1 Un délégué honoraire du CICR est un citoyen suisse résidant dans un pays étranger où il travaille généralement pour une entreprise suisse et auquel le CICR demande de lui rendre divers services par exemple: prises de contacts avec des personnalités, visites de détenus, distributions de secours, etc.

2 Le CICR maintient une délégation à Paris depuis la Liberation notamment pour les visites et l'assistance aux prisonniers de guerre allemands poursuivis ou condamnés pour des délits commis durant l'occupation. Le 16 novembre 1954, un représentant du CICR avait approché le président de la Croix-Rouge française au sujet des événements en Algérie, mais cet entretien n'avait débouché sur aucun résultat. Le CICR avait done décidé de charger le chef de sa délégation à Paris de prendre contact avec le chef du gouvemement français.

3 ACICR, B AG 200 (3), Lettre du chef de la délégation du CICR en France, William Michel, au président du Conseil des Ministres, Pierre Mendés France, 1^er février 1955.

4 ACICR, BAG 200 (3), Lettre de Pierre Mendès France au chefde la délégation du CICR en France, 2 février 1955.

5 Sur la pratique du CICR en matière de visites de lieux de détention, on pourra se reporter à l'ouvrage de Bugnion, François, Le Comité international de la Croix-Rouge et la protection des victimes de la guerre, seconde édition, Genève, CICR, 2000, pp. 102–110, 202–205 et 665–759Google Scholar.

6 ACICR, B AG 225 (12) Rapport sur les visites de lieux de détention effectuées au Maroc et en Algérie par les délégués du CICR (23 février -18 avril 1955).

7 ACICR, B AG 200 (3), Procès-verbal de l'entretien entre le conseiller technique d'Edgar Faure à la Présidence du Conseil et Roger Gallopin, directeur exécutif du CICR, 27 août 1955. ACICR, B AG 200 (3), Procèsverbal de l'entretien entre le conseilter technique d'Edgar Faure et William Michel, 2 septembre 1955. ACICR, B AG 200 (3), «Le Comité international de la Croix-Rouge et les événements de I'Afrique du Nord» Janvier 1956 Note n^o 1, D. 425.

8 ACICR, B AG 200 (3), Note de Pierre Gaillard, 5 septembre 1955.

9 ACICR, B AG 200 (3), Radiogramme de David de Traz au CICR, 16 février 1956.

10 ACICR, B AG 200 (3), Note de William Michel, 16 février 1956.

11 ACICR, B AG 200 (12), Lettre de la délégation algérienne au Caire à David de Traz, 23 février 1956.

12 ACICR, A PV Ci, Procès-verbal du Conseil de la Présidence du CICR, 29 mars 1956.

13 ACICR, B AG 251 (12), Lettre du président du Conseil, Guy Mollet, au CICR, 6 avril 1956.

14 ACICR, B AG 251 (12), Mission du CICR en Algérie–Mai-juin 1956–Rapport présenté à Guy Mollet, président du Conseil. ACICR, B AG 251 (12), Note de Pierre Boissier, délégué du CICR en France, au CICR, 26 juin 1956. RICR, N^o 452, août 1956, pp. 441–442. Entretiens de Pierre Gaillard avec Françoise Perret, janvier-février 1992.

15 ACICR, B AG 225 (12), Commandement supérieur des armées, 10^r Région militaire, Note de service du 19 mars 1958; Le CICR et le conflit algérien, Genève, CICR, 1963, ronéographié, p. 8. Le lien entre le sort réservé aux insurgés en cas de capture et leur comportement au combat ressort nettement de la note de service du 19 mars 1958 du général Salan, ordonnant la création de camps d'internés militaires pour les insurgés pris les armes à la main. Sous le titre «ldées générates», cette note expose en effet les considérants suivants:

«Les rebelles acculés au combat font trés souvent preuve d'un acharnement qui conduit à teur extermination.

Cette obstination est moins la manifestation d'un esprit de sacrifice mis au service d'une cause considérée comme sacrée que le résultat d'une préparation psychologique efficace.

L'interrogatoire des prisonniers fait, en effet, ressortir que les «moudjahidines» sont avertis de façon pressante, au cours de leur instruction, des dangers qu'ils courent, en cas de reddition, les troupes françaises massacrant les prisonniers après torture ou, dans le cas le plus favorable, les faisant traduire devant les Tribunaux qui les condamnent automatiquement à la peine de mort.

Les coupures de certains journauxfrancais et étrangers, abondamment cités paries radios rebelles et étrangères, permettent d'appuyer très efficacement cette propagande.

La crainte ainsi entretenue donne aux bandes un mordant qu'il importe d'entamer dans toute la mesure du possible, dans le but de réduire nos pertes.

Un moyen d'y parvenir est d'accorder aux prisonniers un traitement aussi libéral que possible etdele faire savoir».

Le général Salan se plaçait dans une perspective d'efficacité militaire. Les démarches par lesquelles le CICR avait recommandé l'adoption de cette mesure se situaient, elles, dans la perspective d'assurer un meilleur respect des lois et coutumes de la guerre, ce que reflète aussi la note de service du 19 mars 1958 qui dispose:

« Les propositions de traduction devant les Tribunaux seront systématiquement évitées, sauf pour ceux qui ont commis des exactions…»

16 Rapport d'activite 1956, pp. 43–44. Rapport d'activité 1958, pp.8–9. RICR, N^o 464, août 1957, pp. 438–439.

RICR, N^o 471, mars 1958, p. 153. RICR, N^o 476, aout 1958, pp. 405–408. RICR, N^o 481, Janvier 1959, pp. 24–25. RICR, N^o 482, février 1959, pp. 68–70.

17 ACICR, B AG 251 (12), Lettre de Roger Gallopin à David de Traz, 10 avril 1956.

18 ACICR, B AG 251 (12), Lettre de David de Traz à Mohamed Khider, 24 avril 1956.

19 ACICR, B AG 251 (12), Lettre de Edmond Müller (délégue du CICR au Caire) au CICR, 7 juin 1956.

20 ACICR, B AG 200 (12), Note de Jean-Pierre Maunoir, 3 octobre 1956.

21 ACICR, B AG 251 (12), Notes de Edmond Muller au CICR, 10 et 17 octobre 1956.

22 ACICR, B AG 210 (12–51), Procès-verbal d'entretien entre Pierre Boissier et Ahmed Ben Bella, 11 décembre 1956. ACICR B AG 200 (12), Le CICR et les événements d'Afrique du Nord – Résumé chronologique arrêté au 27 juin 1957.

23 Selon les Statuts de la Croix-Rouge internationale, approuvés par la XVIII^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, réunie à Toronto en 1952, le CICR a notamment pour rôle de reconnaître toute Société nationale nouvellement créée ou reconstituée répondant aux conditions de reconnaissance en vigueur. La première de ces conditions, fixees par la XVII^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, réunie à Stockholm en août 1948, dispose que la Société postulante doit être constituée sur le territoire d'un État indépendant où les Conventions de Genève sont en vigueur. Le CICR est lié par les conditions adoptées par la Conférence internationale. Son rôle est celui d'un notaire qui s'assure que les conditions sont effectivement remplies. En revanche, le CICR est prêt à collaborer, sur une base pragmatique, avec toute Société de la Croix-Rouge ou du Croissant-Rouge qui respecte les Principes fondamentaux de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, qu'elle soit ou non formellement reconnue.

24 ACICR, B AG 251 (126), Rapport de mission de David de Traz, 25 octobre 1956. ACICR, B AG 122 (12), Lettre du CICR à Omar Boukli Hacène, 29 avril 1957. ACICR, B AG 200 (12), Note de David de Traz, 30 juillet 1957.

25 ACICR, B AG 200 (12) Le CICR et les événements d'Afrique du Nord – Résumé chronologique arrêté au 27 juin 1957. ACICR, B AG 200 (12), Note de Claude Pilloud, 23 mai 1957.

26 RICR, N^o 468, octobre 1957, pp. 551–553.

27 Résolution XI, XIX^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, La Nouvelle Delhi, octobre-novembre 1957, Compte rendu, pp. 169–170Google Scholar.

28 En raison de la disproportion entre les dommages purement matériels qu'il a subis et les pertes subies par la population tunisienne, le CICR renonce à demander une réparation au gouvernement français; pourtant ce dernier décide de lui verser une indemnité.

29 Résolution XI adoptée par la Conférence de La Nouvelle Delhi. Rapport d'activité 1957, pp. 8–14. Rapport d'activité 1958, pp. 11–12. Rapport d'activité 1959, pp. 10–12. RICR, N^o 470, février 1958, pp. 85–86. RICR, N^o 471, mars 1958, pp.141–142. RICR, N^o 473, mai 1958, pp. 278–280. RICR, N^o 476, août 1958, pp. 410–412. RICR, N^o 482, février 1959, pp. 70–73. RICR, N^o 486, juin 1959, pp. 308–309. RICR, N^o 494, février 1960, pp. 89–90. ACICR, A PI, Procès-verbaux des séances plénières de l'Assemblée du CICR, 13 février, 6 mars et 1^er mai 1958. ACICR, A PI, Procés-verbal de la séance plénière de l'Assemblée du CICR, 3 juin 1959.

30 RICR, N^o 476, août 1958, p. 409.

31 Rapport d'activité 1959, pp. 12–13; Rapport d'activité 1960, pp. 17–19; Rapport d'activité 1961, pp. 19–20; Rapport d'activité 1962, p. 10. RICR, N^o 487, juillet 1959, pp. 341–342. RICR, N^o 488, août 1959, p. 398. RICR, N^o 590, octobre 1959, pp. 504–505. RICR, N^o 494, février 1960, pp. 90–91. RICR, N^o 504, décembre 1960, p. 687. RICR, N^o 505, Janvier 1961, pp. 20–22. RICR, N^o 512, août 1961, p. 388. RICR, N^o 518, février 1962, p. 85. RICR, N^o 519, mars 1962, p. 137. RICR, N^o 520, avril 1962, pp. 176–177. RICR, N^o 521, mai 1962, p. 245.

32 Rapport d'activité 1958, pp. 9–10. ACICR, A PV C1, Procès-verbal de la séance du Conseil de la Présidence du CICR, 23 Janvier 1958. RICR, N^o 470, février 1958, pp. 84–85. RICR, N^o 472, avril 1958, p. 192. RICR, N^o 476, août 1958, pp. 408–409. RICR, N^o 479, novembre 1958, pp. 617–618. RICR, N^o 481, Janvier 1959, pp. 24–25. RICR, N^o 482, février 1959, pp. 70–71. Bugnion, op. cit., pp. 522–523.

33 ACICR, B AG 202 (12), Note verbale du CICR au gouvernement français, 4 juin 1957.

34 ACICR, B AG 202 (12), Lettre du Croissant-Rouge syrien à la Ligue, 22 juillet 1957. ACICR, B AG 202 (12), Lettre du Croissant-Rouge jordanien à la Ligue, 14 août 1957.

35 ACICR, B AG 202 (12), Lettre du CICR à la Croix-Rouge française, 22 août 1957. ACICR, B AG 202 (12), Lettres de la Croix-Rouge française au CICR, 6 et 19 septembre 1957.

36 «La XIX^E Conférence Internationale de la Croix-Rouge, considérant les efforts déjà déployés par le Comité international de la Croix-Rouge pour alléger les souffrances qu'entraînent les conflits armés de toute nature, exprime le vœu qu'une disposition nouveiie soit ajoutée aux Conventions de Genève de 1949, étendant la portée de l'article 3 de ces Conventions, afin que:

1. les blessés soient soignés sans discrimination, et que les médecins ne soient inquiétés en aucune manière à l'occasion des soins qu'ils sont appelés à donner dans ces circonstances,

2. le principe sacré du secret médical soit respecté,

3. il ne soit apporté à la vente et à la libre circulation des médicaments aucune restriction autre que celles prévues par la législation Internationale, étant entendu que ces médicaments seront exclusivement utilisés à des fins thérapeutiques, fait en outre un pressant appel à tous les Gouvernements afin qu'ils rapportent toutes mesures qui seraient contraires à la présente résolution». XIX^e Conférence internationale de la Croix-Rouge, La Nouveiie Delhi, octobre 1957, Résolution XVII.

37 Rapport d'activité 1958, p. 9. ACICR, A PV C1, Procès-verbal du Conseil de la Présidence du CICR, 23 octobre 1958. Bugnion, op. cit., pp. 547–548.

38 ACICR, A PV PI, Procès-verbal de la séance plénière de l'Assemblée du CICR, 4 juin 1958.

39 ACICR, B AG 225 (12), Mémorandum du CICR, 28 mai 1958.

40 ACICR, B AG 200 (12), Lettre du CICR au gouvernement français, 18 juin 1958.

41 ACICR, A PV C1, Procès-verbal de la séance du Conseil de la Présidence du CICR, 27 août 1959. Rapport d'activité 1959, p. 12; Rapport d'activité 1960, p. 19; Rapport d'activité 1961, pp. 20–21. ACICR, B AG 200 (12), Lettre de Léopold Boissier à Ferhat Abbas, 4 décembre 1959. ACICR, B AG 200 (12), Procès-verbal d'entretien entre Pierre Gaillard et le ministre de la Santé du GPRA et le représentant du «Croissant-Rouge algérien» à Genève, le D^r Ben Tami, 22 novembre 1960. RICR, N^o 495, mars 1960, pp. 122–123. RICR, N^o 518, février 1962, pp. 71–72. Entretiens de juin à septembre 1992, entre Pierre Gaillard et Françoise Perret.

42 Le Monde, 5 Janvier 1969, page 1.

43 Ibidem.

44 Selon le témoignage de l'historien Pierre Vidal-Naquet, la fuite était due à Gaston Gosselin, alors proche collaborateur du Garde des Sceaux Edmond Michelet: «Au ministère de la Justice, occupé par Edmond Michelet de Janvier 1959 à août 1961, fonctionna pendant un peu plus d'un an une équipe formée par deux anciens camarades de déportation (à Dachau) du ministre, Gaston Gosselin et Joseph Rovan. Tous deux étaient résolument hostiles aux pratiques en honneur en Algérie. Si Rovan agit de façon discrète, Gosselin n'hésita pas à provoquer des scandales, par exemple en communiquant au Journaliste Pierre Viansson-Ponté le rapport sur l'Algérie du Comité international de la Croix-Rouge: ce document capital fut publié dans Le Monde du 5 Janvier 1960.» Pierre Vidal-Naquet, La raison d'Etat, Paris, La Découverte, 2002, p. 6.

45 Rapport d'activité 1959, pp. 8–10: Rapport d'activité 1960, pp. 17–18. RICR, N^o 841, juillet 1959, p. 341. RICR, N^o 493, janvier 1960, p. 18. RICR, N^o 494, février 1960, pp. 87–89. ACICR, A PV PI, Procès-verbal de la séance plénière de l'Assemblée du CICR, 9 janvier 1960.

46 Rapport d'activité 1961, pp. 17–19; Rapport d'activité 1962, p. 9. RICR, N^o 508, avril 1961, pp. 202–203. RICR, N^o 516, décembre 1961, pp. 605–606. RICR, N^o 517, janvier 1962, pp. 29–30. RICR, N^o 519, mars 1962, pp. 130–131.

47 Rapport d'activité 1962, pp. 10–11. RICR, N^o 520, avril 1962, p. 177. RICR, N^o 522, juin 1962, pp. 294–295. RICR, N^o 523, juillet 1962, pp. 330–332. ACICR, B AG 200 (12), Rapport de mission du D^r de Chastonay, 8 juin 1962.

48 Accord sur le cessez-le-feu en Algérie, signé à Evian le 18 mars 1962 (article 11), Revue générate de Droit international public, 66^e année, vol. 3, tome XXXIII, juillet-septembre 1962, pp. 686–692; Keesing's Contemporary Archives, June 9–16, 1962, p. 18801.

49 Rapport d'activité 1962, p. 9. RICR, N^o 520, avril 1962, p. 176.

50 Rapport d'activité 1959, p. 9; Rapport d'activité 1962, p. 10. RICR, N^o 521, mai 1962, p. 244. RICR, N^o 522, juin 1962, p. 289.

II y avait également de nombreux disparus dans les rangs du FLN, mais le CICR ne fut pas mandaté pour rechercher ces disparus après l'indépendance de l'Algérie, alors qu'il fut mandaté pour rechercher les soldats et civils français dont on était sans nouvelles.

51 Rapport d'activité 1962, pp. 11–12. RICR, N^o 522, juin 1962, pp. 294–296. RICR, N^o 523, juillet 1962, PP. 332–334. RICR, N^o 525, septembre 1962, pp. 456–457. RICR, N^o 526, octobre 1962, pp. 502–503.

52 Rapport d'activité 1962, pp. 12–13. RICR, N^o 527, novembre 1962, pp. 547–548. RICR, N^o 528, décembre 1962, pp. 612–613.

53 Rapport d'activité 1963, pp. 7–8. RICR, N^o 531, mars 1963, p. 138. ACICR, BAG 251 (12), Lettre de Léopold Boissier, président du CICR, à Jean de Broglie, secrétaire d'État chargé des affaires algériennes, 22 mars 1963.

54 Rapport d'activité 1963, pp. 8–9. RICR, N^o 532, avril 1963, pp. 178–179. ACICR, B AG 251 (12), Lettres de Léopold Boissier, président du CICR, à jean de Broglie, Secrétaire d'État chargé des affaires algériennes, 5 avril et 20 mai 1963. ACICR, B AG 251 (12), Rapport de mission de Samuel Gonard, 28 juin 1963. ACICR, B AG 251 (12), Note de Roger Gallopin, directeur exécutif du CICR, à Georges Hoffmann, chef de la mission spéciale du CICR en Algérie, 1 juillet 1963.

55 ACICR, B AG 229 (12), Lettre de Roger Gallopin, directeur exécutif du CICR, à M. Ben Zerfa, chef de Cabinet à la Présidence, 7 octobre 1963. ACICR, B AG 251 (12), Rapport sur la mission spéciale du CICR en Algérie, 25 octobre 1963. ACICR, B AG 229 (12), Lettre du gouvemement algérien au CICR, 20 novembre 1963. ACICR, B AG 229 (12), Rapport de mission de Jacques de Heller, 29 Janvier 1964.

56 ACICR, B AG 229 (12), Rapport de mission de Jacques de Heller, 22 avril 1964. ACICR, B AG 229 (12), Lettre de Léopold Boissier, président du CICR, à Ahmed Ben Bella, président de la République algérienne, 19 mai 1964.

57 Entretiens de Pierre Gaillard avec Françoise Perret, janvier-février 1992.