^{page 670 note 1} Document no 7 de la XIV^e Conférence.

^{page 671 note 1} Résolution no XXIII.

^{page 671 note 2} Document no 9 de la XV^e Conférence.

^{page 672 note 1} Voir notamment Revue internationale de la Croix-Rouge, février 1935, mars et juin 1936.

^{page 672 note 2} A la demande du Département politique fédéral, le Comité international de la Croix-Rouge élabore une brochure, qui sera publiée par les soins de ce Département et qui servira de base aux travaux de la Conférence.

^{page 673 note 1} Voir Bulletin international des Sociétés de la Croix-Rouge, juillet 1936, pp. 682–590.

^{page 675 note 1} Cf. Application, en cas d'hostilités non accompagnées d'une déclaration de guerre, de la Convention de Genève et de la Convention relative au traitement des prisonniers de guerre, dans la Revue internationale de la Croix-Rouge, juin 1934. Cf. aussi Tokio, R'solution XXXVIII (Revue internationale de la Croix-Rouge, novembre 1934, p. 899).

^{page 675 note 2} Cf. Quelques précisions relativement au nouveau projet de convention additionnelle à la Convention de Genève du 27 juillet 1929, concernant l'emploi des aéronefs sanitaires en temps de guerre, par Ch.-L. Julliot, dans la, Revue internationale de la Croix-Rouge, mars 1936, p. 185, note.

En ce qui concerne la protection temporaire du personnel civil, voir ci-dessous lettre B, ch. 3.

^{page 676 note 1} Paul Des Gouttes, Commentaire, p. 145 et ss.

^{page 676 note 2} Cf. La Convention de Genève et la guerre moderne, par M. Schickelé, médecin général, dans la Revue du Service de santé militaire, Paris, juin 1936, p. 1026 et ss.

^{page 677 note 1} Cf. notamment: Visibilité du signe de la Croix-Rouge dans le Bulletin international des Sociétés de la Croix-Rouge, juin 1936, p. 409 et Revue internationale de la Croix-Rouge, juin 1936, p. 433.

^{page 678 note 1} Il ne faut d'ailleurs pas perdre de vue qu'aux termes de l'art. 22 de la Convention, l'emblème distinctif ne peut être arboré qu'avec le consentement de l'autorité militaire. Voir note 2, p. 678, et note 1, p. 679.

^{page 678 note 2} Cf. M. Schickelé, op. cit., p. 1001.

^{page 679 note 1} Cf. Julliot, art. 4 du nouveau projet. Revue internationale de la Croix-Rouge, février 1935, p. 90 et M. Schickelé, op. cit., p. 1008.

^{page 679 note 2} Cf. Revue internationale de la Croix-Rouge, mars 1936, p. 195.

^{page 679 note 3} Cf. On sait que durant le conflit italo-éthiopien, le Comité international avait été sollicité par les deux belligérants d'entreprendre une enquête sur les bases de l'art. 30. Notre circulaire no 325 a déjà indiqué pourquoi le Comité international n'a pu entreprendre cette enquête, qu'il était prêt à faire malgré les difficultés pratiques qu'une telle enquîte comporte.

^{page 680 note 1} Cf. M. Schickelé, op. cit., p. 1028 et ss.

^{page 681 note 1} Cf. Résolution du IV^e Congrès des hôpitaux, tenu à Rome en mai 1935.

Cf. également La reconstitution du, droit de la guerre, par A. de La Pradelle, J. Voncken et F. Dehousse. Paris, 1936, p. 57, et Revue internationale de la Croix-Rouge, octobre 1935, p. 752.

^{page 681 note 2} Ibid., p. 32 et ss; voir note ci-dessus.