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Les Plans Parcellaires

Published online by Cambridge University Press:  25 October 2017

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Le Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France, Paris, Imprimerie Nationale, 1811, n'offre peutêtre pas une lecture particulièrement attrayante ; mais c'est, comme beaucoup d'écrits émanés des administrateurs de ce temps, un ouvrage d'un fort bon style. On y trouve une définition parfaitement précise de la parcelle : « une portion de terrain… (1°) située dans un même canton, triage ou lieu dit, (2°) présentant une même nature de culture…, (3°) appartenant à un même propriétaire ». Supposons que, levant le plan d'un terroir rural ou d'une de ses sections, on reporte sur le papier les limites de toutes les parcelles ; nous aurons ce qu'on est convenu d'appeler le plan parcellaire de cette surface.

Type
La Vie Scientifique
Copyright
Copyright © Les Éditions de l'EHESS 1929

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References

page 60 note 1. Art. 130. Cf., pour des précisions de détail, les articles suivants. On remarquera les mots : « canton, triage ou lieu dit ». Par ces mots et par beaucoup d'autres (on en trouvera quelques-uns énumérés dans Noizet, F.-H.-V., Du cadastre, 2e éd., 1863, p. 10 Google Scholar, n. 2), la langue rurale, dont la terminologie varie à l'extrême, désigne des groupes de parcelles, formant unité agraire et caractérisés, dans les pays de « champs ouverts », par une même direction de sillons (c'est le Gewann des historiens allemands). Dans les «campagnes » de la France du Nord, deux terres labourées, contigues sur une partie de leur surface et appartenant au même propriétaire, seront toujours traitées comme deux parcelles distinctes, si l'orientation des sillons y est différente.

page 61 note 1. Nous avons déjà entre les mains des notices, très précises, sur l'Allemagne (par le Professeur Walter Vogel, de Berlin) et l'Angleterre (par le Professeur R. H. Tawney et le Dr Hubert Hall, de Londres) ; nous sommes en outre assurés de la collaboration de M. V. Černy, pour la Tchécoslovaquie.

page 61 note 2. Les plans ont été à plusieurs reprises utilisés pour l'étude de la disposition des maisons et des rues, dans les « villes neuves » ou « bastides », créées de toute pièce au moment des grands défrichements : cf. tout récemment P. Lavedan, Histoire de l'architecture urbaine et Qu'est-ce que l'urbanisme ?, 1926. Mais, en France du moins, on a généralement négligé de pousser l'analyse jusqu'aux terroirs ruraux des nouveaux centres de peuplement. Sur ce point aussi, le plan parcellaire aurait son mot à dire. Un des cas les plus curieux que révèle le plan cadastral est celui de Sauveterre (Gironde, arr. La Réole), bastide fondée en 1281, qui n'a pas de terroir, la commune se limitant à la ville et tous les champs se trouvant situés dans les communes voisines.

page 62 note 1. Archives de Seine-et-Oise, série D, londs de Saint-Cyr : interprété à l'aide du terrier, et des renseignements sur les personnes fournis par Leohand, Maxime, Etampes pittoresque. L'arrondissement, t. I, 1902, p. 451 Google Scholar. Monnerville, Seine-et-Oise, cant. Méréville. Mes recherches dans les Archives de Seine-et-Oise n'ont porté quelque fruit que grâce à l'amicale obligeance de l'archiviste, M. Lesort, et au dévouement de ses employés.

page 62 note 2. Parmi les études de plans parcellaires anciens, celle que M. G. Des Marez, dans son livre sur Le problême de la colonisation franque et du régime agraire dans la Basse-Belgique (Mém. Acad. royale de Belgique, in-4°, 2e série, IX, 1926) a donnée du plan de Grimberghen (p. 135-150) doit être citée comme un modèle de soin et d'intelligence.

page 63 note 1. Esquisse de l'histoire du cadastre dans F.-H.-V. Noizet, Du cadastre et de la délimitation des héritages, 2e éd., 1863.

page 63 note 2. Lorsque le nombre des parcelles dépasse cinq à l'hectare les échelles prescrites sont respectivement du 1 250e et du 1 000e. Dans certaines régions, les plans cadastraux du Premier empire sont, me dit-on, établis à échelle plus petite que le 2 500e.

page 63 note 3. Le Service Topographique de l'Armée a reçu, en principe, copie des tableaux d'assemblage ; il va de soi que ceux-ci ne donnent point les limites des parcelles.

page 64 note 1. En vertu de la loi du 1er janvier 1915, de nouvelles matrices — prévues pour une durée de soixante ans — doivent être partout établies. Les anciennes deviendront donc peu à peu inutiles aux administrations, mais elles demeureront des documents historiques précieux. Il sera bon de veiller à leur conservation.

page 64 note 2. Je citerai, aux hasards des renseignements incomplets que j'ai pu recueillir : la Seine-et-Oise (par suite de circonstances exposées par l'Archiviste dans son Rapport de 1912-1913, p. 20) ; le Doubs ; et (selon Lavedan, P., Qu'est-ce que ('urbanisme ?, 1926, p. 177 Google Scholar, n. 1), la Haute-Garonne, le Lot, et partiellement le Tarn et l'Aude. L'instruction du 1er décembre 1807 prévoyait que le plan parcellaire serait exécuté en trois exemplaires, sans préciser d'ailleurs la destination du troisième, qui fut supprimé par la loi du 31 juillet 1821. Que sont devenus les exemplaires supplémentaires des plans levés entre 1808 et 1822 ?

page 64 note 3. Cf. Noizet, , op. cit., notamment p. 34 Google Scholar ; et Président Bonjeam, Revision et conservation du cadastre, 2 vol., 1874.

page 65 note 1. Quantité non négligeable, cependant, dans les pays de champs-étroits et allongés on tout déplacement de la limite, parallèlement à l'axe des sillons, entraîne, même s'il est d'amplitude assez faible, une modification considérable dans la surface totale : aux « mangeurs de raies », un léger déportement de la charrue, à droite ou à gauche, suffisait souvent pour réaliser un gain sérieux.

page 65 note 2. Customary acres and their historical importance, 1914, p. 118 et suiv. ; notez, en face la p. 123, le plan de Carnac. Le passage sur les haies, p. 123, montre la source de l'erreur et indique en même temps que Seebohm n'a pas été très loin de l'apercevoir. Mais comment, en l'absence des servitudes collectives caractéristiques, a-t-il pu se laisser aller à parler de « the breton open-field System »? Il n'est que juste de l'ajouter, le livre, posthume, est un recueil de « unfinished essays »

page 66 note 1. Les plans de Thiverval (Seine-et-Oise, cant. Poissy), exécutés au XVIIIe siècle et conservés aujourd'hui aux Archives de Seine-et-Oise, dans le fonds des Chartreux de Paris, appartiennent vraisemblablement à la catégorie des plans dîmiers.

page 66 note 2. Cadastre perpétuel, 1789, p. 54 et n. 1. Cf. de Fréminville, B. de la Poix, La pratique universelle pour la. rénovation des terriers, 2e éd., 1752, t. 1, p. 106 Google Scholar : « Peut-on faire le renouvellement d'un terrier sans lever les plans d'une terre ? Cela est impossible ; et, p. 102 et suiv., les revendications en faveur du « plan géométrique », bien préférable au « plan visuel ».

page 67 note 1. Robert Dubois-Cokneau, Paris de Montmariel [1917], p. 147, n. 8, signale des plansterriers de Brunoy dans l'étude d'un notaire de cette localité. Il s'en rencontre également dans les papiers notariaux versés aux Archives du Bas-Rhin.

page 67 note 2. Celui de Saint-Sulpice-de-Favières (cant. Dourdan) a été versé aux Archives Départementales : E supplément. Cf., pour le Lot, Lavedan, P., Qu'est-ce que l'urbanisme ?, 1926, p. 178 Google Scholar, n. 1.

page 67 note 3. Je rappelle que la Chronique des Archives départementales, que M. Vidier faisait paraître depuis 1923, dans le Bulletin philologique et historique, résume les rapports annuels des archivistes ; souhaitons que cette utile publication soit continuée.

page 68 note 1. Cf. Febvhe, Lucien, Instructions spéciales pour la documentation cartographique du Répertoire de Synthèse historique, dans Bulletin du Centre international de synthèse, juin 1928, notamment p. 52 Google Scholar.

page 68 note 2. Arch. de la Meuse, H 745-62. Terrier de Champs (commune Hagéville, Meurthe-et-Moselle, cant. Chambley), et Saint-Julien-lès-Gorze (td.) : H. 747.

page 68 note 3. Arch. de Seine-et-Oise, D, fonds de Saint-Cyr. Echelle non indiquée. La Flamengrie, Aisne, cant. La Capelle.

page 68 note 4. Il est mentionné dès 1550 ; voir une liasse de procédure, de 1719, entre les habitants et les Dames. —Aujourd'hui Petit-Bois-Saint-Denis, commune La FI.

page 68 note 5. Ce sont les Waldhufen. Mais les savants allemands considèrent, en général, que les possessions des habitants étaient d'un seul tenant : je ne vois pas de raison de croire qu'il en ait jamais été ainsi à Bois-Saint-Denis.

page 69 note 1. Arch. de Selne-et-Oise, A 711 et 712. Échelles variables selon les feuilles. Brunoy, Seine-et-Oise, eant. Boissy-Saint-Léger. Cf. pour d'autres plans du même lieu, ou d'autres exemplaires des plans ci-dessus mentionnés, supra, p. 67, n. 1.

page 69 note 2. Arch. de Seine-et-Oise, H, fonds de Saint-Cyr. Tous deux (pour la partie commune) à l'échelle d'environ 1 : 1 670, Rueil, Seine-et-Oise, cant. Marly-le-Roi.

page 69 note 3. Arch. de Seine-et-Oise, H, fonds de Morigny. Échelle non indiquée. Guillerville, commune Sainte-Escobille, Seine-et-Oise, cant. Dourdan.

page 69 note 4. Arch. de Meurthe-et-Moselle, B 11765-87 et 11971. Pour l'énumération des villages de la baronnie de Fénétrange, voir l'Inventaire. Vittersbourg, Moselle, cant. Albestroff.

page 70 note 1. Cf. Georges Hottenger, Les remembrements en Lorraine au XVIIIe siècle dans Mém. de la Société d'Archéologie lorraine, t. LXIV (1919). Je compte revenir sur la question.

page 70 note 2. Arch. Nat., N I, 1. Cf. le plan de Neuviller, reproduit, d'après un exemplaire conservé aux archives de la mairie, par G. Hottenger, La propriété rurale en Lorraine. Morcellement et remembrement, 1914 (Biblioth. du Musée social), p. 90. Neuvlller-sur-Moselle et Roville, Meurthe-et-Moselle, cant. Haroué.

page 70 note 3. Arch. de la Haute-Garonne, C 1580. Montgaillard, Haute-Garonne, cant. Villefranche- en-Lauragais.

page 70 note 4. Arch. de Seine-et-Oise, A 326. Échelle environl : 1 000. Langon, Gironde, arr. Bazas.