Résumé

Il y a onze ans, la Cour suprême de Corée a rendu sa première décision sur l’adoption des petits-enfants. L’affaire portait sur une requête en adoption plénière et la Cour était sceptique à l’égard ce type d’adoption. Toutefois, dans une décision d’Assemblée plénière rendue l’an dernier, elle a déclaré que l’adoption des petitsenfants devrait être acceptée par principe. L’affaire portait sur une demande d’adoption simple et n’a pas remis en cause le précédent qui portait sur une adoption plénière.

Du point de vue du droit comparé, on observe que les juridictions traitent différemment l’adoption des petits-enfants. Par exemple, les É tats-Unis semblent être favorables à l’adoption des petits-enfants, contrairement à l’Allemagne et à la France. Au Japon, l’adoption plénière des petits-enfants n’est en principe pas accordée, alors que l’adoption simple des petits-enfants est acceptée sans aucun contrôle.

La Cour suprême coréenne s’est beaucoup appuyée, dans sa décision d’Assemblée plénière précédemment évoquée, sur l’accord entre le parent adoptif et l’enfant adoptif quant à l’adoption et sur l’autonomie familiale. Ce n’est pourtant guère convainquant. L’adoption d’un petit-enfant est typiquement une adoption de mineur dans laquelle le consentement à l’adoption doit e être donné, non pas par l’adopté, mais par son représentant légal, i.e. le parent biologique.