^{page 288 note 1} Au sujet de l'activité de la Section civile de l'Agence internationale des prisonniers de guerre, voir le Rapport général du Comité international de la Croix-Rouge sur son activié de 1912 à 1920 (page 129 et suivantes), présenté à la X^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, Genèeve, 1921 (Document N^o 76).

^{page 288 note 2} Cf. Bulletin international des Sociétés de la Croix-Rouge, 1917, p. 357 et p. 371.

^{page 289 note 1} Cf. Document N^o 15 de la X^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, Genève, 1921.

^{page 289 note 2} Cf. Résolution N^o 15 de la X^e Conférence internationale de la Croix-Rouge.

^{page 290 note 1} Cf. Résolution N^o 8 de la XI^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, Genève, 1923.

^{page 290 note 2} Cf. Résolution N^o 39 de la XI^e Conférence internationale de la Croix-Rouge. Cette résolution contient également le texte du projet.

^{page 291 note 1} Cf. Bulletin international des Sociétés de la Croix-Rouge, 1918, p. 185.

^{page 292 note 1} Signalons à ce propos que la création de la Société des Nations et le système de sanctions prévu par l'article 16 du Pacte ont amené la XII^e Conférence de la Croix-Rouge en 1925 à charger le Comité international d'étudier le rôle de la Croix-Rouge en cas de blocus économique dirigé contre un Etat en rupture de Pacte. Donnant suite à ce mandat et à une proposition des Croix-Rouges suédoise et danoise tendant à l'adoucissement du blocus en temps de guerre en faveur de certaines catégories de la population, le Comité international présenta a la XIV^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, en 1930, un rapport sur le rôle de la Croix-Rouge en cas d'application de l'article 16 du Pacte et de blocus en temps de guerre.

A la suite de ce rapport, la Conférence adopta une résolution N^o 24, laquelle affirme la nécessité, en cas d'application des sanctions économiques prévues par le Pacte ou de blocus en temps de guerre, de maintenir les relations humanitaires avec l'Etat bloqué, ces relations devant comprendre l'assistance de certaines catégories de la populalation par la fourniture de médicaments et de matériel sanitaire, de nourriture et d'objets d'habillement.

^{page 292 note 1} Cf. Résolution N^o 12 de la X^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, Genève, 1921.

^{page 293 note 1} Cf. Revue internationale de la Croix-Rouge, 1926, p. 557.

^{page 293 note 2} Cf. Commission internationale d'experts pour la protection des populations civiles contre la guerre chimique, 1^re session, Bruxelles, 16–19 janvier 1928.

^{page 294 note 1} Cf. Résolution N^o 6 de la XIII^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, la Haye, 1928. — Cf. Revue internationale de la Croix-Rouge, novembre 1928, p. 1017.

^{page 294 note 2} Cf. Commission internationale d'experts pour la protection des populations civiles contre la guerre chimique, 2^e session. Rome, 22–26 avril 1929.

^{page 295 note 1} Cf. Revue internationale de la Croix-Rouge, 1929, p. 1011.

^{page 295 note 2} Cf. Revue internationale de la Croix-Rouge, 1930, p. 1010.

^{page 295 note 3} Cf. La protection des populations civiles contre les bombardements, Genève, 1930, au siège du Comité international de la Croix-Rouge.

^{page 296 note 1} Cf. Résolution N^o 5 de la XIV^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, Revue internationale de la Croix-Rouge, octobre 1930, p. 845.

^{page 296 note 2} Cf. Revue internationale de la Croix-Rouge, de'cembre 1931, p. 1101.

^{page 296 note 3} Cf. Documents relatifs à la guerre chimique et aérienne présentés aux membres de la Conférence pour la réduction et la limitation des armements par le Comité international de la Croix-Rouge, Genève, 1932.

^{page 297 note 1} Cf. Résolution N^o. 37 de la XV^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, Tokio, 1934, Revue internationale de la Croix-Rouge, novembre 1934, p. 899.

^{page 297 note 2} Cf. Revue internationale de la Croix-Rouge, 1939, p. 161.

^{page 297 note 3} Au sujet de 1'intervention du Comité international en Espagne, voir le Rapport général du Comité international de la Croix-Rouge sur son activité d'août 1934 a mars 1938, présenté à la XVI^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, Londres, 1938 (Document N^o 12).