelphia, 1996Google Scholar; Orford, Anne, Reading Humanitarian Intervention: Human Rights and the Use of Force in International Law, Cambridge University Press, Cambridge, 2003CrossRefGoogle Scholar; Philips, Robert L., Humanitarian Intervention, Just War vs. Pacifism, Rowman & Littlefield, Lanham, Md., 1996Google Scholar; Roberts, Adam, «The so-called right of humanitarian intervention», Yearbook of International Humanitarian Law, Vol. 3, 2000, pp. 3ssCrossRefGoogle Scholar; Rytter, Jens Elo, «Humanitarian intervention without the Security Council: From San Francisco to Kosovo and beyond», Nordic Journal of International Law, Vol. 70, 2001, pp. 121ssCrossRefGoogle Scholar; Tesón, Fernando R., Humanitarian Intervention: An Inquiry into Law and Morality, 2e éd., Transnational Publishers, Irvington-on-Hudson (New York), 1998Google Scholar; Tomuschat, Christian, «General course on public international law», Recueil de cours de l'Académie de droit international, Vol. 281, 1999, pp. 224 à 226Google Scholar; Torrelli, Maurice, «De l'assistance à l'ingérence humanitaires?», Revue internationale de la Croix- Rouge, Vol. 74, No795, 1992, pp. 238ssCrossRefGoogle Scholar. Parmi la doctrine plus ancienne: Abi-Saab, Georges, «Cours général de droit international public», Recueil de cours de l'Académie de droit international. Vol. 207, 1987-VII, pp. 374 et 375Google Scholar; Brownlie, Ian, «Humanitarian intervention», in: Moore, John Norton (éd.), Law and Civil War in the Modern World, Johns Hopkins University Press, Baltimore/London, 1974, pp. 217ssGoogle Scholar; Brownlie, Ian, «Thoughts on the kind-hearted gunmen», in: Lillich, Richard B. (éd.), Humanitarian Intervention and the United Nations, University Press of Virginia, Charlottesville, 1973, pp. 139ssGoogle Scholar; Fonteyne, Jean-Pierre, «The customary international law doctrine of humanitarian intervention: Its current validity under the UN Charter», California Western International Law Journal, Vol. 4, 1974, pp. 203ssGoogle Scholar; Richard B. Lillich, (éd.), op.cit. (note 15).

16 Contre cette reconnaissance générale du droit, cf. Yoram Dinstein, Annuaire, vol. 70-I, p. 498; Dinstein, op. cit. (note 2), p. 183. Selon Yoram Dinstein, ce n'est que dans des dispositions du droit international particulier (notamment le droit des conflits armés) qu'un tel droit a été reconnu en tant que droit subjectif.

17 Voir, par exemple, Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 555 (Rapport Vukas) ou Domestici-Met, op. cit. (note 13), pp. 121ss; voir aussi Schindler, op. cit. (note 15), p. 693.

18 Cf. Schindler, op. cit. (note 15), p. 411; Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, pp. 429 et 430 (Rapport Carrillo Salcedo); Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70–1, p. 450 (Rapport Bennouna).

19 CIJ, Activités militaires et paramilitaires au Nicaragua et contre celui-ci (Nicaragua c. Etats-Unis), Jugement (Fond), 27 juin 1986 Recueil 1986, p. 22.

20 Ibid., para. 243.

21 Cf. le Manuel du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, 13e éd., Comité international de la Croix-Rouge, Genève, 1994, p. 431.

22 Ibid., p. 432. Sur ces deux principes, voir aussi les réflexions de Pictet, Jean, Les principes de la Croix-Rouge, Comité international de la Croix-Rouge, Genève, 1955, pp. 50ssGoogle Scholar.

23 Voir aussi les résolutions 43/131 (1988), par. 2; et 45/100, par. 2. dans Schindler & Toman, op. cit. (note 9), pp. 937ss.

24 Voir les résolutions précitées, qui établissent explicitement ce lien.

25 Convention pour le Règlement pacifique des conflits internationaux, 1907, Article 3, paragraphe 3.

26 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 505 (Rapport Diez de Velasco).

27 Voir, par exemple, Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 514 (Rapport Franck). Voir aussi Schindler, op. cit. (note 11), p. 697; Domestici-Met, op. cit. (note 13), pp. 124 et 125.

28 «Les États sur le territoire desquels de telles situations de détresse existent ne refuseront pas arbitrairement de pareilles offres de secours humanitaires.»

29 Pour des renvois, voir Robert Kolb, La bonne foi en droit international public, Presses universitaires françaises, Paris, 2000, pp. 468 et 469.

30 Salmon (éd.), op. cit. (note 10), p. 78.

31 Voir Müller, Joerg Paul, Grundrechte in der Schweiz, 3e éd., Stämpfli, Berne, 1999, pp. 467 et 468Google Scholar.

32 Voir, en général, Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, pp. 412 et 413 (Schindler); Ibid., p. 476ss (Rapporteur Vukas); Ibid., p. 559ss (Rapporteur Vukas).

33 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 420 (Orrego Vicuna).

34 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 420. L'exemple des colons juifs donné par M. Schermers s'appliquerait-il ici? Voir Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 446.

35 Ibid., p. 562 (Rapporteur Vukas).

36 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-II, p. 178 (Ress), pagination non définitive.

37 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-II, p. 164 (Cassese), pagination non définitive.

38 Cf. Schindler, op. cit. (note 11), p. 696.

39 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 562 (Rapporteur Vukas).

40 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-I, p. 563 (Rapporteur Vukas).

41 Voir Cassese, M., Annuaire de l'Institut de droit international, Vol. 70-I, p. 535Google Scholar.

42 Article 2, paragraphe 2: «Sans préjudice des fonctions et pouvoirs que la Charte attribue aux organes des Nations Unies en cas de violation des obligations assumées par les membres de l'Organisation, les États, agissant individuellement ou collectivement, sont en droit d'adopter, à l'égard de tout autre État ayant enfreint l'obligation énoncée à l'article premier, des mesures diplomatiques, économiques et autres, admises par le droit international et ne comportant pas l'emploi de la force armée en violation de la Charte des Nations Unies. Ces mesures ne peuvent pas être considérées comme une intervention illicite dans les affaires intérieures de l'État.»

43 Annuaire de l'Institut de droit international, Vol. 70-II, p. 164 (Cassese), pagination non définitive.

44 Même si on admettait l'incrimination sur la base du droit coutumier, le caractère non écrit de celui-ci pourrait s'avérer insuffisant au regard des exigences strictes d'une loi pénale (principe de légalité) telles que peut les établir le droit interne.

45 Voir par exemple encore le Protocole II (1999) à la Convention de La Haye pour la protection des biens culturels (1954), art. 16, par. 1, lettre c.

46 Une compétence pénale universelle obligatoire pour les États n'existe que rarement et dans le contexte de devoirs conventionnels; ies plus célèbres sont ceux qui sont liés aux «infractions graves aux quatre Conventions de Genève de 1949: articles 50/51/130/147 Conventions I-IV.

47 Annuaire de l'Institut de droit international, vol. 70-11, p. 197, pagination non définitive.