Hostname: page-component-586b7cd67f-vdxz6 Total loading time: 0 Render date: 2024-11-26T15:10:11.208Z Has data issue: false hasContentIssue false
  • English
  • Français

Le Droit comme terra incognita: Conquérir et construire le pluralisme juridique

Published online by Cambridge University Press:  18 July 2014

Jean-Guy Belley
Jean-Guy Belley
Affiliation:
Faculté de droit, Université Laval
Get access Rights & Permissions [Opens in a new window]

Abstract

We have rediscovered the social diversity of law. From now on, legal pluralism becomes a paradigm to win over our preconceptions and ideologies of law, a fact to be constructed on the basis of a multidisciplinary theorization.

Résumé

Nous avons redécouvert la diversité sociale du droit. Le pluralisme juridique est désormais un paradigme à conquérir contre nos prénotions et nos idéologies du droit, un fait à construire à partir d'une théorisation pluridisciplinaire.

Type
Research Article
Information
Canadian Journal of Law and Society / La Revue Canadienne Droit et Société , Volume 12 , Issue 02: Le Pluralisme juridique/Legal Pluralism , Fall/automne 1997 , pp. 1 - 15
Copyright
Copyright © Canadian Law and Society Association 1997

Access options

Get access to the full version of this content by using one of the access options below. (Log in options will check for institutional or personal access. Content may require purchase if you do not have access.)

References

1. Dembour, M.-B., «Le Pluralisme juridique : Une démarche parmi d'autres, et non plus innocente» (1990) 24 Revue interdisciplinaire d'études juridiques 43CrossRefGoogle Scholar; Tamanaha, B. Z., «The Folly of the “Social Scientific” Concept of Legal Pluralism» (1993) 20 Journal of Law and Society 192CrossRefGoogle Scholar.

2. Teubner, G., dir., Global Law Without a State, Aldershot, Dartmouth, 1997Google Scholar.

3. Arthurs, H. W., Without the Law: Legal Pluralism and Administrative Law in Nineteenth Century England, Toronto, University of Toronto Press, 1985.Google Scholar

4. Fitzpatrick, P., The Mythology of Modern Law, London, Routledge, 1992CrossRefGoogle Scholar.

5. Bourdieu, P., Passeron, J.-C. et Chamboredon, J.-C., Le Métier de sociologue: Préalables épistémologiques, Paris, Mouton, 1968 à la p. 28CrossRefGoogle Scholar.

6. Douglas, M., How Institutions Think, Syracuse, Syracuse University Press, 1986 aux pp. 96–97Google Scholar.

7. Bourdieu, P., «Esprit d'État: Genèse et structure du champ bureaucratique» (1993) 96–97 Actes de la recherche en sciences sociales 49Google Scholar.

8. Daix, P., Braudel, Paris, Flammarion, 1995 à la p. 271Google Scholar.

9. «Penser Dieu c'est penser le droit», Alliot, M. cité par Le Roy, E., «Un droit peut en cacher un autre» (1992) 22 Informations sociales 10 à la p. 15Google Scholar. «Duhem a montré, a travers l'histoire des sciences, comment non seulement l'idée d'Étre Absolu, mais l'idée de Monde un et consistant s'est formée dans et par la religion.» Mounier, E., Introduction aux existentialismes, Paris, Gallimard, 1946 à la p. 162Google Scholar. «I1 y a dans chaque esprit un ennemi mortel du monde. Les uns façonnent un Dieu pour lui imputer à crime cette création; ou bien pour l'opposer à elle, et la pouvoir fuir vers le Pur, l'Absolu, le contraire du Tout, l'Un». Valéry, P., Moralités, Paris, Gallimard, 1932 à la 160Google Scholar. «Ne sais-tu pas que, sujet au tourment de l'âme humaine … l'homme souhaite savoir … par quel moyen unir tous les hommes dans une seule et immense fourmilière bien ordonnée … dans un seul troupeau avec un pasteur unique …». Dostoïevski, F. M., Les Frères Karamazov, t. 1, Lausanne, Rencontre, 1961 à la p. 452–65Google Scholar.

10. Gurvitch, G., L'Idée du droit social: Notion et système du droit social. Histoire doctrinale depuis le XVIIe siècle jusqu'à la fin du XIXe siècle, Paris, Sirey, 1932Google Scholar.

11. Carbonnier, J., Sociologie juridique, Paris, PUF, 1978 à la p. 218Google Scholar.

12. Griffiths, J., «What is Legal Pluralism?» (1986) 24 Journal of Legal Pluralism 1CrossRefGoogle Scholar.

13. Carbonnier, J., Droit et passion du droit sous la 5e République, Paris, Flammarion, 1996Google Scholar.

14. Arnaud, A.-J., Pour une pensée juridique européenne, Paris, PUF, 1991Google Scholar.

15. Teubner, G., «The Two Faces of Janus: Rethinking Legal Pluralism» (1992) 13 Cardozo L. Rev. 1443Google Scholar.

16. de Sousa Santos, B., Toward a New Common Sense: Law, Science and Politics in the Paradigmatic Transition, New York, Routledge, 1995Google Scholar.

17. Fitzpatrick, P., «Marxism and Legal Pluralism» (1983) 1 Australian Journal of Law and Society 45Google Scholar. Bankowski, Z., «Anarchism, Marxism and the Critique of Law» dans Sugarman, D., dir., Legality, Ideology and the State, London, Academic, 1983, 184Google Scholar.

18. Sur la remise en question nihiliste de l'unité comme catégorie fondamentale de la pensée occidentale, voir l'excellente synthèse de Küng, H., Dieu existe-t-il? Réponse à la question de Dieu dans les temps modernes, Paris, Seuil, 1981 aux pp. 486–545Google Scholar.

19. Baudrillard, J., «La société victimale» dans Le Crime parfait, Paris, Galilée aux pp. 189–90Google Scholar.

20. Sur le rapport dialectique entre l'empirisme et le rationalisme qui mènent respectivement à travailler sur les coefficients réaliste et rationaliste d'une définition scientifique différente de la définition usuelle de l'objet étudié, voir Bachelard, G., La Philosophie du non: Essai d'une philosophie du nouvel esprit scientifique, Paris, PUF, 1981 aux pp. 5–51Google Scholar.

21. Bourdieu, Passeron et Chamboredon, supra note 5 à la p. 102.

22. Pospisil, L., «Legal Levels and Multiplicity of Legal Systems in Human Societies» (1967) 11 The Journal of Conflict Resolution 2CrossRefGoogle Scholar.

23. Moore, S. Falk, «Law and Social Change: The Semi-autonomous Social Field as an Appropriate Subject of Study» (1973) 7 Law and Society Rev. 719CrossRefGoogle Scholar.

24. Griffiths, supra note 12 à la p. 38.

25. Pour l'étude scientifique de la réalité sociale du droit envisagée dans la pluralité de ses paliers en profondeur, la problématique esquissée par Gurvitch reste encore avant-gardiste et injustement négligée. Gurvitch, G., Éléments de sociologie juridique, Paris, Aubier, 1940 à la p. 167 et s.Google Scholar; Gurvitch, G., Sociology of Law, London, Routledge, 1947 à la pp. 174Google Scholar et s. Pour une synthèse, voir Belley, J.-G., «Georges Gurvitch et les professionnels de la pensée juridique» (1986) 4 Droit et Société 353CrossRefGoogle Scholar.

26. Dans ses Essais sur la théorie de la science. Max Weber n'hésitait pas à affirmer que toute connaissance scientifique est basée sur une «analyse unilatérale de la réalité culturelle». Voir l'extrait reproduit dans Bourdieu, Passeron et Chamboredon, supra note 5 à la p. 196.

27. L'élaboration des concepts appropriés a été entreprise de façon remarquable, mais trop peu remarquée jusqu'à maintenant, par Chiba, M., Legal Pluralism: Toward a General Theory through Japanese Legal Culture, Tokyo, Tokai University Press, 1989 à la p. 141Google Scholar et s. (les concepts de «postulat d'identité» d'une culture juridique et de «complément fonctionnel au droit») et par von Benda-Beckmann, F., «Comment on Merry» (1988) 22 Law and Society Review 897CrossRefGoogle Scholar; von Benda-Beckmann, F., «Changing Legal Pluralism in Indonesian» International Symposium Commission on Folk Law and Legal Pluralism, Ottawa, 15–18 August 1990Google Scholar (le pluralisme juridique comme «construit normatif» ou politique plus ou moins officielle d'interaction avec les autres ordres juridiques).

28. Belley, J.-G., «L'État et la régulation juridique des sociétés globales: Pour une problématique du pluralisme juridique» (1986) 13 Sociologie et sociétés 11Google Scholar.

29. Romano, S., L'Ordre juridique, Paris, Dalloz, 1975Google Scholar. En théorie du droit, l'oeuvre de Romano a notamment été poursuivie par Chevalier, J., «L'Ordre juridique» dans CURAPP, Le Droit en procès, Paris, PUF, 1984, 7Google Scholar. Voir aussi Rigaux, F., «Le Droit au singulier et au pluriel» (1982) 9 Revue interdisciplinaire d'études juridiques 1CrossRefGoogle Scholar. Dans une optique plus sociologique que juridique, la problématique de Romano a été précisée par Rocher, G., «Pour une sociologie des ordres juridiques» (1988) 29 Cahiers de droit 91CrossRefGoogle Scholar. Le concept de «relevance juridique» a guidé la recherche empirique de Croteau, R., La Programmation musicale à la radio M.F.: La production d'ordres juridiques, mémoire de maîtrise en sociologie, Université de Montréal, 1995Google Scholar.

30. Petersen, H. et Zahle, H., dir., Legal Polycentricity: Consequences of Pluralism in Law, Aldershot, Dartmouth, 1995Google Scholar.

31. Teubner, G., Breaking Frames: The Global Interplay of Legal and Social Systems, London, London School of Economics, 1995 [non publié]Google Scholar.

32. De Munck, J. et Lenoble, J., «Droit négocié et procéduralisation» dans Gérard, P., Ost, F. et van de Kerchove, M., dir., Droit négocié, droit imposé?, Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis, 1996, 171CrossRefGoogle Scholar.

33. Hage, J. et Powers, C. H., Post-Industrial Lives: Roles and Relationships in the 21st Century, Newbury Park, Sage, 1992CrossRefGoogle Scholar.

34. Le projet d'une psychosociologie pluraliste du droit est expressément formulé par M. Chiba, «Legal Pluralism in Mind: A Non-Western View» dans Petersen et Zahle, dir., supra note 30, 71. Celui d'une sociologie politique du droit qui pose le principe d'une «régulation plurivoque» des sociétés contemporaines est largement esquissé dans l'ouvrage de Commaille, J., L'Esprit sociologique des lois: Essai de sociologie politique du droit, Paris, PUF, 1994CrossRefGoogle Scholar.

35. de Sousa Santos, supra note 16 à la p. 477.

36. Thuot, J.-F., «Déclin de l'État et formes postmodernes de la démocratie» (1994) 26 Revue québécoise de science politique 75Google Scholar. Pour une critique de la théorie politique conventionnelle du fédéralisme à partir de l'idée de pluralisme juridique, voir Macdonald, R. A., «Metaphors of Multiplicity: Civil Society, Regimes and Legal Pluralism» (1997) Arizona Journal of International and Comparative Law [a paraître]Google Scholar.

37. Cette dissolution conceptuelle se produit non seulement lorsqu'on compare le droit étatique avec d'autres phénomènes normatifs plus ou moins proches de lui (problématique du pluralisme juridique), mais aussi lorsqu'on étudie le droit (étatique ou non) dans ses rapports avec les autres oeuvres de civilisation comme la religion, la morale, l'éthique ou la science (problématique de l'internormativité). Voir, en ce sens, Belley, J.-G., dir., Le Droit soluble: Contributions québécoises à l'étude de l'internormativité, Paris, LGDJ, 1996Google Scholar.

38. Voir Greenhouse, C. J., «Dimensions spatio-temporelles du pluralisme juridique» (1989) 13 Anthropologie et sociétés 35CrossRefGoogle Scholar. Ost, F., «Temporal Pluralism and Legal Relativism: Contributions to the Study of Delegalisation» dans Daintith, T., dir., Law as an Instrument of Economic Policy: Comparative and Critical Approaches, Berlin, Walter de Gruyter, 1988, 322CrossRefGoogle Scholar; Daintith, T., «Les Multiples temps du droit» dans Le Droit et le futur, Paris, Travaux de recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, 1985, 115Google Scholar; Daintith, T., «Mémoire et pardon, promesse et remise en question: La Déclinaison éthique des temps juridiques» dans Côté, P.-A. et Frémont, J., dir., Le Temps et le droit, Cowansville, Yvon Blais, 1996, 15Google Scholar.

39. Ce numéro spécial est une oeuvre collective. Je tiens à remercier les auteurs, les évaluateurs anonymes et les quatre collègues qui, avec Roderick Macdonald et moimême, ont contribué à assurer la cohérence thématique du numéro: Ruth Buchanan (Faculté de droit, Université de la Colombie-Britannique), Louis Marquis (Faculté de droit, Université de Sherbrooke), Wes Pue (Faculté de droit, Université de la Colombie-Britannique) et Guy Rocher (Faculté de droit, Université de Montréal).