¹ Voir entre autres Turpel, Mary Ellen, «Aboriginal Peoples and the Canadian Charter: Interpretive Monopolies, Cultural Differences», dans Devlin, Richard F., dir., First Nations Issues (Toronto: Emond Montgomery, 1991), 40–73Google Scholar; et Menno Boldt et J. Anthony Long, «Tribal Philosophies and the Canadian Charter of Rights and Freedoms», dans Menno Boldt et J. Anthony Long, dir., The Quest for Justice: Aboriginal Peoples and Aboriginal Rights (Toronto: University of Toronto Press, 1985), 165–79.

² Une perspective de coexistence culturelle se définit généralement par rapport aux perspectives assimilatrice et intégrationniste. Ces trois catégories analytiques seront fréquemment utilisées dans le présent exposé. On en trouve une claire distinction sous la plume de David C. Hawkes: «An assimilationist perspective assumes that aboriginal persons will become fully a part of the dominant society, and that they will leave their traditions and lifestyles behind them while adopting “Canadian” values. The integrationist framework advocates that aboriginal peoples come into the “mosaic” Canadian mainstream, but while retaining their language and elements of their culture (e.g., perhaps through their own schools). The co-existence model assumes that aboriginal and non-aboriginal peoples can co-exist as equals within Canada, and that aboriginal peoples can retain their economic, political and cultural systems». Hawkes, Voir David C., Aboriginal Peoples and Constitutional Reform: What Have We Learned? (Kingston: Institute of Intergovernmental Relations, 1989), 11.Google Scholar

³ Turpel, Voir, «Aboriginal Peoples and the Canadian Charter», 58Google Scholar, et Boldt et Long, «Tribal Philosophies and the Canadian Charter of Rights and Freedoms», 174–79.Google Scholar

⁴ Tobias, Voir John L., «Protection, Civilization, Assimilation: An Outline History of Canada's Indian Policy», dans Miller, J. R., dir., Sweet Promises: A Reader on Indian-White Relations in Canada (Toronto: University of Toronto Press, 1991), 127–30.Google Scholar

⁵ Milloy, John S., «The Early Indian Acts: Developmental Strategy and Constitutional Change»Google Scholar, dans Miller, dir., Sweet Promises: A Reader on Indian-White Relations in Canada, 146.Google Scholar

⁶ Il faut rappeler qu'à l'époque, cet idéal exclut les femmes du vote et des candidatures.

⁷ Tobias, Voir, «Protection, Civilization, Assimilation», 131.Google Scholar

⁸ Pour des exemples, voir ibid., 135–38.

⁹ Miller, Voir J. R., Skyscrapers Hide the Heavens: A History of Indian-White Relations in Canada (Toronto: University of Toronto Press, 1989), 221.Google Scholar

¹⁰ Tobias, , «Protection, Civilization, Assimilation», 140.Google Scholar

¹¹ Miller, Voir, Skyscrapers Hide the Heavens, 222–25.Google Scholar

¹² Les fondements de cette position sont présentés plus longuement dans la section 3.

¹³ Voir entre autres Miller, Skyscrapers Hide the Heavens, 230–32Google Scholar; Boldt, Menno et Long, J. Anthony, «Introduction», dans Boldt et Long, dir., The Quest for Justice, 7–8Google Scholar; et Hawkes, David C. et Morse, Bradford, «Alternative Methods for Aboriginal Participation in Processes of Constitutional Reform», dans Watts, Ronald L. et Brown, Douglas M., dir., Options for a New Canada (Toronto: University of Toronto Press, 1991), 164.Google Scholar

¹⁴ Voir infra., 4.

¹⁵ Pour une synthèse des arguments des femmes autochtones et des verdicts rendus, Monon, voir F. L., «Group Rights Versus Individual Rights in the Charter: The Special Cases of Natives and the Québécois», dans Nevitte, Neil et Kornberg, Allan, dir., Minorities and the Canadian Style (Oakville: Mosaic Press, 1985), 75–77.Google Scholar

¹⁶ Se disant opposés en principe au caractère discriminatoire de l'article 12(1)(b), les leaders avancent deux arguments pour appuyer son maintien: qu'il revient aux Indiens eux-mêmes de se définir; que les gouvernements refusent de leur attribuer les ressources économiques et territoriales qu'ils jugent nécessaires pour accommoder les femmes et enfants susceptibles de regagner leur statut.

¹⁷ Moss, Wendy, «Indigenous Self-Government in Canada and Sexual Equality under the Indian Act: Resolving Conflicts Between Collective and Individual Rights», Queen's Law Journal 15 (1990), 285–88.Google Scholar

¹⁸ Miller, Voir, Skyscrapers Hide the Heavens, 233–35.Google Scholar

¹⁹ Pour un bon aperçu des luttes qu'ont dû mener les autochtones pour finalement obtenir l'inclusion de ces articles, Hawkes, voir, Aboriginal Peoples and Constitutional Reform, 3–6.Google Scholar

²⁰ Miller, Voir, Skyscrapers Hide the Heavens, 240–41Google Scholar, et Tennant, Paul, «Aboriginal Rights and the Penner Report on Indian Self-Government», dans Boldt et Long, dir., The Quest for Justice, 328–30.Google Scholar

²¹ Pour les arguments précis avancés à l'encontre de cette formule adoptée à la suite du Rapport Nielson, Miller, voir, Skyscrapers Hide the Heavens, 246.Google Scholar

²² Hawkes, et Morse, , «Alternative Methods for Aboriginal Participation», 166–67.Google Scholar

²³ Après l'échec de Meech, les organisations autochtones développeront une stratégie insistant sur l'impératif de satisfaire à leurs demandes avant que ne soit scellée une nouvelle entente entre le Québec et le reste du Canada. Sur l'argumentation qui sous-tend ce raisonnement, Mercredi, voir Ovide, «Aboriginal Peoples and the Constitution», dans Smith, David E., MacKinnon, Peter et Courtney, John C., dir., After Meech Lake: Lessons for the Future (Saskatoon: Fifth House Publishers, 1991), 221–22.Google Scholar

²⁴ Voir entre autres l'étude très fouillée de Hawkes, Aboriginal Peoples and Constitutional Reform.

²⁵ Voir entre autres Lurie, Nancy O., «The Contemporary American Indian Scene», dans Leacock, Eleanor B. et Lurie, Nancy O., dir., American Indians in Historical Perspective (New York: Random House, 1971), 443–48Google Scholar; Melody, Michael, «Lakota Myth and Government: The Cosmos as the State», American Indian Culture and Research Journal 4 (1980), 1–19CrossRefGoogle Scholar; Sioui, Georges E., Pour une autohistoire amérindienne: essai sur les fondements d'une morale sociale (Québec: Les Presses de l'Université Laval, 1989), 13–53Google Scholar; et Vachon, Robert, «Traditional Legal Ways of Native Peoples and the Struggle for Native Rights», Inter-Culture 15 (1982), 1–18.Google Scholar

²⁶ Boldt et Long, «Tribal Philosophies and the Canadian Charter of Rights and Freedoms», 169.Google Scholar

²⁷ En dernière analyse, l'attachement aux valeurs ancestrales peut être justifié par la nécessité de rectifier une injustice historique: dans une très large mesure, les autochtones n'ont pas été libres de décider des transformations de leurs modes de vie et croyances. Certes, dans une perspective d'évolutionnisme culturel, on peut penser que l'héritage culturel qu'ils invoquent correspond davantage à une société de niveau de complexité et de densité de population peu élevés qu'à une société aux croyances irrémédiablement différentes. Mais même en acceptant cette perspective, le fait demeure que les autochtones ont été contraints d'«évoluer», qu'ils n'ont pas décidé par eux-mêmes. À la base de leurs demandes se trouve un désir de marier ce qui aurait dû être conservé à ce qui ne peut ou ne doit être changé. Pour une interprétation similaire, voir Sioui, Pour une autohistoire amérindienne, 43–50.Google Scholar

²⁸ Ibid., 14.

²⁹ On peut trouver une manifestation contemporaine de l'attachement à l'ordre cosmique dans un texte de Georges Erasmus, ex-Chef de l'Assemblée des Premières Nations. Voir «Twenty Years of Disappointed Hopes», dans Boyce Richardson, dir., Drumbeat: Anger and Renewal in Indian Country (Toronto: Summerhill Press, 1989), 2Google Scholar. Le rapprochement avec l'idéologie écologiste est assez facile à établir et permet d'expliquer en partie des relations de plus en plus étroites entre organisations autochtones et écologistes.

³⁰ Voir Menno Boldt et J. Anthony Long, «Tribal Traditions and European-Western Political Ideologies: The Dilemma of Canada's Native Indians», dans Boldt et Long, dir., The Quest for Justice, 335–39.Google Scholar

³¹ Boldt, et Long, , «Tribal Philosophies and the Canadian Charter of Rights and Freedoms», 169–70.Google Scholar

³² Cette recommandation a été ignorée par les négociateurs de l'entente de Charlotte-town, auquels les représentantes des femmes autochtones n'ont pas été invitées à se joindre.

³³ Stacey-Moore, Gail, «Aboriginal Women, Self Government, the Canadian Charter of Rights and Freedoms, and the 1991 Canada Package on the Constitution»Google Scholar, communication présentée au Congrès canadien du travail, Ottawa, 3 décembre 1991, 9–12.

³⁴ C'est dire qu'une fois passée la période transitoire, des non-autochtones pourraient avoir accès à une double citoyenneté, moyennant une période de résidence pro-longée dans un territoire régi par un gouvernement autonome. L'accord de Charlottetown évoquait cette possibilité, sans pour autant la garantir.

³⁵ Les deux plus récents chefs de l'A.P.N. ont présenté une telle conception des relations autochtones-blancs comme étant des relations de nation ' nation. Voir notamment Mercredi, «Aboriginal Peoples and the Constitution», 219–22Google Scholar et Erasmus, , «Twenty Years of Disappointed Hopes», 1–3.Google Scholar

³⁶ Sandel, Michael, «Introduction», dans Sandel, Michael, dir., Liberalism and Its Critics (New York: New York University Press, 1984), 4.Google Scholar

³⁷ Rawls, Voir John, Théorie de la justice (Paris: Seuil, 1971, 1987), section 39, 279–87.Google Scholar

³⁸ Dworkin, Voir Ronald, «L'impact de la théorie de Rawls sur la pratique et la philosophie du droit», dans Audard, Catherine et al. , dir., Individu et justice sociale: autour de John Rawls (Paris: Seuil, 1988), 37.Google Scholar

³⁹ Laforest, Guy, «Letter from the Other Canada», Government and Opposition 25 (1990), 232.CrossRefGoogle Scholar

⁴⁰ Rawls, Voir John, «La théorie de la justice comme équité: une théorie politique et non pas métaphysique», dans Audard et al., dir., Individu et justice sociale: autour de John Rawls, 279–317.Google Scholar

⁴¹ Des mesures de discrimination positive temporaires pour établir l'égalité des chances peuvent être acceptables, mais sans plus.

⁴² Évidemment, la situation peut être très différente dans le cas d'une fédération où une minorité nationale est concentrée et constitue une majorité dans l'une des unités fédérées. C'est, par exemple, le cas des francophones au Québec.

⁴³ de Tocqueville, Alexis, De la démocratie en Amérique, tome 1 (Paris: Gallimard, 1961), 466–72.Google Scholar

⁴⁴ Kymlicka, Will, Liberalism, Community and Culture (Oxford: Clarendon Press, 1989), 144–46 et 257–58Google Scholar; et Svensson, Frances, «Liberal Democracy and Group Rights: The Legacy of Individualism and Its Impact on American Indian Tribes», Political Studies 27 (1979), 431.CrossRefGoogle Scholar

⁴⁵ Kymlicka, , Liberalism, Community and Culture, 144.Google Scholar

⁴⁶ Sur le relatif équilibre entre droits individuels et collectifs dans la Charte canadienne, mis en lumière par une comparaison avec le Bill of Rights américain, Elkins, voir David J., «Facing Our Destiny: Rights and Canadian Distinctiveness», cette REVUE 22 (1989), 699–716Google Scholar. Pour d'autres dérogations du gouvernement Trudeau au credo rawlsien, voir Guy Laforest, «Herder, Kedourie et les errements de l'antinationalisme au Canada», dans Raymond Hudon et Réjean Pelletier, dir., L'engagement intellectuel: mélanges en l'honneur de Léon Dion (Sainte-Foy: Les Presses de l'Université Laval, 1991), 327–28Google Scholar, et «La Révolution glorieuse, John Locke et l'impasse constitutionnelle au Canada», Les Cahiers de Droit 31 (1990), 629–30.Google Scholar

⁴⁷ Morton, , «Group Rights Versus Individual Rights in the Charter», 73.Google Scholar

⁴⁸ Ibid., 75.

⁴⁹ Le même équation est faite à propos des revendications du Québec. Voir entre autres David Bercuson et Barry Cooper, Goodbye… et bonne chance! Les adieux du Canada anglais au Québec (Montréal: Le Jour, 1991).Google Scholar

⁵⁰ Taylor, Charles, «What's Wrong with Negative Liberty», dans Charles Taylor, Philosophy and the Human Sciences (Cambridge: Cambridge University Press, 1985), 215.CrossRefGoogle Scholar

⁵¹ Kymlicka, , Liberalism, Community and Culture, 152–53.Google Scholar

⁵² Pour la substance de cette argumentation rapide, voir ibid., 153 et 158–61.

⁵³ Ibid., 154.

⁵⁴ Ibid., 164.

⁵⁵ Ibid., 166.

⁵⁶ Ibid., 242.

⁵⁷ Aux yeux de Kymlicka, il en va autrement pour les Québécois. Voir ibid., 167.

⁵⁸ Ibid., 197.

⁵⁹ Taylor, Charles, «Atomism», dans Taylor, Philosophy and the Human Sciences, 189–90.Google Scholar

⁶⁰ Ibid., 197.

⁶¹ Ibid., 206.

⁶² Ibid., 207.

⁶³ Ibid., 208.

⁶⁴ Taylor, Charles, «Des avenirs possibles: la légitimité, l'identité et l'aliénation au Canada», dans Cairns, Alan et Williams, Cynthia, dir., Le constitutionnalisme, la citoyenneté et la société au Canada (Ottawa: Ministère des Approvisionnements et Services Canada, 1986), 242–45.Google Scholar

⁶⁵ Taylor, Charles, «Shared and Divergent Values», dans Watts et Brown, dir., Options for a New Canada, 74–75Google Scholar. Évidemment, il est clair que sur le plan du contenu, la culture à laquelle se réfèrent les Québécois est beaucoup plus individualiste que la culture autochtone et représente un défi moindre pour la théorie libérale. Depuis une trentaine d'années, note Taylor, l'écart entre les valeurs des Québécois et des Canadiens hors-Québec s'est considérablement resserré.

⁶⁶ Étant donné que la situation des autochtones aux États-Unis constitue dans les faits une dérogation au modèle américain, je me permets de préciser que même pour les États-Unis, ledit modèle ne semble pas parfaitement adéquat. Svensson, Voir, «Liberal Democracy and Group Rights: The Legacy of Individualism and Its Impact on American Indian Tribes».Google Scholar

⁶⁷ Taylor, , «Shared and Divergent Values», 76.Google Scholar

⁶⁸ Selon une interpretation à dominante individualiste aux dires de Taylor. Voir ibid., 66.

⁶⁹ Ibid., 75–76.

⁷⁰ Taylor est très critique de la tendance croissante des nationalistes québécois à chercher à compenser le manque de reconnaissance de la différence québécoise par la quête irraisonnée d'une multitude de pouvoirs et un discours ambivalent qui minimise l'importance de la reconnaissance tout en s'alimentant à la rhétorique de l'humiliation. D'après Taylor, dans le cas du Québec, la question des pouvoirs est très secondaire. Voir «Les enjeux de la réforme constitutionnelle» et «Des obstacles sur la route du Canada», dans Rapprocher les solitudes: écrits sur le fédéralisme et le nationalisme au Canada (Sainte-Foy: Les Presses de l'Université Laval, 1992), 159–77 et 215–33.Google Scholar

⁷¹ Taylor, , «Shared and Divergent Values», 71.Google Scholar

⁷² Taylor, Voir Charles, «Why Do Nations Have to Become States?», dans French, Stanley, dir., Philosophers Look at Confederation (Montréal: The Canadian Philosophical Association, 1979), particulièrement 34–35.Google Scholar

⁷³ Pour les critiques qui associent l'alternative de Taylor aux conclusions politiques peu libérales de communautaristes tels Alasdair Maclntyre et Michael Sandel, je renvoie à la distinction convaincante de Mouffe, Chantal, «Le libéralisme américain et ses critiques: Rawls, Taylor, Sandel, Walzer», Esprit (1987), 112.Google Scholar

⁷⁴ Taylor, Charles, «Cross-Purposes: The Liberal-Communitarian Debate», dans Rosenblum, Nancy, dir., Liberalism and the Moral Life (Cambridge: Harvard University Press, 1989), 170.Google Scholar

⁷⁵ Voir ibid., 170–76.

⁷⁶ Taylor, Charles, The Malaise of Modernity (Toronto: Anansi, 1991), 82.Google Scholar

⁷⁷ Taylor, , «Shared and Divergent Values», 71.Google Scholar