page 347 note 1. Vaillant, Pierre, Les libertés des communautés dauphinoises des origines au S janvier 1355 , Paris, Sirey, 1951, in-8°, 679 p.Google Scholar, 1 carte hors-texte (Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des Origines à la Révolution publié par la Société d'Histoire du Droit) ; voir également, du même auteur, Contribution nouvelle à l'étude des libertés dauphinoises : les franchises d'Allevard dans Revue historique de droit français et étranger, 1954, p. 99-108 ; et enfin Les origines d'une politique delphinale d'affranchissement des communautés : les libertés de la Buissière dans Recueil de travaux offert à M. Clovis Brunel…, Paris, 1955, t. II. p. 633-6'i0. De cet ensemble de publications, il convient de rapprocher la récente thèse de Benedetto, Maria Ada, Ricerche sugli ordinamenti dei domini del Delfinato nell'alta valle di Susa , Turin, G. Giappichelli, 1953, in-8°, 320 p.Google Scholar, 1 carte, publiée dans la collection des «Mémoires dell'Instituto Giuridico » de l'Université de Turin, 2^e série, t. LXXVIII.

page 347 note 2. Pierre Vaillant, Étude d'histoire urbaine. Grenoble et ses libertés (1226-1349)…, dans Annales de l'Université de Grenoble, nlle série, t. XII, 1935, p. 5-35, et t. XIV, 1937, p. 37-118 ; Gap et les libertés gapençaises (1232-1349)…, Ibidem, t. XVII, 1942, p. 173-261 (cf. Annales d'histoire sociale, t. I, 1939, p. 377-378, et Mélanges d'histoire sociale, t. III, 1943, p. 77-78).

page 348 note 1. Ch.-E. Perrin, La bourgeoisie dauphinoise d'après les chartes de franchise dans Annales de l'Université de Grenoble, t. II, Section Lettres-Droit, 1925, p. 155-250.

page 348 note 2. Depuis le milieu du XIII^e siècle, où des nobles de l'Embrunais détruisent les titres de seigneurie qui détenait le baile delphinal dans la châtellenie de Réotier, de nombreux documents ont été anéantis (Vaillant, ouvr. cité, p. 235 et p. 21, n. 11). Parmi les lacunes que fait apparaître le catalogue des p. 201-207, celles qui affectent l'ancien comté de Clermont, dans les Terres Froides du Bas-Dauphiné, sont particulièrement regrettables.

page 348 note 3. Voir son intervention, lors des débats de la 2^e semaine sociologique, dans Villes et campagnes. Civilisation urbaine et civilisation rurale en France , recueil publié sous la direct, de Friedmann, Georges, Paris, A. Colin, 1953, in-8°, p. 35–36.Google Scholar

page 349 note 1. M. Charles Higounet, L'expansion de la vie rurale au XII^e et au XIII^e siècle dans L'information historique, t. XV, janv. 1953, p. 17-22 fournit une bibliographie qui s'est encore enrichie. Cf. par exemple J. P. Trabut-Cussac, Bastides ou forteresses? Les bastides de l'Aquitaine anglaise et les intentions de leurs fondateurs, dans Le moyen âge, t. LX, 1954, n° 1-2, p. 81-136.

page 349 note 2. Aucun document sur la Bàtie-Montgascon ou la Bâtie-Divisin dans la portion orientale du Bas-Dauphiné, quelques textes pour l'Embrunais et la Gapençais. En revanche, assez nombreuses mentions de bâties dans le Diois, hors du terrain d'enquête de M. Vaillant (cf. Durand, Brun, Dictionnaire topographique de la Drame , Paris, 1891, p. 23–24 Google Scholar) et dans les Baronnies.

page 349 note 3. Utilisant Doudard De Lagrée, Mémoire et conclusions du procureur général du Roi en la chambre des comptes de Dauphiné, sur la concession de la plaine anciennement forêt de Bièvre (Grenoble, 1780, in-4°), M. Laurent Champier a consacré un très remarquable article au Défrichement de la forêt de Bièvre (Bas-Dauphiné). Essai d'interprétation d'un type de terroir méridional dans Revue de géographie de Lyon, vol. XXVII, 1952, n° 4, p. 436-450. L'auteur note p. 430, n. 6, « la correspondance exacte existant en Bas-Dauphiné entre cadres administratifs et cadres agraires. Dès qu'un hameau accroît ses effectifs humains, il constitue un nouveau mandement » répondant ainsi à l'interrogation posée par M. Vaillant, ouvr. cité, p. 252, nr. 10.

page 349 note 4. Claude Faure, Un projet de cession du Dauphiné à l'Église romaine (1338-1340) dans Mélanges d'archéologie et d'histoire de l'École française de Rome, t. XXVII, 1907, p. 153-225. L'intérêt de ce texte avait été signalé dès sa publication par Thomas, Louis-J., La population du Bas-Languedoc à la fin du XIII^e siècle et au commencement du XIV^e (Annales du Midi , t. XX, 1908, p. 469–488), p. 483.Google Scholar A mentionner en outre F. Chevalier, Étude sur le peuplement rural dans la région de Vienne des origines au début du XIV^e siècle dans Positions des thèses… pour obtenir le diplôme d'archiviste-paléographe, 1940, p. 37-43.

page 350 note 1. A. Bezzola, Appunti sulla vita economica, sulle classi sociali e sull'ordinamento amministrativo del Mon)errato nei sec XIV e XV, dans le Bolletino storico-Bibliografico subalpino, t. XXV- 1923, p. 210-261 ; Philippe Wolff, Villes et campagnes dans le Midi français médiéval, dans les Mélanges géographiques offerts en hommage à M. Daniel Faucher, t. II, Toulouse, 1949, in-8°, p. 677-685.

page 350 note 2. The Cambridge économie history of Europe, t. II, Trade and industry in the middle âges, (Cambridge, 1952, in-8°, XV-604 p., cartes et illustrations hors texte), p. 325-326.

page 350 note 3. A la bibliographie de M. Vaillant, joindre le précieux mémoire de Franz Ahrens, Analekten zur Geschichte des spàtmittelalterlichen Geldhandels im Dauphiné, paru dans les Vierteljahrschrift fur Sozial und Wirtchatsgeschichte, t. XXI, 1928, p. 298-318.

page 350 note 4. M. Dupont-Ferrier, Le « mandement », subdivision territoriale en France depuis le XI^e siècle ﹛Comptes rendus des séances de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, 1941, p. 179-186) fournit une carte instructive.

page 351 note 1. Janeau, Hubert, Les institutions judiciaires du Dauphiné de Viennois sous la troisième race des Dauphins (1282-1349) , Grenoble, 1942, in -8°, p. 86–89.Google Scholar

page 351 note 2. Maria Daviso di Charvensod, Coltivazione e reddito délia vigna a Rivoli nel secolo XIV dans Bolletino storico-bibliografico subalpino, t. XLIII, 1950, p. 1-13.

page 351 note 3. Arch. Isère, B 2662, f° 35.

page 351 note 4. L. Falletti, Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte seigneuriale dans Mémoires de la Société pour l'histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands ; fasc. 12, 1948-1949, p. 117-139, fasc. 13, 1950-1951, p. 139-176 ; fasc. 14, 1952, p. 131-157.

page 351 note 5. Laffont, Edouard, La baronnie archiépiscopale de Belpech Garnaguès (Toulouse, 1914, in-8°), p. 58 Google Scholar et carte correspondante ; voir également les remarques concordantes faites par Reynier, Elie, Histoire de Privas , t. I, Origines et moyen âge (Aubenas, 1941 ; in-8°), p. 77–78.Google Scholar L'ouvrage de M. Coppolani, Toulouse, étude de géographie urbaine (Toulouse et Paris, 1954, in-8°), apporte quelques indications sur le gardiage de Toulouse à rapprocher des travaux du chanoine Chaume sur la banlieue dijonnaise. Plus anciennement, Emile Chémon avait consacré termina suggestif article aux Croix de franchises en Berry dans les Mémoires de la société des Antiquaires du Centre (t. XXVII, 1903, p. 220-232) dont il y a lieu de rapprocher certaines des références fournies par Paul Bonenfant, A propos des limites médiévales (dans Hommage à Lucien Febvre. Éventail de l'histoire vivante, t. II, Paris, 1953, in-8°, p. 73-80), p. 77-80, et par Gabriel LE Bras, Sur l'histoire des croix rurales (dans Études de sociologie religieuse, 1.1, Paris, 1955, in-8°, p. 84-99), p. 88, n. 6 et 7.

Sur un plan plus général, voir Nicola Ottokar, Il problema délia formazione communale (article inséré dans le volume Questioni di storia médiévale publié par É. Rota, Milan, 1946, in-8°), p. 358, et John Gimssen, Les institutions administratives et judiciaires des villes vues sous l'angle de l'histoire comparative, (Recueils de la Société Bodin, Jean, VI, La ville. Institutions administratives et judiciaires , Bruxelles, 1954, in-8“), p. 15.Google Scholar

page 352 note 1. Entre beaucoup de paragraphes issus d'une critique diplomatique particulièrement malaisée (sur les difficultés que présente l'interprétation des chartes de franchises en Dauphiné, cf. Ch. E. Perrin, art. cité, p. 174-178), ceux qui ont trait à l'utilisation du droit romain par les communautés comme moyen de défense contre l'arbitraire seigneurial, aux institutions de droit commercial et à l'organisation des finances municipales consécutive au développement de la fortune mobilière sont parmi les plus instructifs. A noter également la présence d'un excellent chapitre sur les communaux qui faisait défaut dans la thèse du regretté De Fortanier, Jean Ramiêre, Chartes de franchises du Lauragais , Paris, Sirey, 1941 Google Scholar, publiée dans la même collection que le livre de M. Vaillant.

page 352 note 2. J. De Font-Réaulx, Pour un atlas historique du Dauphiné, dans Revue de géographie alpine, t. XXXIV, 1946, p. 243-265, et Où en est l'atlas historique du Dauphiné?Ibid, t. XXXVIII, 1950, p. 525-530.

page 352 note 3. CI. Faure, art. cité, p. 205 et la monographie inachevée de Riollet, Marius, Histoire de La Tour du Pin et de onze villages voisins… des origines à la fin du moyen âge , Bourgoin, 1931 ; in-4°, 4 fasc.Google Scholar

page 353 note 1. La carte de M. Vaillant est arrêtée au 2 janvier 1355, mais le report des concessions de chartes intervenues entre 1355 et 1400, soit une soixantaine environ, ne modifierait pas sensiblement l'impression d'ensemble et ne supprimerait pas notre question.

page 353 note 2. D'intérêt secondaire dans l'hypothèse d'une région d'habitat concentré, où, de surcroît, l'aire soumise au ban seigneurial ne déborderait pas le cadre du village, la plus ou moins grande extension des franchises revêt une importance capitale en Dauphiné où le pouvoir du châtelain s'appesantit fréquemment sur des mandements de cinq à dix paroisses, parfois davantage, dont chacune groupe de nombreux écarts.

page 353 note 3. Les équivoques en ont été dénoncées par A. Meynier, La commune rurale française, dans Annales de géographie, t. LIII-LIV, 1945, p. 167, et Sorre, Max., Les fondements de la géographie humaine , t. III. L'habitat, Paris, 1952, p. 149.Google Scholar

page 353 note 4. Après avoir affranchi tous ses sujets des tailles arbitraires, fouages et autres impositions extraordinaires par un acte du 1^er septembre 1341 (Valbonnais, Histoire de Dauphiné, t. II, n° CLXI, p. 435-436), Humbert II abolit la main morte dans toute l'étendue de la province par l'article L du Statut delphinal promulgué le 14 mars 1349 (Ibid., t. II, n° CCLXXIII, p. 586-593).

Dans son recueil des Chartes de franchises de l'Aru»'i, Georges ESPINAS avait publié les chartes de privilèges de la province en même temps que celles des villes ; demême, Gouron, Marcel, Catalogue des chartes de franchises de la Guyenne , Paris, 1935 Google Scholar, qui consacre 108 articles de son répertoire à énumérer les privilèges de la Guyenne, du Bazadais et du Pays D'Entre-Deux-Mers. M. Vaillant n'ayant suivi leur exemple que partiellement, il est essentiel de compléter son livre par les textes précités, plus commodément accessibles dans Valbonnais que dans le Recueil des Statuta Delphinalia, Grenoble, 1619, pet. in-4°, 129 + 56 p. in-f°.

page 354 note 1. La thèse de Richard, F., Essai sur le contrat d'albergement particulièrement dans la province de Dauphiné (Grenoble, 1906, in-8°)Google Scholar pourrait être reprise. Plus récemment, M. R. Aubenas, Cours d'histoire du droit privé dans les anciens pays de droit écrit (XIII^e-XVI^e siècle), tome IV, Autour de la propriété foncière, (Aix-en-Provence, 1955, in-4°, ronéographié), a rassemblé un grand nombre de textes.

page 354 note 2. Max Bruchet, L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie, 1761-1793, (Annecy, in-8°, p. LU.

page 354 note 3. Jean Jourdan, Essai sur le droit municipal d'Évian d'après ses chartes de franchises) 126S-XVII^e siècles (Thonon-les-Bains, 1939 in-8°), p. 8 et 14.

page 354 note 4. Auguste Dufour et François Rabut, Deuxième centurie de documents historiques inédits. Chartes municipales des pays soumis à la maison de Savoie en deçà des Alpes : Savoie, Maurienne, Tarentaise, Genevois, Chablais, Faucigny, Valois, Vaud, Bresse et Bugey, dans Mémoires et documents publiés par la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, t. XXIII, 1895, p. 167-514, n° XX (1368,18 fév.), Franchises accordées par le comte Amédée de Savoie en faveur des hommes et communautés du mandement de Beaufort, en confirmation de celles qui ont été obtenues du dauphin de Vienne en 1349, (p. 293-302) et Claude Faure, Contribution à l'histoire du Faucigny au XIV^e siècle dans la Revue savoisienne, t. L, 1909, p. 21-31 et 148-158.

page 354 note 5. A noter également un tarif de conversion en argent d'anciennes redevances en nature.

page 354 note 6. Il ne semble pas d'ailleurs que les agents de l'administration savoyarde aient respecté par la suite les stipulations du droit delphinal dont auraient voulu continuer à jouir les nouveaux sujets du comte de Savoie (Max Bruchet, ouvr. cité, p. XXXII-XL et 426.)

page 355 note 1. Max Bruchet, ouvr. cité, p. 566-567.

page 355 note 2. Arch. Isère, B 2760, f° 94.

page 355 note 3. Louis Royer, Chartes de franchises du bourg d'Uriage, Reçue historique de droit français et étranger, 4^e série, 6^e année, 1927, p. 254-276), p. 261.

page 355 note 4. R. Aubenas, ouvr. cité, fasc. I, p. 50, 55-56 et 62.

page 355 note 5. Ramière De Fortanier, ouvt. cité, p. 92, décrit le fonctionnement du consulat de Lanta, dans le Lauragais toulousain, qui, en 1552, comprend neuf consuls, deux pour la ville de Lanta et un pour chacun des lieux de la baronnie. Une fédération aussi harmonieuse et équilibrée semble avoir été exceptionnelle en Dauphiné, en dehors du Briançonnais. D'ailleurs, en Languedoc même, la représentation des diverses localités dans le corps consulaire est loin d'être générale. Les consuls de Cordes, par exemple, administrent sans partage un consulat qui s'étend, au XIV^e siècle, sur une cinquantaine de paroisses (Charles Portal, Histoire de Cordes [Tarn], 1222-1799, Albi, 1902, in-8°, et compte rendu de Paul Dognon dans les Annales du Midi, t. XVI, 1904, p. 91-96).

page 355 note 6. Il est significatif que le chanoine Dussert ait intitulé un des paragraphes de son ouvrage sur les États du Dauphiné de la guerre de Cent Ans aux guerres de religion (Grenoble, 1923, in-8°) « conflit des villes avec les villages » (p. 286-292).

page 356 note 1. Beaumanoir, Coustumes de Beauvaisis, édit. Salman, Paris, 1899-1900, 2 vol. in-8°, t. I, § 646-647 ; voir la note de Petit-Dutaillis, Charles, Les communes françaises; caractères et évolution des origines au XVIII^e siècle , Paris, 1947, in-8°, p. 140 et n. 2.Google Scholar

page 356 note 2. Paul Dognon, Les institutions politiques et administratives du pays de Languedoc, p. 148-155. Après avoir montré que la prédominance des éléments aristocratiques dans les conseils des villes de consulat explique pour une large part les troubles sociaux dans les plus importantes des cités méridionales, M. P.-C. Timbal, Les villes du consulat dans le midi de la France (Recueils de la Société Bodin, Jean, t. VI, La ville, institutions administratives et judiciaires , Bruxelles, 1954, p. 343–370 Google Scholar), remarque que les petites communautés ont « été le plus souvent à l'abri de ces luttes intestines, les « notables »… ayant conservé depuisl'origine leur rôle dirigeant à la faveur d'élections régulières » (p. 369). On peut cependant se demander si les oppositions entre bourgs francs et villages dépourvus d'institutions consulaires à propos de la taille ne devraient pas être mises en parallèle, avec les conflits entre riches et pauvres à l'intérieur des villes. Cette hypothèse restituerait ainsi aux « capitalistes de village » la place qu'ils méritent dans l'histoire sociale du XVe siècle. Autant que le Languedoc et le Dauphiné, les pays savoyards connaissent des conflits de cette sorte comme le montre le cas d'Yverdon ( Deglon, Roger, Yverdon au moyen âge, XIII^e-XV^e s. Étude de la formation d'une commune , Lausanne. 1949, in-8°, p. 292 Google Scholar) ou celui de Flumet (A. Dufour et F. Rabut, Histoire de la commune de Flumet, Chambéry, 1907, in-8°, p. 49) ou encore celui de La Tour de Peilz près de Vevey (F. Forel, Chartes communales du pays de Vaud…, dans Mémoires et documents publiés parla Société d'histoire de la Suisse romande,t. XXVII, 1872, p. 168).

page 356 note 3. Ce que dit M. Vaillant des redores pacis à Gap et à Grenoble est à rapprocher d'un article de M. Hubert Janeau, L'arbitrage en Dauphiné au moyen âge. Contribution à l'histoire des institutions de paix, Revue historique de droit français et étranger, 1946-1947, p. 229-271, notamment p. 238, n°. 4), qui eût pu être cité.

page 356 note 4. J. Dhondt, Petit-Dutaillis et les communes françaises, (Annales, t. VII, 1952, p. 378-384), p. 381 ; sur la légitimité d'une distinction entre commune et consulat, cf. P.-C. Timbal, art. cité, p. 345-346, et Vaillant, ouvr. cité, p. 568-569.

page 357 note 1. Voir surtout P. Vaillant, Contribution nouvelle à l'étude des libertés dauphinoises : les franchises d'Allevard (art. cité).

page 357 note 2. Hans Nabholz, Eine Eidgenossenschaft in der Dauphiné, dans Festgabe fiir Bundesarchivar Heinrich TUrlar, Berne, 1931, in-8°, p. 17-31. En dépit de la précaution qu'avait prise leur auteur de déposer à la Bibliothèque Nationale un tirage à part, ces pages sont restées ignorées des historiens français. Le répertoire de H. F. Williams, An index of médiéval studies published in Festschriften (1865-1946), ivith spécial référence to romanic material, Berkeley et Los Angeles, 1951, in-4°, facilite désormais l'exploration des mélanges et publications similaires.

page 357 note 3. Voir cependant une information contra talliatores de Salice Sesane qui indébite talliaverunt aliquas personas que in dicto loco talliam non debebant (Arch. Isère, B 3705, f° XV).

page 358 note 1. Arch. Isère, B 3705, f° 167 v° et suivants.

page 358 note 2. Vaillant, ouvr. cité, p. 42-43, n° 25-28, et FauchÉ-Prunelle, Essai sur les ancienne institutions autonomes ou populaires des Alpes cotiennes briançonnaises…, Grenoble, 1856, 2 vol. in-8°, t. I, p. 383, art. XXIV, et p. 565-566.

page 358 note 3. Maria Ada Benedetto, Ricerche sugli ordinementi…, ouvr. cité, signale une confrérie du Saint-Esprit à Chaumont en 1371, p. 64-66.

page 358 note 4. Arch. Isère, B 3705, f° 161-167. Sur l'histoire religieuse du Haut-Dauphiné, voir l'ouvrage de M. Jean Marx, L'Inquisition en Dauphiné, Étude sur le développement et la répression de l'hérésie et de la sorcellerie du XIV^e siècle au début du règne de François I^er , Paris, 1914, in-8°.

page 359 note 1. Cf. dans ce sens les remarques de Robert Caillemer au sujet de la thèse d' Pécout, Henri, Étude sur le droit privé des hautes vallées alpines de Provence et du Dauphiné au moyen âge , Paris, 1907, in-8°Google Scholar, dans les Annales du Midi, t. XX, 1908, p. 249-253, en particulier p. 251-252.

page 359 note 2. Sur l'hommage lige en Briançonnais, indications d'intérêt majeur dans [Henri De Jouvencel], DU Briançonnais piémontais en Ile-de-France. Recherches historiques, généalogiques et biographiques sur les Jouvencel (Villeconin, 1950, in-4°, p. 143-149), où sont exploités les textes concernant la région de Bardonnèche.

page 359 note 3. De nombreux textes pourraient être allégués, entre autres Ulysse Chevallier, Regeste dauphinois, 28.010 : transaction entre le dauphin Hembert II et ses sujets de la Vallouise en conflit avec les nobles au sujet des lods (1336, 17 juin).

page 359 note 4. Hubert Janeau, Les institutions judiciaires…, p. 107-108 et 129-133 ; du même auteur, Xes agents locaux de la primitive justice comtale, XI-XII^e s. (Annales de l'Université de Grenoble, section Lettres-Droit, t. XIX, 1943, p. 51-85), p. 65-66 et 80-83. Un type de transaction amiable : compromis entre les hommes de la manderie d'Albon et leur mandier dans Arch. Isère, III B 14991, f° 66V-67 ; assassinat du mistral à La Grave en 1334 (U. Chevalier, Regeste dauphinois, 33.153).

page 360 note 1. Peuplement de la frontière delphino-savoyarde dans le cas du Chambaran, revendication des habitants de la châtellenie de Briançon pour le second exemple donné par M. Vaillant. Sur les abus auxquels donnait lieu la perception des redevances en nature, U. Chevalier, Regeste dauphinois, 33.436. Encore convient-il de prendre garde que les cens en argent étaient, dans tout le Haut-Dauphiné, réévalués selon les fluctuations du cours du florin de Florence (cf. Chomel, V., La perception des cens en argent dans les seigneuries du Haut-Dauphiné aux XIV^e et XV^e siècles dans Recueil de travaux offert à M. Clovis Brunel…, Paris, 1955,1.1, p. 255–276.Google Scholar

page 360 note 2. Paul Ourliac, L'objet de l'histoire des institutions dans Revue historique de droit français et étranger, 1955, p. 282-293.