Résumé

Qu’est-ce qu’un parent ? La réponse à cette question est devenue complexe ces derniers temps. L’émergence de nouvelles constellations familiales a incité de nombreuses juridictions à reconsidérer prudemment le concept même de parent(alit)é. En Belgique, la catégorie de la parenté légale est devenue plus inclusive au cours des dernières décennies : les conséquences du changement de la désignation légale du sexe ont été réglementées ; la co-maternité a été introduite à la suite de l’introduction du mariage entre personnes de même sexe et de l’adoption par des personnes de même sexe \; en cas de procréation médicalement assistée, la parenté est attribuée au(x) parent(s) intentionnel(s) et non au(x) donneur(s).

Néanmoins, le droit de la parentéen Belgique reste largement inspiré du modèle de la ‘Famille Sexuelle’. Le législateur l’a même renforcé en incluant de nouvelles constellations de parenté sous les labels déjà existants, comme celle des personnes trans, des co-mères et des autres parents intentionnels dans le cadre de la loi sur la procréation médicalement assistée. Dans le même temps, les responsabilités parentales restent réservées aux parents légaux ou aux adoptants, avec une exception pour les accueillants familiaux. En outre, il n’existe actuellement aucun cadre juridique pour la gestation pour autrui ou la parenté multiple.

Nous suggérons deux modulations de la loi belge afin de répondre aux besoins de toutes les familles. Premièrement, le législateur pourrait envisager d’introduire la parenté sans responsabilités parentales, et les responsabilités parentales sans parenté.