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Origine et évolution des Statuts de la Croix-Rouge internationale
Published online by Cambridge University Press: 19 April 2010
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Alors qu'il est question ces derniers temps d'une éventuelle révision des Statuts de la Croix-Rouge internationale de 1952 et de l'Accord entre le CICR et la Ligue de 1969–1974, la Revue internationale a pensé intéressant et utile de demander à M. André Durand, ancien deélégue du CICR et historien, auteur du deuxième tome «De Sarajevo à Hiroshima» de l'Histoire du Comité international de la Croix-Rouge, d'écrire un article sur l'histoire de ces Statuts et de cet Accord. Le lecteur trouvera dans ce travail les événements, les conceptions diverses et les expériences vécues par nos devanciers, qui ont motivé l'origine et marqué les étapes successives dans la rédaction et l'évolution de ces textes.
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- Copyright © International Committee of the Red Cross 1983
References
page 181 note 1 Moynier, Gustave, La Croix-Rouge, son passé et son avenir, Paris, 1882, p. 254.Google Scholar
page 181 note 2 Voir Boissier, Pierre, Histoire du Comité international de la Croix-Rouge, Tome I, De Solférino à Tsoushima, pp. 443 et ss.Google Scholar
page 183 note 1 Le marquis de Vogüé, président de la Croix-Rouge française.
page 183 note 2 Le conseiller d'Oom, délégue de la Croix-Rouge russe.
page 183 note 3 Voir Boissier, Pierre, op. cit., pp. 450 et ss.Google Scholar
page 183 note 4 Le texte cité par le Manuel de la Croix-Rouge Internationale depuis sa première édition (1889) donne les mots: «solidarité morale». D'après le compte rendu de la Conférence de Carlsruhe (p. 92), c'est le terme «communauté de principes» qui a été adopté en séance.
page 184 note 1 Dunant, Henry avait déjà envisagé, dans la deuxième édition du Souvenir de Solférino (1863), ce rôle des Sociétés de secours en temps de paix.Google Scholar
page 186 note 1 Les Sociétés de la Croix-Rouge des Etats-Unis d'Amérique, de Grande-Bretagne, de France, d'ltalie et du Japon.
page 188 note 1 De 1919 à 1925, l'organe supérieur de la Ligue fut le Conseil général, puis, à partir de 1925, le Conseil des Gouverneurs.
page 189 note 1 Commission d'etude de l'organisation de la Croix-Rouge internationale, Second rapport de la minorité, Paris, 1925, par Olds, Robert E. et Sir Arthur Stanley, p. 14.Google Scholar
page 189 note 2 DrBagotzky, Serge, délégué de la Société russe de la Croix-Rouge auprès du CICR, La Réorganisation de la Croix-Rouge internationale, Berne, Edition de la Société russe de la Croix-Rouge, 1924.Google Scholar
page 190 note 1 Dunning, Henry W., Eléments pour l'histoire de la Ligue des Sociétés de la Croix- Rouge, publté par la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, Genève, décembre 1969, p. 47.Google Scholar
page 190 note 2 Le juge Payne à Gustave Ador, 9 mai 1927 (traduction).
page 191 note 1 «Vous vous apercevrez, par la lecture de l'article IV, que le Conseil des Délégués, tout en assumant les nouvelles tâches dont il sera question plus loin, assurera la continuation des tâches de la Commission des Délégués, qui fait partie intégrante de la Conférence dans sa forme traditionnelle. Sa composition ne diffère de celle de la Commission spéciale des délégués que par l'adjonction d'un délégué de la Ligue. Il s'ensuit qu'il n'est pas question de priver le Conseil des Délégués d'aucune attribution reconnue jusqu'ici à la Commission spéciale des délégués». Draudt, Colonel et Huber, Max, Rapport à la XIIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge sur les statuts de la Croix-Rouge internationale.Google Scholar
page 191 note 2 L'expression «Assemblée générale» a été reprise depuis lors pour remplacer celle de «Conseil des Gouverneurs» (Statuts de la Ligue de 1976).
page 193 note 1 Huber, Max à Paul Des Gouttes, 16 août 1928.Google Scholar
page 195 note 1 Dunning, Henry W., Eléments pour l'histoire de la Ligue des Sociétés de la Croix- Rouge. Genfève, décembre 1969, p. 56.Google Scholar
page 196 note 1 Bernadotte, Folke, Instead of Arms, London, Hodder & Stoughton, January 1949. Edition originale suédoise, I stället för vapen, Stockholm, septembre 1948.Google Scholar
page 197 note 1 Op. cit., p. 166. Citation traduite de l'anglais.
page 197 note 2 Op. cit., p. 130. Citation traduite de l'anglais.
page 197 note 3 Rapport de la Commission spéciale chargée déétudier les moyens de renforcer l'efficacité et l'action du CICR, XVIIeConférence internationale (Stockholm, 1948).Google Scholar
page 197 note 4 Les statuts des deux organismes ne sont ici examinés que dans leur rapport avec les statuts de la Croix-Rouge internationale.
page 200 note 1 M. François-Poncet, représenté par M. J. de Truchis de Varennes, Lord Woolton, représenté d'abord par M. W. Phillips, puis par Miss E. Bark, et M. T. W. Sloper, à qui fut confiée la présidence.
page 203 note 1 Les Quakers (American Society of Friends) avaient la responsabilité des secours dans la zone de Gaza.
page 204 note 1 Accord Ligue-CICR du 2 novembre 1956, amendé le 27 novembre.
page 211 note 1 Rapport final: Un ordre du jour pour la Croix-Rouge, par Tansley, M.D. D., directeur du Groupe d'étude sur la réévaluation de la Croix-Rouge.Google Scholar
page 211 note 2 Voir la, dansRevue internationale de la Croix-Rouge, de mars-avril 1978 à janvierfévrier 1979, une série d'articles sous le titre général «Le CICR, la Ligue et le Rapport sur la réévaluation du rô1e de la Croix-Rouge».Google Scholar
page 211 note 3 Beer, Henrik, secrétaire général de la Ligue, Une nouvelle charte pour la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, Revue internationale de la Croix-Rouge, juillet-août 1978, p. 188.Google Scholar
page 212 note 1 Voir à ce sujet: Meurant, Jacques, A propos des nouveaux statuts de la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, Revue internationale de la Croix-Rouge, juillet-août et septembre-octobre 1978.Google Scholar