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Sur l'histoire sociale de la Catalogne

Published online by Cambridge University Press:  25 October 2017

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L'Académie de Jurisprudence et Législation de Catalogne a organisé en 1934 une série de conférences, sur les variétés locales du droit civil catalan ; certains de ces exposés, malgré leur objet proprement juridique et, dans l'ensemble, un caractère souvent un peu superficiel, apportent à l'histoire sociale catalane soit des précisions historiques originales, soit d'utiles suggestions d'actualité.

Nous passerons sur les études de points juridiques spéciaux, et souhaite-rons la publication rapide des sources inédites présentées par deux orateurs : 1° une reconstitution du « Llibre del Pastoret », code pastoral complémentaire de la Coutume de Tortosa, en usage entre agriculteurs et transhumants du delta de PÈbre aux Pyrénées ; 2e une monographie de la commune d'Ager, où semblent abonder les documents sur la vie rurale ancienne dans le Segrià et le Bas-Urgell.

Type
Questions de Fait et de Méthode
Copyright
Copyright © Les Éditions de l'EHESS 1935

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References

page 313 note 2. Academia de Jurispeudencia I Legislaciô de Catalunya. Conferències sobre varietats comarcals del dret civil català. Barcelone, 1934.

page 313 note 3. Cependant l'étude de Mr Roca I Sastre, L'heretament fidudari al Pallars Sobirà, peut intéresser l'histoire sociale des vallées pyrénéennes (p. 101-160).

page 314 note 1. Citée par Mr J. M. De Porcioles, p. 165, et utilisée par lui.

page 314 note 2. F. Duhan I Canyamehes, Extensiô territorial del dret barceloni (p. 9-40).

page 314 note 3. Dret esperiai de la comarca de Vie (p. 273-340).

page 316 note 1. P. 174. Le vicomte Alvar, dans un privilège de 1287 au Vall d'Ager, indique la convenance d'éviter « que els caps de casa desapareixin per causa de les llegitimes i frerisquen ».

page 316 note 2. R. M. De Roca I Sasthe, p. H5-117.

page 316 note 3. Tels sont 1’ « heretament fiduciari » (désignation de l'héritier par un tiers choisi par testament) étudié p. 101-160 ; la participation de la femme aux acquêts (Camp de Tarragona) ; p. 193-219 ; voir aussi Dret comarcal gironi (p. 69-100).

page 316 note 4. Dret especial de la Segarra (p. 221-254).

page 317 note 1. B. Jané I Jané, Causes economico-juridiques de la crisi de la règim agrari al Penedès (p. 255-273).

page 317 note 2. Il rappelle le « complant » français ; sans doute n'est-il pas aussi original qu'on a bien voulu le dire parfois ; mais c'est sa persistance jusqu'à nos jours, encore une fois, qui est originale.

page 317 note 3. L'institut Agricola Català de Sont Isidre, organisation patronale d'ailleurs remarquable, mène à ce sujet une campagne suivie.

page 317 note 4. L' « Uniô de Rabassaires », fondée en 1921, a joué depuis un rôle politique important.

page 318 note 1. Malgré le fameux mémoire de Puran i Bas, l'appendice régional prévu pour le Code Civil n'a pu être mis sur pied ; mais la jurisprudence n'a cependant pas cessé de s'inspirer de la coutume.

page 318 note 2. L'expression est de Mr J. M. de Porcioles (p. 162). — Le décret de Nueva Planta (16 janvier 1716) ne s'attaque pas au droit civil. Mais en supprimant les libertés catalanes et leurs organismes, il en enraie définitivement l'évolution.