Depuis plus de 10 ans, EDF a mis en œuvre une dosimétrie opérationnelle en utilisant des dosimètres électroniques à lecture directe. Cet exposé présente l'évolution du matériel et de l'utilisation des données informatisées à des fins de suivi des doses et de leur optimisation. Une réflexion globale est présentée sur les horizons futurs de la dosimétrie opérationnelle concernant les besoins d'EDF, l'applicationdes futures directives européennes, et l'état d'avancement de projets industriels.

L'intégration de la radioprotection à la conception de l'usine MELOX (fabrication de combustible MOX) nous a conduit à définir une méthodologie rigoureuse concernant les études de radioprotection. Nous essaierons de montrer dans cet article comment la radioprotection a été intégrée dans les principes de conception de l'usine par le choix de grandes options (minimiser la durée des opérations normales de fonctionnement, minimiser les durées et les fréquences d'intervention, minimiser les débits d'équivalents de dose) et la fixation des critères de dimensionnement (objectif d'équivalent de dose inférieur à 5 mSv par an). Le poste de broyage, en raison de sa simplicité plus démonstrative, a été choisi à titre d'exemple.

Les disciplines juridiques tendent, en général, à une rationalisation et à une stabilisation des pratiques sociales ou économiques et elles s'orientent vers des concepts ou des pratiques se rattachant au domaine du déterminé. En ce quiconcerne le principe d'optimisation de la radioprotection, la technique juridique classique du droit administratif ne répond pas exactement aux problèmes posés par sa mise en œuvre : des obligations de prestations imposées traditionnellementpar l'administration, il semble qu'il faille passer à une obligation de comportement des acteurs, d'où la difficile qualification juridique du principe d'optimisation. Du droit du commandement, du privilège et du contrôle, l'administrationdoit, dans le cas de l'optimisation, faire essentiellement confiance aux exploitants des installations nucléaires par l'édiction d'une "norme-objectif" et non plus d'une "norme-règle". L'avenir des sciences juridiques n'est-il pas dans le développement du droit administratif du non déterminé qui obligerait l'administration à reconnaître que, même dans le domaine du déterminé, elle n'est pastoujours celle qui sait ? Si notre droit administratif classique est un droit du commandement et du contrôle, le droit administratif du non déterminé sera celui du droit de l'effort commun, encadré par des actes collectifs avec pour forfait laconfiance, la concertation, les obligations de comportement, le tout sous le contrôle d'un juge intervenant lorsqu'il y a contradiction manifeste entre les actes et le comportement promis. En droit français, l'optimisation est restée un principe général non assorti de dispositions concrètes quant aux modalités de mise en œuvre. Cet article a pour objectif d'explorer sur quels fondements juridiques il serait possible d'appliquer, sur le plan pratique, ce principe sans en trahir l'esprit.

Le remplacement des générateurs de vapeur (RGV) d'un réacteur à eau sous pression apparaît comme une nécessité dès lors qu'environ 15 % des tubes de ses générateurs de vapeur sont, ou doivent être, obturés. La fréquence de tellessituations devrait s'accroître dans les années à venir. Une dizaine de RGV ont été réalisés à l'étranger avant celui de Dampierre 1, qui a constitué une "première" pour le parc français. Il s'agissait d'une opération de maintenancenucléaire de taille inhabituelle, nécessitant pendant plusieurs mois l'intervention de très nombreux opérateurs. L'expérience étrangère laissait espérer qu'une bonne préparation permettrait de réduire de façon significative la dose collectivedès la première intervention française. Aussi, EDF a décidé de compléter ses pratiques habituelles en matière de radioprotection par l'adoption d'une démarche ALARA. Le schéma adopté pour mettre en œuvre l'optimisation de laradioprotection à Dampierre s'est appuyé sur quatre idées clefs : un rôle opérationnel de la radioprotection dans la totalité du projet, une organisation homogène de la radioprotection, de la préparation du chantier à l'analyse du retour d'expérience, regroupant des compétences complémentaires, une motivation de l'ensemble des intervenants par de nombreuses actions de sensibilisation, des outils et des procédures appropriés à la démarche ALARA. Après une présentation des principales actions de radioprotection mises en œuvre à Dampierre et de leur impact dosimétrique, l'ensemble de la démarcheALARA est illustré avec l'exemple des obturateurs installés dans les tuyauteries primaires.

Résumés des communications présentées lors de la table ronde qui s'est déroulée le 27 novembre 1991, à Fontenay-aux-Roses, avec le soutien du Commissariat à l'énergie atomique et de la Société française du tissu conjonctif.