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Published online by Cambridge University Press: 19 April 2010
La guerre de 1991 entre l'Irak et les puissances de la coalition a suscité une recrudescence de l'intérêt porté au problème de la limitation des dommages causés à l'environnement en temps de guerre. A ce sujet, un examen attentif des événements de la guerre elle-même semble nécessaire; il est impératif de tirer la leçon de cette expérience précise aussi bien que d'autres expériences et d'approches plus normatives.
1 Keeva, Steven, «Lawyers in the War Room», ABA Journal, Association du barreau américain, Chicago, III., vol. 77, décembre 1991. p. 52.Google Scholar Se reporter aussi au passage sur le rôle des conseillers juridiques dans La conduite de la guerre du golfe Persique: Rapport final au Congrès, Washington D.C., Département de la Défense, avril 1992, pp. 0–3 et 0–4.
2 Texte publié dans la revue Scientific American, New York, vol. 264, No 5, mai 1991, p. 9. Il y est rappelé qu'un porte-parole du DOE (Département de l'Energie) a dit que la politique suivie n'était pas de «museler le débat», mais que des discussions sur les conséquences éventuelles des incendies et déversements de pétrole pourraient «donner des idées aux Irakiens».
3 Pentagone, , Rapport final au Congrès, p. 0–26.Google Scholar Le même mois, un article de Greenpeace, signé de William M. Arkin, «Gulf War Damage to the Natural Environment», pp. 2–3, a présenté les mêmes chiffres, mais a ajouté que de plus petites quantités de pétrole provenant de plusieurs sources ont continué à se déverser dans le golfe, et ce jusqu'au mois de mai et même au début du mois de juin 1991.
4 Un bref aperçu du désastre écologique: L'héritage écologique de la guerre du Golfe, Greenpeace, Amsterdam, 1992.
5 Le Conseil pour la protection de l'environnement du Koweït, , Rapport sur l'état de l'environnement: une étude cas par cas des crimes du régime irakien contre l'environnement, Koweït, novembre 1991, pp. 1Google Scholar, 2–3, et tableau fig. 2. Ce rapport déclare qu'après le 26 février, six cent treize puits étaient en flammes, soixante-seize avaient leurs vannes ouvertes et quatre-vingt-dix-neuf étaient endommagés. Il souligne que le Département du Pétrole du Koweït cite les chiffres de six millions de barils de pétrole et de cent millions de mètres cubes de gaz perdus chaque jour. Greenpeace, L'héritage écologique de la guerre du Golfe, pp. 17 et 38, donne des chiffres compris entre deux millions trois cent mille barils et six millions de barils par jour.
6 Lettre émanant de la mission permanente du Koweït aux Nations Unies à l'intention du secrétaire général des Nations Unies le 12 juillet 1991; texte in Plant, Glen (ed.), Environmental Protection and the Law of War, Londres, Belhaven Press, 1992, p. 265.Google Scholar
7 Confirmé par le Pentagone dans La conduite du conflit du golfe Persique: un rapport au Congrès sur les opérations en cours, Washington D.C., Département de la Défense, juillet 1991, pp. 13–1 et 13–2; et dans le Rapport final au Congrès de 1992, p. 0–27.
8 Comparer le Rapport au Congrès sur les opérations en cours du Pentagone, p. 13–2 (qui dit que la fumée a réellement eu une incidence sur les opérations) au Rapport final au Congrès p. 0–27 (où il est écrit que la fumée n'a eu que peu d'incidence).
9 Hansard, Londres, vol. 184, col. 655, 28 janvier 1991; vol. 186, cols. 285–6, 22 février 1991.
10 Voir par exemple Greenpeace, , L'héritage écologique de la guerre du Golfe, pp. 17–22 et 34.Google Scholar
11 Horgan, John, «Up in Flames», Scientific American, vol. 264, No 5, mai 1991, pp. 7–9CrossRefGoogle Scholar; Brown, Neville, «The Blazing Oilwells of Kuwait», The World Today, Londres, vol. 47, No 6, juin 1991Google Scholar; Johnson, D. W.et al., «Airborne Observations of the Physical and Chemical Characteristics of the Kuwait Oil Smoke Plume», Nature, Londres, vol. 353, No 6345, 17 octobre 1991, notamment p. 621.Google Scholar
12 Ceci est la conclusion précise du Rapport au Congrès sur les opérations en cours du Pentagone, p. 12–6; et du Rapport final au Congrès, pp. 0–26 et 0–27.
13 Rapport au Congrès sur les opérations en cours, pp. 12–5 et 12–6.
14 Rapport final au Congrès, p. 0–27.
15 Rapport du secrétaire général des Nations Unies au président du Conseil de sécurité, New York, 20 mars 1991 (S.22366), préparé par le sous-secrétaire général Martti Ahtisaari.
16 Needless Deaths in the Gulf War: Civilian Casualties During the Air Campaign and Violations of the Laws of War, New York, Middle East Watch/Human Rights Watch, 1991,402 pp.
17 Lire par exemple le rapport de Lewis, Paul, «Effects of War Begin to Fade in Iraq», New York Times, 12 mai 1991, p. 2E.Google Scholar
18 Chambre des Communes, Comité de défense, dixième rapport, Preliminary Lessons of Operation Granby, HMSO, Londres, juillet 1991, pp. 10–11.
19 Statement on the Defence Estimates, 1991, vol. 1, Londres, HMSO, juillet 1991, p. 17.
20 Département de la Défense, , Rapport au Congrès sur les opérations en cours, p. 12–3Google Scholar; et Rapport final au Congrès, p. 0–10.
21 Schachter, Oscar, «United Nations Law in the Gulf Conflict», American Journal of International Law, Washington D.C., vol. 85, No 3, juillet 1991, p. 466.Google Scholar
22 Tony Horwitz, rapport en provenance du Koweït, , The Wall Street Journal Europe, Bruxelles, 21 janvier 1992.Google Scholar
23 Sur les méthodes employées pour faire face aux déversements de pétrole dans le golfe, lire en particulier l'ouvrage de William M. Arkin et al., «On Impact: Modem Warfare and the Environment — A Case Study of the Gulf War», Washington D.C., mai 1991, pp. 63–6; de Horgan, John, «The Muddled Cleanup in the Persian Gulf», Scientific American, vol. 265, No 4, octobre 1991, pp. 86–8Google Scholar; et de Marguerite Holloway «Soiled Shores», ibid., pp. 81–94.
24 Lire par exemple, de Kielmas, Maria, «Kuwait Plunders Oilfields to Destruction», The Independent, Londres, 22 mai 1992.Google Scholar
25 Un sujet admirablement traité par Bouvier, Antoine, «La protection de l'environnement naturel en période de conflit armé», RICR, No 792, novembre-décembre 1991, pp. 599–611.Google Scholar