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Organisation de la Conférence de Genève (56e circulaire)

Published online by Cambridge University Press:  27 November 2009

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Nous pensons vous être agréables en vous communiquant encore, avant la réunion de la Conférence de Genève, le projet de règlement intérieur que nous nous sommes engagés à présenter à vos délégués, dans la séance préparatoire qu'ils tiendront le premier septembre prochain, à 9 heures du matin. Nous joignons done ce document à ces lignes.

Type
Comité International
Copyright
Copyright © International Committee of the Red Cross 1884

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References

1 Délégués et autres.

2 Des places spéciales leur seront réservées.

3 La plupart d'entre elles ont été proposées par les Comités centraux.

4 Nous avons déjà stipulé expressément cette réserve, dans nos circulaires des 25 janvier et 10 mars 1884.

5 Nous en avons demandé une à chaque Comité central, par notre circulaire du 10 avril dernier.

6 Une disposition analogue avait été prise en 1869 pour la Conférence de Berlin, et plus tard le Comité autrichien, lorsqu'il songeait à convoquer une conférence à Vienne, avait annoncé qu'il y instituerait, sous le nom de « Section des questions confidentielles, » quelque chose de pareil à ce que nous appelons aujourd'hui la « Commission des délégués. » Celle-ci, en effet, aura essentiellement dans ses attributions les points sur lesquels une entente entre les Comités centraux peut être désirable, et pour lesquels, par conséquent, il est rationnel que leurs fondés de pouvoir délibèrent entre eux.